Art. 27, Décret n° 2012-172 du 3 février 2012 relatif au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

- Décret n°88-996 du 19 octobre 1988

Art. 42, Sct. TITRE Ier : FORMATIONS EN SCIENCES PHARMACEUTIQUES SPÉCIALISÉES ET EN SCIENCES BIOLOGIQUES SPÉCIALISÉES, Sct. CHAPITRE Ier : Formation., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. CHAPITRE II : Choix des formations et des diplômes d'études spécialisées., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : Choix des postes hospitaliers et extrahospitaliers., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. CHAPITRE IV : Changement de diplôme d'études spécialisées., Art. 20, Art. 21, Art. 21-1, Sct. CHAPITRE V : Formation effectuée hors de la circonscription d'affectation., Art. 22, Art. 23, Sct. CHAPITRE VI : Délivrance des diplômes., Art. 24, Sct. TITRE II : DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES COMPLÉMENTAIRES., Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE III : ACCÈS DES PHARMACIENS FRANçAIS, ANDORRANS ET RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AUX FORMATIONS DE TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES PHARMACEUTIQUES., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX PHARMACIENS-CHIMISTES D'ACTIVE DES ARMÉES., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 39, Art. 40, Art. 41

- Décret n°89-739 du 12 octobre 1989

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7