Art. 3, Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

Art. 3, Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

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Z90715IZ

A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°76-87 du 21 janvier 1976
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux, Sct. Chapitre I : Généralités, Art. Annexe article 1, Art. Annexe article 2, Art. Annexe article 3, Art. Annexe article 4, Art. Annexe article 5, Art. Annexe article 6, Art. Annexe article 7, Art. Annexe article 8, Art. Annexe article 9, Sct. Chapitre II : Prix et règlement des comptes., Art. Annexe article 10, Art. Annexe article 11, Art. Annexe article 12, Art. Annexe article 13, Art. Annexe article 13 bis, Art. Annexe article 14, Art. Annexe article 15, Art. Annexe article 16, Art. Annexe article 17, Art. Annexe article 18, Sct. Chapitre III : Délais., Art. Annexe article 19, Art. Annexe article 20, Sct. Chapitre IV : Réalisation des ouvrages., Art. Annexe article 21, Art. Annexe article 22, Art. Annexe article 23, Art. Annexe article 24, Art. Annexe article 25, Art. Annexe article 26, Art. Annexe article 27, Art. Annexe article 28, Art. Annexe article 29, Art. Annexe article 30, Art. Annexe article 31, Art. Annexe article 32, Art. Annexe article 33, Art. Annexe article 34, Art. Annexe article 35, Art. Annexe article 36, Art. Annexe article 37, Art. Annexe article 38, Art. Annexe article 39, Art. Annexe article 40, Sct. Chapitre V : Réception et garanties., Art. Annexe article 41, Art. Annexe article 42, Art. Annexe article 43, Art. Annexe article 44, Art. Annexe article 45, Sct. Chapitre VI : Résiliation du marché - Interruption des travaux., Art. Annexe article 46, Art. Annexe article 47, Art. Annexe article 48, Sct. Chapitre VII : Mesures coercitives - Règlement des différends et des litiges, Art. Annexe article 49, Art. Annexe article 50

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