-
Ancien texte Art. 1-1, Décret n°70-931 du 8 octobre 1970 relatif aux fonctions hospitalières des étudiants en médecine.
-
Ancien texte Art. 1-1, Décret n°70-931 du 8 octobre 1970 relatif aux fonctions hospitalières des étudiants en médecine.
-
Cité par Art. 7, Arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales
-
Cité par Art. 8, Arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales
-
Codifié par Décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire).
-
Cité par Art. 8, Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales
-
Cité par Art. Annexe 12, Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016
-
Cité par Art. 1, Arrêté du 16 août 2018 complétant l'annexe de l'arrêté du 1er août 2018 portant approbation de l'avenant n° 6 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016
-
Cité par Art. , Arrêté du 14 août 2019 portant approbation de l'avenant n° 7 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016
-
Cité par Art. 1, Décret n° 2020-568 du 14 mai 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements publics de santé et à certains agents civils et militaires du ministère des armées et de l'Institution nationale des invalides dans le cadre de l'épidémie de covid-19
-
Cité par Art. 2, Arrêté du 21 décembre 2021 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé
-
Cité par Art. D6153-48, Code de la santé publique
-
Cité par Art. D6153-58-1, Code de la santé publique
-
Cite Art. R6153-46, Code de la santé publique
-
Cité par Art. R6153-48, Code de la santé publique
-
Cité par Art. R6153-56, Code de la santé publique
-
Cité par Art. R6153-59, Code de la santé publique
-
Cité par Art. R6153-60, Code de la santé publique