La lettre juridique n°469 du 19 janvier 2012 : Éditorial

Dictionnaire juridique (et néanmoins amoureux) de La Marseillaise

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par Fabien Girard de Barros, Directeur de la publication

le 27 Mars 2014


"La plupart des musiques de la Révolution française ont un air de famille : majesté fraternelle et sereine, naïf et touchant espoir de bonheur et de paix, avec une belle foi dans l'Etre suprême, la Raison, la Vertu. La Marseillaise, pièce unique, est à part" - Charles Koechlin dans Gloire à La Marseillaise/Cri d'épopée en 1936.

Depuis l'écriture de ses vers, dans la nuit du 25 au 26 avril 1792, La Marseillaise n'a cessé de susciter la controverse quant à son caractère éminemment guerrier, tant auprès des monarchistes et impériaux, que des internationalistes de bon ton. Dernier opus en date, un arrêt du Conseil d'Etat, rendu le 23 décembre 2011 et mentionné aux tables du recueil Lebon, refuse d'annuler la circulaire du 2 mai 2011, en tant qu'elle impose l'étude et le chant de la Marseillaise à l'école primaire, au CM1, et lors des manifestations commémoratives. L'occasion pour nous de montrer que, si l'on peut "mettre les paras au pas", comme à l'initiative de Serge Gainsbourg, en 1979, avec sa version reggae de l'hymne national, La Marseillaise n'est pas vraiment coutumière des prétoires. Le débat est avant tout politique ; et pour cause, l'hymne national a valeur constitutionnelle. En matière de protection juridique, on ne peut guère mieux faire...

A comme "Allons, enfants de la Patrie" : la première phrase de La Marseillaise ne pouvait pas être plus explicite, puisqu'elle adresse le chant, décrété hymne national par la Convention, le 14 juillet 1795, directement aux "enfants". D'aucuns diront que, au regard de la "Mère Patrie", chaque citoyen égal en droit et en devoir est un "enfant", toujours est-il que les engagés volontaires de l'armée du Rhin, pour lesquels Claude Joseph Rouget de Lisle écrivit ces paroles, étaient bien souvent de véritables enfants, à l'image des fils du baron de Dietrich, maire de Strasbourg, partis repousser l'offensive autrichienne. Enfin, bien que tombés dans l'oubli, on ne peut passer sous silence les septième et huitième couplets de l'hymne national, dit "couplets des enfants", écrits, sans doute, par l'abbé Antoine Pessonneaux, pour la fête de la Fédération du 14 juillet 1792 (ce qui sauva la tête du bienheureux abbé, lors de son procès en 1794). Comme Abraham aurait sacrifié son fils unique sur un simple mot de Dieu, la Nation française acceptait de sacrifier ses enfants sur l'autel de la Patrie...

B comme Berlioz : le célèbre compositeur proposa une nouvelle orchestration de La Marseillaise, lors des Trois Glorieuses, en 1830. Et, c'est cette orchestration qui devint la version officielle de la République. On s'interrogera sur la légalité de l'initiative du compositeur romantique qui s'est ainsi approprié une oeuvre dont la musique a été écrite par un autre (Ignace Pleyel ?), au regard d'une jurisprudence, constante depuis 2006, consacrant un droit moral, un droit de suite, de l'artiste sur son oeuvre. Mais, en l'absence de certitude sur l'auteur de la musique accompagnant les paroles de Rouget de Lisle, et donc d'auteur identifié de l'oeuvre, l'orchestration de Berlioz aurait eu toutes les chances de passer sous les fourches caudines anachroniques de la jurisprudence de la Cour de cassation.

C comme Constitution : l'article 2 de la Constitution du 4 octobre 1958 inscrit La Marseillaise au Panthéon des attributs de la "divine" République française. Ainsi donc, la langue de la République est le français. L'emblème national est le drapeau tricolore, bleu, blanc, rouge. L'hymne national est La Marseillaise. La devise de la République est "Liberté, Egalité, Fraternité". Son principe est : Gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. Entouré de tels oripeaux, le chant de l'armée du Rhin est, en effet, indéboulonnable, quasi-sacré. Alors, on peut toujours essayer d'en confronter les paroles aux principes pacifistes et humanistes de quelque déclaration de droits fondamentaux que ce soit, il n'en demeure pas moins que, dans la hiérarchie des normes, rien n'égale la Constitution, pire, tout lui est subordonné. Et, nous y reviendrons...

D comme "Déchirent le sein de leur mère !" : le dernier vers du cinquième couplet rappelle, une nouvelle fois, l'infantilisation des citoyens au regard de la République, même de ceux qui la trahissent, comme ce général de l'armée de Sarre et Moselle, monarchien, François-Claude de Bouillé, à qui le vers précédent reproche son rôle dans la répression de la mutinerie de la garnison de Nancy et dans la fuite du roi à Varennes.

