[Manifestations à venir] L'appel

Le barreau de Toulon, le Centre de droit et de politique comparés, et l'association JurisProcess, avec le concours de l'Université du Sud-Toulon-Var, des éditions juridiques Lexbase et de la société de courtage des barreaux, organisent le 27 mai 2011 un colloque consacré à la procédure d'appel.

• Programme

- 9h00 Accueil

- 9h30 Allocution d'ouverture, par Thierry Di Manno, Directeur du Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras, UMR 62-01

- 10h00 Rapport introductif "Les clés de compréhension des réformes de l'appel", par Soraya Amrani-Mekki, Professeur à l'Université de Nanterre

Matinée présidée par Madame Catherine Husson-Trochain, Première Présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

- 10h30 "La saisine de la cour d'appel", par Nicolas Cayrol, Professeur à l'Université de Tours

- 11h00 "Le principe de concentration des moyens", par Yves Strickler, Professeur à l'Université de Nice, Sophia-Antipolis

- 11h30 Débats-Pause

- 12h00 "Les nouvelles sanctions procédurales", par Cyril Martello, Avocat au barreau de Toulon, Maître de conférences à l'Université du Sud-Toulon-Var

- 12h30 "Le régime de l'exécution des jugements frappés d'appel", plaidoiries par Geoffrey Barthélémy, Josselin Bertelle, Laura Marec et Cindy Yvars, étudiants du Master droit processuel et contentieux administratif.

- 13h00 Déjeuner

Après-midi présidée par Monsieur le Bâtonnier Régis Durand, Bâtonnier de l'Ordre des avocats au barreau de Toulon

- 14h30 "La numérisation ou le système RPVA", par Laurent Chouette, Avocat au barreau de Toulon

- 15h00 "La postulation après la 'dite' fusion de la profession d'avoué", par Maître Blanc, avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence

- 15h30 "Le Conseiller nouveau de la mise en état est arrivé...", par Michel Mallard, Premier président de la cour d'appel de Besançon

- 16h00 Débats - Pause

- 16h30 "Les moyens procéduraux d'une justice numérique ?", par Blandine Rolland, Maître de conférences à l'Université de Lyon 3

- 17h00 "Un appel efficace ?", par Laurent Pennec, Docteur en droit, Université du Sud Toulon-Var

• Date

Vendredi 27 mai 2011
9h00-18h00

• Lieu

Faculté de Droit de Toulon
Amphi 300
35 rue Alphonse Daudet
83200 Toulon

• Renseignement

Tél.: 04 94 46 75 00

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