Art. D711-6-1, Code de la santé publique

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                    La liste des centres hospitaliers dénommés centres hospitaliers régionaux en application de l'article L. 711-6 est fixée comme suit :

   - centre hospitalier régional d'Amiens ;

   - centre hospitalier régional d'Angers ;

   - centre hospitalier régional de Besançon ;

   - centre hospitalier régional de Bordeaux ;

   - centre hospitalier régional de Brest ;

   - centre hospitalier régional de Caen ;

   - centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand ;

   - centre hospitalier régional de Dijon ;

   - centre hospitalier régional de Fort-de-France ;

   - centre hospitalier régional de Grenoble ;

   - centre hospitalier régional de Lille ;

   - centre hospitalier régional de Limoges ;

   - hospices civils de Lyon ;

   - assistance publique de Marseille ;

   - centre hospitalier régional de Metz-Thionville ;

   - centre hospitalier régional de Montpellier ;

   - centre hospitalier régional de Nancy ;

   - centre hospitalier régional de Nantes ;

   - centre hospitalier régional de Nice ;

   - centre hospitalier régional de Nîmes ;

   - centre hospitalier régional d'Orléans ;

   - assistance publique - hôpitaux de Paris ;

   - centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ;

   - centre hospitalier régional de Poitiers ;

   - centre hospitalier régional de Reims ;

   - centre hospitalier régional de Rennes ;

   - centre hospitalier régional de Rouen ;

   - centre hospitalier régional de Saint-Etienne ;

   - centre hospitalier régional de Strasbourg ;

   - centre hospitalier régional de Toulouse ;

   - centre hospitalier régional de Tours.

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D711-6-1 : modifié, en vigueur du 5 mars 1992 au 15 décembre 2000 Voir
D711-6-1 (cette version) : abrogé, en vigueur du 15 décembre 2000 au 26 juillet 2005

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