E comme Europe : la Cour européenne des droits de l'Homme, à l'instar de son arrêt du 23 juin 1993, entrevoit mal comment le rejet de toute expression de patriotisme (tel le fait de chanter l'hymne national), en application des principes éducationnels de la confession à laquelle appartient la mère d'un enfant, dénierait à cette dernière l'exercice de l'autorité parentale.

F comme France : La Marseillaise n'a pas toujours été l'hymne national français, notamment à la faveur de l'Empire, de la Restauration et du Second empire ; mais, la Troisième République l'adopta définitivement en 1884. Et, ce n'est pas l'entonnaison d'une ode au Maréchal qui déboulonna le chant républicain de la France Libre...

G comme Giscard d'Estaing (Valéry) : après avoir changé le bleu du drapeau français par un bleu cobalt plus clair, moins agressif, le nouveau Président fit jouer La Marseillaise sur un ton moins fort et un rythme plus lent, conforme au rythme original du chant de l'armée du Rhin.

H comme Hymne de guerre : le caractère belliqueux des paroles de Rouget de Lisle rappellent, qu'avant de devenir hymne national, La Marseillaise fut composée à l'attention des troupes du maréchal de Luckner, et s'appelait alors le Chant de guerre pour l'armée du Rhin ou le Chant de marche des volontaires de l'armée du Rhin. Mais, la controverse sur la violence des paroles de ce chant guerrier, controverse qui s'est invitée, une nouvelle fois, à l'occasion de la dernière fête nationale, ne doit pas faire oublier que tout guerrier que cet hymne soit, il n'est pas belliciste. Il exhorte les Français à la défense de la Patrie et non à porter la guerre auprès de l'étranger. D'ailleurs, les derniers couplets invitent justement les générations futures à cesser de chanter "ce refrain terrible : Aux armes, citoyens ! Etc."... Ainsi, "ces paroles étaient chantées sur des notes tour à tour graves et aiguës, qui semblaient gronder dans la poitrine avec les frémissements sourds de la colère nationale, puis avec la joie de la victoire. Elles avaient quelque chose de solennel comme la mort, de serein comme l'immortelle confiance du patriotisme. On eût dit un écho retrouvé des Thermopyles. C'était de l'héroïsme chanté" écrivit Lamartine (Histoire des Girondins, 1847, p. 408-414).

I comme Isidore Pils : le peinte, fils du général Oudinot, immortalisa, en 1849, Rouget de Lisle chantant pour la première fois la Marseillaise, chez Dietrich à Strasbourg.

J comme Jean Jaurès : "ce n'est pas seulement sur la forme que porte la controverse ; c'est sur les idées. Or, je dis que La Marseillaise, la grande Marseillaise de 1792, est toute pleine des idées qu'on dénonce le plus violemment dans L'Internationale. Que signifie, je vous prie, le fameux refrain du'sang impur' ? - "Qu'un sang impur abreuve nos sillons !", l'expression est atroce. C'est l'écho d'une parole bien étourdiment cruelle de Barnave. On sait qu'à propos de quelques aristocrates massacrés par le peuple, il s'écria : "Après tout, le sang qui coule est-il donc si pur ?" Propos abominable, car dès que les partis commencent à dire que le sang est impur qui coule dans les veines de leurs adversaires, ils se mettent à le répandre à flots et les révolutions deviennent des boucheries. Mais de quel droit la Révolution flétrissait-elle de ce mot avilissant et barbare tous les peuples, tous les hommes qui combattaient contre elle ?" (La Petite République socialiste, 30 août 1903, reproduit dans Cahiers d'histoire de l'Institut de recherches marxistes, 1988).

K comme Killy (Jean-Claude) : on entendit claironner, avec joie, La Marseillaise, par trois fois, sur les pistes de Chamrousse, en cet hiver 1968, voyant le skieur alpin gravir la plus haute marche des podiums de la descente, du slalom et du slalom géant, lors des Jeux olympiques de Grenoble.

