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Cite Décret n°2005-541 du 25 mai 2005 pris pour l'application des articles L. 632-13 et L. 634-1 du code de l'éducation et relatif à la poursuite des études en vue de l'obtention d'un diplôme de praticien spécialiste en médecine ou en chirurgie dentaire
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Cite Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
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Cite Décret n° 2015-652 du 10 juin 2015 relatif aux dispositions réglementaires des livres VIII et IX du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)
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Cite Décret n° 2016-675 du 25 mai 2016 relatif à la prise en compte de la situation particulière de certains étudiants inscrits en troisième cycle des études de médecine et en troisième cycle long des études odontologiques dans le déroulement de leur formation universitaire en stage
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Cite Décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation
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Cite Décret n° 2017-851 du 6 mai 2017 relatif aux modalités d'information des titulaires du diplôme national de licence sur les perspectives qui leur sont offertes en matière d'insertion professionnelle ou de poursuite de formation
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Cite Décret n° 2017-1135 du 4 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience
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Cite Décret n° 2019-1108 du 30 octobre 2019 modifiant le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
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Cite Décret n° 2019-1119 du 31 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis et de l'expérience et comportant d'autres dispositions relatives aux commissions professionnelles consultatives en matière de certification professionnelle et aux organismes financeurs du projet de transition professionnelle
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Cite Décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
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Cite Décret n° 2019-1331 du 9 décembre 2019 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et de pharmacie et modifiant le code de l'éducation
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Cite Décret n° 2020-56 du 28 janvier 2020 portant déconcentration auprès du recteur de région académique des autorisations d'ouverture des formations préparant au diplôme national des métiers d'art et du design, au diplôme supérieur d'arts appliqués et aux diplômes du travail social de premier cycle conférant le grade de licence
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Cite Décret n° 2020-651 du 28 mai 2020 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet de technicien supérieur
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Cite Décret n° 2020-951 du 30 juillet 2020 relatif aux conditions de l'agrément des maîtres de stage des universités accueillant des étudiants de deuxième et de troisième cycle des études de médecine
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Cite Décret n° 2020-1057 du 14 août 2020 portant diverses dispositions relatives aux études médicales et odontologiques
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Cite Décret n° 2021-629 du 19 mai 2021 modifiant les conditions dans lesquelles les titulaires du diplôme national de licence non admis en première année d'une formation de leur choix conduisant au diplôme national de master se voient proposer l'inscription dans une formation du deuxième cycle
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Cite Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
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Cite Décret n° 2021-1497 du 17 novembre 2021 relatif aux modalités d'exercice du droit syndical des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie
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Cite Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer
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Abroge Art. D. 683-3-1, Code de l'éducation
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Abroge Art. D682-3, Code de l'éducation
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Abroge Art. D683-2, Code de l'éducation
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Abroge Art. D683-3, Code de l'éducation
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Abroge Art. D683-5, Code de l'éducation
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Abroge Art. D683-6, Code de l'éducation
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Abroge Art. D684-2, Code de l'éducation
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Abroge Art. D684-3, Code de l'éducation
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Abroge Art. D684-5, Code de l'éducation
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Abroge Art. D684-6, Code de l'éducation
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Modifie Art. R681-1, Code de l'éducation
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Modifie Art. R681-5, Code de l'éducation
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Crée Art. R681-6, Code de l'éducation
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Crée Art. R681-7, Code de l'éducation
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Crée Art. R681-8, Code de l'éducation
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Abroge Art. R683-1, Code de l'éducation
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Abroge Art. R683-4, Code de l'éducation
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Abroge Art. R683-7, Code de l'éducation
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Abroge Art. R683-8, Code de l'éducation
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Abroge Art. R684-1, Code de l'éducation
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Abroge Art. R684-4, Code de l'éducation
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Abroge Art. R684-7, Code de l'éducation
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Abroge Art. R684-8, Code de l'éducation
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Crée Art. R685-1, Code de l'éducation
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Crée Art. R686-1, Code de l'éducation
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Crée Art. R687-1, Code de l'éducation
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Cite Art. R6153-11, Code de la santé publique
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Cite Art. R6153-26, Code de la santé publique
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Cite Art. R6153-41, Code de la santé publique
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Cite Art. R6153-7, Code de la santé publique
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Cite Art. L114, Code de l'action sociale et des familles