Art. Annexe I, Arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route

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Z86768UG

CLASSIFICATION DES VÉHICULES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 318-1 ET R. 318-2 DU CODE DE LA ROUTE

CLASSE	2 ROUES, TRICYCLES et quadricycles à moteur	VOITURES	VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS	POIDS LOURDS, AUTOBUS ET AUTOCAR
Electrique	Véhicules électriques et hydrogène
1	Véhicules gaz Véhicules hybrides rechargeables

DATE DE PREMIÈRE IMMATRICULATION OU NORME EURO
CLASSE	2 ROUES, TRICYCLES et quadricycles à moteur	VOITURES		VÉHICULES UTILITAIRES LÉGERS		POIDS LOURDS, AUTOBUS ET AUTOCAR
CLASSE	2 ROUES, TRICYCLES et quadricycles à moteur	Diesel	Essence	Diesel	Essence	Biodiesel	Diesel	Essence
1	EURO 4 et 5 A partir du : 1er janvier 2017 pour les motocycles 1er janvier 2018 pour les cyclomoteurs		EURO 5 et 6 A partir du 1er janvier 2011		EURO 5 et 6 A partir du 1er janvier 2011	EURO VI A partir du 1er janvier 2014		EURO VI A partir du 1er janvier 2014
2	EURO 3 du 1er janvier 2007 au : 31 décembre 2016 pour les motocycles 31 décembre 2017 pour les cyclomoteurs	EURO 5 et 6 A partir du 1er janvier 2011	EURO 4 du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2010	EURO 5 et 6 A partir du 1er janvier 2011	EURO 4 du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2010		EURO VI A partir du 1er janvier 2014	EURO V du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2013
3	EURO 2 du 1er juillet 2004 au 31 décembre 2006	EURO 4 du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2010	EURO 2 et 3 du 1er janvier 1997 au 31 décembre 2005	EURO 4 du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2010	EURO 2 et 3 du 1er octobre 1997 au 31 décembre 2005	EURO V du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2013	EURO V du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2013	EURO III et IV du 1er octobre 2001 au 30 septembre 2009
4	Pas de norme tout type du 1er juin 2000 au 30 juin 2004	EURO 3 du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2005		EURO 3 du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2005		EURO IV du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2009	EURO IV du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2009
5		EURO 2 du 1er janvier 1997 au 31 décembre 2000		EURO 2 du 1er octobre 1997 au 31 décembre 2000		EURO III du 1er octobre 2001 au 30 septembre 2006	EURO III du 1er octobre 2001 au 30 septembre 2006
Non classés	Pas de norme tout type Jusqu'au 31 mai 2000	EURO 1 et avant Jusqu'au 31 décembre 1996	EURO 1 et avant Jusqu'au 31 décembre 1996	EURO 1 et avant Jusqu'au 30 septembre 1997	EURO 1 et avant Jusqu'au 30 septembre 1997	EURO I, II et avant Jusqu'au 30 septembre 2001	EURO I, II et avant Jusqu'au 30 septembre 2001	EURO I, II et avant Jusqu'au 30 septembre 2001

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Annexe I : modifié, en vigueur du 24 juin 2016 au 17 avril 2022 Voir
Annexe I : modifié, en vigueur du 17 avril 2022 au 26 octobre 2022 Voir
Annexe I (cette version) : modifié, en vigueur du 26 octobre 2022 au 22 juillet 2023
Annexe I : en vigueur depuis le 22 juillet 2023 Voir

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Art. Annexe I, Arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route

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