L comme Loi n° 2005-380, du 23 avril 2005, d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école : c'est l'article 26 de cette loi qui introduisit un article L. 321-3 au sein du Code de l'éducation, aux termes duquel la formation primaire dispensée dans les écoles élémentaires assure conjointement avec la famille l'éducation morale et offre un enseignement d'éducation civique qui comporte obligatoirement l'apprentissage de l'hymne national et de son histoire. C'est la circulaire d'application de cette disposition qui a fait l'objet d'un pourvoi aux fins d'annulation auprès du Conseil d'Etat ; pourvoi rejeté le 23 décembre 2011. Le Haut conseil a, d'abord, écarté tout renvoi de la disposition législative à la faveur d'une question prioritaire de constitutionnalité, car il ne saurait être sérieusement soutenu que l'apprentissage de l'hymne national à l'école primaire méconnaîtrait la Constitution au motif que ses paroles seraient contraires à l'article 10 de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen, qui garantit la liberté d'opinion, et à l'article 1er de la Constitution selon lequel la France assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion et respecte toutes les croyances. Puis, il a rappelé qu'eu égard à l'histoire de La Marseillaise, qui doit être également enseignée aux enfants des écoles primaires, et au fait que ce chant symbolise, en tant qu'hymne national, les valeurs de la République, le législateur n'a, en tout état de cause, pas méconnu les stipulations de l'article 2 de l'article 20 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques qui prohibe "tout appel à la haine nationale, raciale ou religieuse qui constitue une incitation à la discrimination, à l'hostilité ou à la violence" ; du 1 de l'article 13 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels concernant le droit de toute personne à l'éducation ; et de l'article 9 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales qui protège les libertés de pensée, de conscience et de religion.

M comme Militaire : C'est le décret du 15 octobre 2004 qui établit un véritable code cérémonial militaire. A son article 10, il est prescrit que l'hymne national n'est joué que lorsque les troupes rendent les honneurs de pied ferme. Aucun mouvement n'est effectué pendant son exécution. Il n'est exécuté intégralement que dans les cérémonies où figure un drapeau (ou étendard) des forces armées et des formations rattachées. Dans ce cas, il est joué au moment où l'autorité à laquelle les honneurs sont rendus s'arrête devant le drapeau (ou étendard) et salue. Dans les cérémonies où ne figure aucun drapeau (ou étendard), seul le refrain de l'hymne national est joué. Dans ce cas, il est exécuté au moment où l'autorité à laquelle les honneurs sont rendus arrive devant le commandant de la troupe et reçoit son salut. En cas d'honneurs à rendre aux monuments aux morts pour la patrie, l'hymne national (ou son refrain) est joué une seconde fois à la fin de la minute de silence. Sous réserve des dispositions du précédent alinéa, l'hymne national (ou son refrain) n'est exécuté qu'une seule fois au cours de la même prise d'armes. En outre, seul le refrain de l'hymne national est joué chaque fois qu'une troupe avec musique rend les honneurs au drapeau (ou étendard) des forces armées et des formations rattachées avant et après une prise d'armes.

N comme Naturalisation : pour être naturalisé letton, il faut avoir résidé légalement en Lettonie pendant les cinq dernières années au moins, avoir des revenus provenant d'une source légale, passer un examen de maîtrise de la langue lettonne, connaître la Constitution lettonne et l'hymne national, avoir des connaissances de base sur l'histoire de la Lettonie, prêter un serment d'allégeance et, le cas échéant, renoncer à une nationalité déjà possédée, nous apprend un arrêt du 9 octobre 2003, rendu par la Cour européenne des droits de l'Homme... dans le cadre d'une affaire de naturalisation de deux requérantes d'origine russe ; la première requérante étant née en Estonie, de père militaire soviétique et arrivée en Lettonie, avec ses parents à l'âge de un mois ; la seconde née en Lettonie, et fille de la première requérante...

O comme Outrage public à l'hymne national : l'article 433-5-1 du Code pénal condamne, depuis le 19 mars 2003, le fait, au cours d'une manifestation organisée ou réglementée par les autorités publiques, d'outrager publiquement l'hymne national ou le drapeau tricolore à 7 500 euros d'amende. Et, lorsqu'il est commis en réunion, cet outrage est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende...

P comme Production, programmation et diffusion des émissions relatives aux campagnes électorales : régulièrement, le Conseil supérieur de l'audiovisuel prend des décisions relatives aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne en vue de chaque élection. Il est régulièrement rappelé aux organisations politiques que, au cours des interventions, elles ne peuvent pas, notamment, faire apparaître des lieux et bâtiments officiels ; faire usage d'aucun drapeau, ni utiliser sciemment, notamment dans le décor, les trois couleurs bleu, blanc, rouge ; et utiliser l'hymne national ; afin que les symboles de la République ne puissent être repris ou être l'apanage d'un seul parti. Ces symboles ne sont pas intrinsèquement partisans.

Q comme Questions parlementaires : combien de questions écrites, et réponses ministérielles subséquentes, ont été posées aux députés et sénateurs, à la suite de l'irrespect de l'hymne national, dans le cadre de rencontres de football entre la France et des pays étrangers, réclamant tantôt de préciser la nature des sanctions qui s'imposent, ne serait-ce qu'à titre d'exemple civique (question n° 67490, publiée au JOANQ le 15 octobre 2001, p. 5894, de M. Charles Ehrmann) ; tantôt de modifier d'urgence les procédures de naturalisation, en demandant à tout étranger qui souhaite acquérir la nationalité française de manifester d'abord la claire volonté de le devenir, ensuite de s'engager, par un serment solennel, à respecter les lois, la Constitution et les valeurs de la République française (question n° 67437, publiée au JOANQ le 15 octobre 2001, p. 5879, de M. Didier Julia) ?

