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Modifie Art. 3, Arrêté du 21 janvier 1988 portant création du Conseil supérieur des archives
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Modifie Art. 1, Arrêté du 9 février 2001 fixant la composition et les règles de fonctionnement du comité de coordination de la fonction infrastructure du ministère de la défense
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Modifie Art. 4, Arrêté du 9 février 2001 fixant la composition et les règles de fonctionnement du comité de coordination de la fonction infrastructure du ministère de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 13 octobre 2003 portant création d'un site internet par la direction générale de la gendarmerie nationale.
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Modifie Art. 1, Arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.
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Modifie Art. 2, Arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.
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Modifie Art. 3, Arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.
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Modifie Art. 5, Arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.
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Modifie Art. 6, Arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.
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Modifie Art. 2, Arrêté du 17 janvier 2005 relatif à la composition et à l'organisation du conseil de gestion du service historique de la défense pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005 portant création du service historique de la défense.
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Modifie Art. Annexe 1, Arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 23 juillet 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des archives du service historique de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 25 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et à la communication des archives des personnels civils de la défense et des militaires de l'armement
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Modifie Art. 3, Arrêté du 28 avril 2011 fixant les modalités d'exercice des polices administratives des installations, ouvrages, travaux ou activités et des installations classées pour la protection de l'environnement au sein des organismes relevant du ministère de la défense
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Modifie Art. 4, Arrêté du 28 avril 2011 fixant les modalités d'exercice des polices administratives des installations, ouvrages, travaux ou activités et des installations classées pour la protection de l'environnement au sein des organismes relevant du ministère de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants
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Modifie Art. 10, Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministre de la défense
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Modifie Art. 11, Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministre de la défense
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Modifie Art. 13, Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministre de la défense
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Modifie Art. 14, Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministre de la défense
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Modifie Art. 3, Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministre de la défense
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Modifie Art. 6, Arrêté du 16 mars 2012 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine sur les sites relevant du ministre de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 24 janvier 2013 définissant les conditions de présentation et d'instruction des demandes de dérogation relatives à la mise à la disposition du public de la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire, pris en application de l'article R. 523-20 du code de l'environnement
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Modifie Art. 3, Arrêté du 24 janvier 2013 définissant les conditions de présentation et d'instruction des demandes de dérogation relatives à la mise à la disposition du public de la déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire, pris en application de l'article R. 523-20 du code de l'environnement
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Modifie Art. 1, Arrêté du 28 février 2013 portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense
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Modifie Art. 3, Arrêté du 28 février 2013 portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 24 juillet 2014 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
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Modifie Art. 2, Arrêté du 24 juillet 2014 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
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Modifie Art. 4, Arrêté du 24 juillet 2014 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
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Modifie Art. 6, Arrêté du 24 juillet 2014 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
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Modifie Art. 6, Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'organisation de la prévention et de la protection contre l'incendie au ministère de la défense
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Modifie Art. Annexe I, Arrêté du 23 avril 2015 portant délégation des pouvoirs d'ordonnateur du ministre de la défense
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Modifie Art. 3, Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense
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Modifie Art. 4, Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense
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Modifie Art. 5, Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 24 janvier 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au site internet du service historique de la défense dénommé « SHDINTERNET »
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Modifie Art. 1, Arrêté du 11 mars 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Traitements de données génétiques ONAC-VG ADN »
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Modifie Art. 3, Arrêté du 11 mars 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Traitements de données génétiques ONAC-VG ADN »
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Modifie Art. 6, Arrêté du 11 mars 2020 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Traitements de données génétiques ONAC-VG ADN »
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Modifie Art. , Arrêté du 19 mai 2020 relatif à la prévention et protection contre les risques d'incendie et de panique et à l'accessibilité dans les établissements recevant du public relevant du ministère de la défense
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Modifie Art. 1, Arrêté du 25 janvier 2022 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des logements du ministère de la défense dénommé « ATRIUM »
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Modifie Art. 4, Arrêté du 25 janvier 2022 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des logements du ministère de la défense dénommé « ATRIUM »