[Manifestations à venir] L'impression 3D, un nouveau défi pour la propriété intellectuelle

L'Institut de recherche en propriété intellectuelle organise, le 19 juin 2014, en partenariat avec le Master 2 Droit des activités numériques de l'Université Paris Descartes (Paris V), un colloque intitulé "L'impression 3D, un nouveau défi pour la propriété intellectuelle". Cet évènement est labellisé "2014 année de l'innovation avec les CCI".
Permettre de créer des objets en volume à partir de simples fichiers numériques : les promesses sont telles que l'impression 3D est souvent annoncée comme la troisième révolution industrielle. Certes, cette technologie n'est pas nouvelle, puisqu'elle a été inventée au début des années 80. Mais elle suscite un vif intérêt aujourd'hui, étant désormais à la portée du grand public : outre la mise sur le marché d'imprimantes 3D low cost, des sociétés spécialisées proposent la réalisation de prototypes. Les exemples d'impressions 3D relèvent de secteurs d'activité très variés : jouets, petit outillage, construction, aéronautique, mode, automobile, art et même produits alimentaires... Comme à son heure le peer-to-peer a bouleversé l'industrie musicale et audiovisuelle, l'impression 3D, avec la mutation importante qu'elle génère dans les modes de fabrication d'objets, s'accompagne de dangers considérables pesant sur les droits de propriété intellectuelle.
Le colloque du 19 juin 2014 aura pour objectif d'analyser l'adaptabilité du droit d'auteur, des marques, brevets d'invention et modèles aux problématiques d'impression 3D, ainsi que les conséquences pratiques que cet outil innovant est susceptible d'engendrer. Il offrira ainsi l'occasion aux entreprises et à leurs représentants (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes, organisations professionnelles...) de mesurer les enjeux et d'anticiper les risques juridiques suscités par ce procédé novateur, sans perdre de vue ses éventuels bienfaits.

• Date

Jeudi 19 juin 2014
14h00 à 18h00

• Programme

- Enregistrement des participants à partir de 13h30

- Accueil par Jérôme Frantz, Coprésident de l'IRPI, Membre de la CCI Paris Ile-de-France, Président de la FIM et Caroline Le Goffic, Maître de conférences, Codirectrice du Master 2 "Droit des activités numériques", Université Paris Descartes (Paris V)

- Allocution d'ouverture :
Guillaume Prunier, Chef de bureau à la Direction générale de la Compétitivité, de l'Industrie et des Services

- Technique de l'impression 3D et enjeux

14h10 : Historique et enjeux économiques
Mathilde Berchon, Consultante, blogger et podcaster, MakingSociety

14h20 : Présentation technique de l'impression 3D
Cyril Chapellier, Directeur de la technologie, CKab

14h30 : Point de vue de l'industrie : quelles perspectives ?
Frédéric Vacher, Director, Strategy Marketing, Dassault Systèmes

- Atteintes aux droits de propriété intellectuelle et responsabilité

14h40 : La contrefaçon et ses responsables
Caroline Le Goffic, Maître de conférences, Codirectrice du Master 2 "Droit des activités numériques", Université Paris Descartes (Paris V)

15h00 : Le point de vue d'un intermédiaire
Clément Moreau, Directeur général et Cofondateur, Sculpteo

15h20 : L'impression de pièces détachées
Pierre Breesé, Président, Fidal Innovation

15h40 : Débat

15h55 : Pause

- Usage privé et gestion

16h10 : La copie privée en question
Aude Vivès-Albertini, Avocat, Cabinet Créactive Avocats, chargé de cours dans le Master 2 "Droit des activités numériques", Université Paris Descartes (Paris V)

16h30 : L'usage privé en propriété industrielle
Patrice de Candé, Avocat, Cabinet Candé Blanchard Ducamp

16h50 : Gestion collective et contrats
Thierry Maillard, Directeur juridique, ADAGP

17h10 : Les mesures techniques de protection
Benoît Van Asbroeck, Avocat, Cabinet Bird and Bird

17h30 : Débat

17h45 : Clôture
Jean-Christophe Galloux, Coprésident de l'IRPI, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

18h00 : Cocktail

• Lieu

CCI Paris Ile-de-France - Bourse de commerce (salle Baltard)
2, rue de Viarmes 75001 Paris

• Prix

595 euros (non assujettis à la TVA)

• Contact/Inscription

Tél. : 01.49.23.58.80
E-mail : irpi@cci-paris-idf.fr

Heures validées au titre de la formation des avocats.

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