R comme Révolution française : rejeter La Marseillaise, comme hymne national, c'est rejeter les acquis de la Révolution française, période de l'Histoire qui, si elle couvre des exactions criminelles et sanguinaires sans précédents -rappelons l'épuration vendéenne ordonnée par la Convention sous le commandement de Hoche-, contient en son sein la Déclaration des droits de l'Homme, l'abolition des privilèges, etc.. Bonaparte a clôturé la Révolution française, en en acceptant tout l'héritage, y compris La Marseillaise ; c'est Napoléon, empereur, qui abandonna l'hymne national, en 1804, au profit du Chant du départ.

S comme "Socle commun de connaissances et de compétences" : c'est le décret du 11 juillet 2006 qui fixe ce socle et modifie le Code de l'éducation. Il préconise, ainsi, que pour exercer sa liberté, le citoyen doit être éclairé. La maîtrise de la langue française, la culture humaniste et la culture scientifique préparent à une vie civique responsable. En plus de ces connaissances essentielles, notamment de l'histoire nationale et européenne, l'élève devra connaître :
- la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen ;
- la Convention internationale des droits de l'enfant ;
- les symboles de la République et leur signification (drapeau, devise, hymne national ) ;
- les règles fondamentales de la vie démocratique (la loi, le principe de la représentation, le suffrage universel, le secret du vote, la décision majoritaire et les droits de l'opposition) dont l'apprentissage concret commence à l'école primaire dans diverses situations de la vie quotidienne et se poursuit au collège, en particulier par l'élection des délégués ;
- le lien entre le respect des règles de la vie sociale et politique et les valeurs qui fondent la République...

Aussi, bien que controversé, l'apprentissage de La Marseillaise à l'école s'inscrit dans un ensemble de mesures favorisant la tolérance, le respect et la concorde.  Et, "si ce n'était qu'un chant de guerre, il n'aurait pas été adopté des nations. C'est un chant de fraternité ; ce sont des bataillons de frères qui, pour la seule défense du foyer, de la patrie, vont ensemble d'un même coeur", écrivit Michelet (La Révolution française ; La Constituante et la Législative, 1899, p. 470-473).

T comme Tuileries : c'est devant le palais des Tuileries, ce 30 juillet 1792, que les troupes des fédérés marseillais entonnent le chant de l'armée du Rhin, avec une conviction telle, que les parisiens le baptisent La Marseillaise.

U comme UEFA : Michel Platini, président de l'Union européenne du football amateur, estimait que les sifflets entendus, à l'occasion de l'entonnaison de La Marseillaise, lors de plusieurs matches de football, constituaient des "manifestations contre un adversaire d'un soir, en l'occurrence l'équipe de France" et n'étaient pas "une insulte à la France", tentant ainsi d'éteindre la polémique nationaliste, mêlant football et patriotisme.

V comme Venise : en 1797, pour fêter la chute des doges de Venise, avec l'entrée des troupes de Bonaparte dans la Sérénissime, une version italienne de La Marseillaise est publiée à Padoue.

W comme Wolfgang Amadeus Mozart : la première phrase "Allons enfants de la patrie" se retrouve, étrangement, dans deux oeuvres antérieures du compositeur autrichien : La Flûte enchantée et l'Allegro maestoso du concerto pour piano n° 25.

X comme X (née sous...) : la musique du célèbre chant de l'armée du Rhin est "née sous X". Plusieurs noms ont circulé pour attribuer une paternité à la musique accompagnant l'oeuvre de Rouget de Lisle : Pleyel, Holtzmann, Grisons... ? Mais, le mystère demeure...

Y comme Y (le chromosome) : il faut reconnaître que, moeurs des temps obligent, La Marseillaise est un chant guerrier confiant aux hommes et aux fils de défendre leur Patrie, leur territoire et leurs "compagnes". Un brin sexiste, tel est, au final, son seul écueil anachronique qui devrait porter à controverse !

Z comme Zweig (Stefan) : dans Le génie d'une nuit, l'auteur francophile écrivit : "La Marseillaise n'est pas, en effet, une oeuvre de concert pour ténor léger, elle n'est pas faite pour être chantée par un soliste, dans, un salon bourgeois, entre une romance et une cavatine. Un chant qui va crescendo jusqu'à ce martèlement, jusqu'à ces mesures électrisantes ; "Aux-armes, citoyens !" s'adresse à une foule, à une masse, et sa véritable orchestration se trouve dans le cliquetis des armes, dans l'éclat des fanfares, dans le bruit des régiments en marche" (Les Très riches heures de l'Humanité). Fermez le ban... Rompez les rangs...

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