Art. Annexe I, Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds

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Z00988PW

LISTE DES CONTRÔLES À EFFECTUER ET DES DÉFAUTS CONSTATABLES

Déroulement du contrôle technique

1° Conditions de présentation du véhicule : seuls peuvent être présentés au contrôle technique les véhicules en état de marche.

2° Au cours du contrôle technique, le contrôleur effectue les contrôles décrits dans la partie A ci-après et, dans le cas d'un véhicule soumis à réglementation spécifique au sens du présent arrêté, les contrôles supplémentaires applicables à la catégorie du véhicule contrôlé décrits au II de la partie A de la présente annexe. Pour chaque point examiné, le contrôleur relève comme indiqué ci-dessous les observations et commentaires sur son terminal de saisie portable prévu à l'annexe III, en utilisant les libellés prévus dans la partie B ci-après, et dans le cas d'un véhicule à réglementation spécifique au sens du présent arrêté, tels que décrit en II de la partie B, en fonction de la catégorie de véhicule contrôlé.

L'identification du véhicule (numéros d'immatriculation, de la plaque constructeur et de frappe à froid) est la première opération de contrôle à réaliser.

Toutefois, pour les véhicules dont la lecture du numéro de frappe à froid nécessite d'être sous le véhicule, l'identification par ce numéro est réalisée lorsque le véhicule est sur la fosse. L'identification en première opération de contrôle est limitée dans ce cas, aux numéros d'immatriculation et de la plaque constructeur.

Les essais de freinage prévus au cours du contrôle technique périodique sont effectués au minimum aux deux tiers du poids total autorisé en charge. Toutefois, les véhicules dont la destination ne permet pas la présentation en charge peuvent être présentés à vide. L'appendice 2 de la présente annexe précise selon la catégorie du véhicule concerné et la nature du contrôle technique réalisé les conditions de présentation du véhicule.

La liste des "défauts et anomalies constatables" est la somme de tous les défauts susceptibles d'être identifiés, pour tous les types de véhicules. Elle couvre toutes les catégories de véhicules et reprend toutes les possibilités technologiques susceptibles d'être présentes sur un véhicule. Elle excède donc très nettement ce qui peut être relevé au cours de l'examen d'un seul véhicule qui ne sera concerné que par certaines de ces dispositions.

Le contrôleur est donc conduit à sélectionner les points de contrôle pertinents sur la base :

- de la liste des organes et des fonctions à contrôler et de ceux présents sur le véhicule dans sa configuration routière ;

- de la possibilité de leur examen sans démontage. L'examen étant visuel, le contrôle dépend de la position de l'organe sur le véhicule et de la possibilité de l'inspecter.

Les contrôles portent sur la présence, l'état, le fonctionnement, la fixation des organes mécaniques et des équipements. Ils ne concernent pas l'évaluation des règles de construction du véhicule et la conformité aux règles de l'art des réparations dont il a été l'objet, qui relèvent quant à elles du domaine de l'expertise et restent de la responsabilité du constructeur ou du réparateur.

Les vérifications sont effectuées sans aucun démontage à l'exception de ceux nécessaires pour l'EOBD, le véhicule étant dans sa configuration routière, suivant les instructions fixées par l'administration. Elles comprennent un examen visuel ou auditif des organes à vérifier et l'exécution des essais permis par les moyens de contrôle mis à la disposition du contrôleur dans le centre et dont la liste figure en annexe III du présent arrêté.

La vérification des points de contrôle est réalisée conformément aux méthodes de contrôle établies par l'organisme technique central et approuvées par le ministre chargé des transports.

Dans le cas où le constructeur d'un véhicule (ou son représentant) détermine des méthodes ou prescriptions particulières adaptées à la technologie dudit véhicule, le constructeur (ou son représentant) les transmet à l'organisme technique central qui les met à la disposition des organismes agréés.

Les éventuels points qui ne peuvent pas être contrôlés depuis le sol ou l'habitacle ne sont pas vérifiés, hormis le contrôle de l'opacité des fumées sur les véhicules disposant d'un échappement vertical latéral, quel que soit le côté du véhicule. En conséquence, les opérations suivantes ne sont pas réalisées :

- les vérifications des équipements nécessitant de monter sur le véhicule ou qui imposent un engagement sous celui-ci en dehors de la fosse prévue à cet effet et qui entrent dans le cadre de l'entretien du véhicule ;

- les vérifications périodiques assurées par les organismes agréés.

L'opérateur peut toutefois demander, dans certains cas, à la personne qui présente le véhicule :

- la dépose de la calandre ou d'un cache, qui ne nécessite pas l'emploi d'outils, pour effectuer, lorsque cela est prévu, la vérification d'organes facilement et rapidement accessibles ;

- l'ouverture de la trappe d'accès (si nécessaire) qui peut nécessiter l'emploi d'outils du lot de bord du véhicule pour effectuer le contrôle du scellement ou plombage du chronotachygraphe, situé à la sortie de la boîte de vitesses ;

- l'ouverture du capot, afin de relever les marques d'identification du véhicule ;

- la vidange des circuits d'air lorsque le véhicule est muni d'un dispositif de freinage pneumatique.

En cas d'impossibilité de contrôle, pour des raisons liées soit à la présence d'éléments qui ne sont pas d'origine, masquant l'organe à vérifier, soit au verrouillage des dispositifs de commande ou d'accès à cet organe, le procès-verbal porte la mention "contrôle impossible". Dans ce cas, la sanction correspondante est alors la plus élevée possible pour le point de contrôle considéré.

