Art. Annexe II tableau 44, Code de la sécurité sociale

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L4139H8S

                    DESIGNATION DES MALADIES :

 A. - Sidérose

 Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.

 Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

 Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

 Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

 B. - Complication cardiaque

 Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

 5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

Les versions de ce document

TABLEAU 44 : modifié, en vigueur du 21 décembre 1985 au 28 juillet 1987 Voir
TABLEAU 44 : modifié, en vigueur du 28 juillet 1987 au 7 mai 1988 Voir
Annexe II tableau 44 : modifié, en vigueur du 7 mai 1988 au 24 décembre 1992 Voir
Annexe II tableau 44 (cette version) : modifié, en vigueur du 24 décembre 1992 au 21 avril 2000
Annexe II tableau 44 : modifié, en vigueur du 21 avril 2000 au 24 mars 2005 Voir
Annexe II : Tableau n° 44 : en vigueur depuis le 24 mars 2005 Voir

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