Art. 1, Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale
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Z84172KA
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de la santé publique
Sct. Livre II : Biologie médicale, Sct. Titre Ier : Définition et principes généraux, Sct. Chapitre Ier : Examen de biologie médicale, Sct. Section 1 : Définitions et champ d'application, Art. L6211-1, Art. L6211-2, Art. L6211-3, Art. L6211-4, Art. L6211-5
, Art L6211-6,
Art. L6211-2-1, Art. L6211-6, Sct. Section 2 : Conditions et modalités de réalisation, Art. L6211-7, Art. L6211-8, Art. L6211-9, Art. L6213-6, Sct. Titre II : Organisation, Sct. Chapitre Ier : Accréditation et contrôle de qualité, Art. L6221-1, Art. L6221-2, Art. L6221-2-1, Art. L6221-3, Art. L6221-4, Art. L6221-5, Art. L6221-6, Art. L6221-7, Art. L6221-8, Art. L6221-9, Art. L6221-10, Art. L6221-11, Art. L6221-11-1, Art. L6221-12, Art. L6221-13, Sct. Chapitre II : Conditions d'ouverture et de fonctionnement, Art. L6222-1, Art. L6222-2, Art. L6222-3, Art. L6222-4, Art. L6222-5, Sct. Titre IV : Sanctions, Sct. Chapitre Ier : Sanctions administratives et disciplinaires, Sct. Section 1 : Sanctions administratives, Art. L6241-1, Art. L6241-2, Art. L6241-3, Art. L6241-4, Sct. Section 2 : Sanctions disciplinaires, Art. L6241-5, Art. L6241-6, Sct. Chapitre II : Sanctions pénales, Art. L6242-1
A créé les dispositions suivantes :
-Code de la santé publique
Sct. Chapitre III : Structures juridiques, Sct. Titre III : Inspections, Art. L6242-2, Art. L6222-6, Sct. Section 2 : Modalités d'exercice, Art. L6211-10, Art. L6223-1, Art. L6211-11, Art. L6222-7, Art. L6213-7, Art. L6242-3, Art. L6231-1, Art. L6223-2, Art. L6213-8, Art. L6222-8, Art. L6242-4, Art. L6211-12, Art. L6231-2, Art. L6223-3, Art. L6213-9, Art. L6211-13, Art. L6242-5, Art. L6223-4, Art. L6213-10, Art. L6211-14, Art. L6223-5, Art. L6211-15, Art. L6213-11, Art. L6223-6, Art. L6211-16, Art. L6213-12, Art. L6223-7, Art. L6211-17, Art. L6211-18, Art. L6211-19, Art. L6211-20, Art. L6211-21, Art. L6211-22, Art. L6211-23, Sct. Chapitre II : Laboratoire de biologie médicale, Art. L6212-1, Art. L6212-2, Art. L6212-3, Art. L6212-4, Art. L6212-5, Art. L6212-6, Sct. Chapitre III : Biologiste médical, Sct. Section 1 : Conditions d'exercice, Art. L6213-1, Art. L6213-2, Art. L6213-3, Art. L6213-4, Art. L6213-5, Art. L6213-6, Sct. Titre Ier : Définition et principes généraux
A abrogé les dispositions suivantes :
-Code de la santé publique
Sct. Chapitre IV : Dispositions pénales., Art. L6214-1, Art. L6214-2, Art. L6214-3, Art. L6214-4, Art. L6214-5, Art. L6214-6, Art. L6214-7
DEPLACE source Art. L6211-6, Code de la santé publique
DEPLACE source Art. L6213-5, Code de la santé publique
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