Art. L121-8, Code de l'urbanisme
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L2325KIX
L'extension de l'urbanisation se réalise soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement.
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Cité par Art. L121-10, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L121-11, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L121-12, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L121-3, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L121-39, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L121-39-1, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L141-13, Code de l'urbanisme
Ancien texte Art. L146-4, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L312-9, Code de l'urbanisme
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