[Brèves] Position de l'AMF relative au classement des OPCVM en équivalent de trésorerie

L'AFG, l'AFTE et l'AF2I ont mis à jour la précédente note d'analyse de mars 2006 relative au classement des OPCVM en "équivalent de trésorerie", suite aux recommandations du CESR/10-049 du 19 mai 2010 "Guidelines on a common definition of european money market" et à la nouvelle classification des OPCVM monétaires fixée par l'AMF dans son instruction n° 2005-02 du 25 janvier 2005, modifiée le 3 mai 2011. Rappelons que, pour qu'un placement puisse être considéré comme un "équivalent de trésorerie", quatre critères doivent être remplis : le placement doit être à court terme ; le placement doit être très liquide ; le placement doit être facilement convertible en un montant connu de trésorerie ; et le placement doit être soumis à un risque négligeable de changement de valeur. L'AFG, l'AFTE et l'AF2I présentent dans leur document commun une démarche d'analyse synthétique, s'appuyant sur une répartition des OPCVM en deux catégories : d'une part, les OPCVM classés par l'AMF dans les catégories "monétaire" et "monétaire court terme", qui sont présumés satisfaire d'emblée aux quatre critères d'éligibilité au classement en "équivalent de trésorerie, et d'autre part, les OPCVM autres que les OPCVM "monétaires" et "monétaires court terme", qui ne bénéficient d'aucune présomption d'éligibilité, et qui devront faire l'objet d'une analyse au cas par cas. A l'appui de ce document commun, l'AMF, dans une position publiée sur son site internet le 23 septembre 2011 (AMF, position n° 2011-13, relative au classement des OPCVM en équivalent de trésorerie) précise que pour les deux catégories d'OPCVM qui bénéficient de la présomption d'éligibilité, une vérification régulière de la performance historique est importante pour confirmer le caractère négligeable du risque de variation de valeur de ces instruments, notamment en période de crise ou de tension des marchés ; pour les autres OPCVM, il est impératif de mettre à jour l'analyse des quatre critères.

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