[Brèves] "Blog" et diffamation : premières poursuites

Aux termes d'un jugement rendu le 17 mars dernier, et qui ne passera pas inaperçu, le tribunal de grande instance de Paris a relaxé l'auteur d'un blog poursuivi pour diffamation en raison de la reproduction d'un article de presse diffamatoire sur son site internet. En l'espèce, M. G. avait publié sur son blog consacré à la ville de Puteaux, un article de presse auquel il avait rajouté des commentaires personnels. A cet égard, il mettait en cause le travail de la municipalité dans le cadre de la passation d'un marché public, notamment en soulevant le caractère anormalement élevé du prix. De plus, il rapportait le licenciement subi par un employé municipal qui avait soulevé cette anormalité et se faisait l'écho des menaces proférées à l'encontre de ce dernier. Il a alors été poursuivi en diffamation par la mairie de la commune. Dans son jugement, le tribunal estime que les menaces n'étaient pas directement imputables à la commune et que le délit de diffamation n'est pas, sur ce point, constaté. En revanche, il a considéré en revanche que les allégations relatives à la conclusion du marché constituaient un fait imputé à la personne publique portant atteinte à son honneur ou à sa réputation et qu'il s'agissait d'une diffamation au sens de l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 (N° Lexbase : L7589AIW). Enfin, les magistrats ont analysé l'intention de nuire de l'auteur, présumée en matière de diffamation. Pour renverser cette présomption, ils ont étudié les quatre conditions exigées par la jurisprudence, à savoir l'absence d'animosité, l'action dans un but d'information, la prudence dans l'expression des propos et l'obligation de vérifier l'information communiquée (TGI de Paris, 17ème ch., chambre de la presse, 17 mars 2006, n° 0420209310, M. G. c/ Commune de Puteaux N° Lexbase : A8285DN8).

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