3° Les points de contrôle et les observations sont présentés de la façon suivante dans les parties A et B ci-après :

Découpage des points de contrôle :

- X. FONCTION

- X.X. ENSEMBLE

- X.X.X. POINT DE CONTRÔLE

Découpage des observations relatives à un point de contrôle :

- X.X.X.X. TYPE D'OBSERVATION

- X.X.X.X.X. Observation (+ LOCALISATION)

Codage utilisé pour la localisation d'un défaut :

CODIFICATION	LIBELLÉ DE LA LOCALISATION
1	Essieu 1
	Essieu 2
	Essieu 3
	Essieu 4
	Essieu 5
	Essieu 6
	Essieu 7
	Essieu 8
	Essieu 9
2	AV
2	AR
3	Droit
3	Gauche
4	Milieu
4	Latéral
5	Intérieur
5	Extérieur
6	Inférieur
6	Supérieur
7	Tous
7	Toutes
8	Entre TRR et REM
9	Valve 4 voies
	Valve relais
	Valve de correction
	Valve de commande de remorque
	Valve relais d'urgence
	Valve de desserrage rapide
A	60
	70
	80
	90
	100
	110

La localisation d'une observation de la liste ci-après (partie B) ne peut être effectuée qu'au moyen des codifications proposées entre parenthèses pour ce défaut.

4° Chaque observation constatée par le contrôleur conformément aux dispositions du 1° ci-dessus donne lieu à un défaut ou une anomalie imprimés sur le procès-verbal de contrôle et libellés ainsi qu'il suit, en utilisant le cas échéant des abréviations :

Libellé de l'observation constatée :

N° de l'observation + point de contrôle + observation constatée + localisation.

Exemple :

4.2.2.1.1. FEU INDICATEUR DE DIRECTION : Détérioration notable AV D

Les annotations manuscrites sur le procès-verbal sont interdites.

5° Types de véhicules concernés

6° Sanction de la visite :

CODIFICATION	RÉSULTAT
O	Constatation d'anomalie non soumise à contre-visite
S	Constatation de défaut justifiant une contre-visite sans interdiction de circuler
R	Constatation de défaut justifiant une contre-visite avec interdiction de circuler
X	Report de la visite, renvoi du véhicule

La codification "C" signifie que le libellé correspond à un commentaire qui n'est pas considéré comme un défaut.

PARTIE A

I - LISTE DES POINTS DE CONTRÔLE

0 IDENTIFICATION DU VÉHICULE

0.1. DOCUMENT

0.1.1. CERTIFICAT D'IMMATRICULATION

0.1.2. NOTICE DESCRIPTIVE-CERTIFICAT DE CONFORMITÉ

0.1.6. CERTIFICAT DE CARROSSAGE

0.2. NUMÉRO D'IMMATRICULATION

0.2.1. PLAQUE D'IMMATRICULATION

0.3. PLAQUES ET INSCRIPTIONS

0.3.1. PLAQUE CONSTRUCTEUR

0.3.2. FRAPPE A FROID SUR LE CHASSIS

0.4. PRESENTATION DU VÉHICULE

0.4.1. ETAT DE CHARGE DU VÉHICULE

0.4.2. ETAT DE PRESENTATION DU VÉHICULE

0.4.3. CONDITIONS D'ESSAIS

0.4.4. LONGUEUR

0.4.5. LARGEUR

0.4.6. GENRE

0.4.7. CARROSSERIE

0.4.8. PTAC

0.4.9. PTRA

0.4.10. ENERGIE MOTEUR

0.4.11. NOMBRE DE PLACES ASSISES

1 FREINAGE

1.1. MESURES - ESSAIS

1.1.1. FREIN DE SERVICE

1.1.2. FREIN DE SECOURS

1.1.3. FREIN DE STATIONNEMENT

1.1.4. RALENTISSEUR

1.1.5. INDEPENDANCE

1.1.6. FREIN DE RUPTURE

1.2. CIRCUIT

1.2.1. RESERVOIR DE FREIN

1.2.2. ACCUMULATEUR PRESSION

1.2.3. PURGE DE RESERVOIR

1.2.4. MAITRE-CYLINDRE

1.2.5. COMPRESSEUR

1.2.6. CIRCUIT DE FREINAGE

1.2.7. CANALISATION DE FREIN

1.2.8. FLEXIBLE DE FREIN

1.2.9. VALVE

1.2.10. CORRECTEUR, REPARTITEUR DE FREINAGE

1.2.11. MAINS D'ACCOUPLEMENT

1.2.12. PRISE(S) DE PRESSION

1.3. ELEMENTS DE COMMANDE

1.3.1. COMMANDE DU FREIN DE SERVICE

1.3.2. COMMANDE DU FREIN DE SECOURS

1.3.3. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT

1.3.4. CABLE, TRINGLERIE DU FREIN DE STATIONNEMENT

1.3.5. COMMANDE DU RALENTISSEUR

1.4. ORGANES DE FREIN

1.4.1. DISQUE DE FREIN

1.4.2. RECEPTEUR

1.4.3. CYLINDRE DE ROUE

1.4.4. ETRIER

1.4.5. TAMBOUR DE FREIN

1.4.6. PLAQUETTE -GARNITURE DE FREIN

1.4.7. LEVIER DE FREIN

1.4.8. AXE DE CAME

1.4.9. FLASQUE

1.4.10. RALENTISSEUR

1.4.11. SYSTEME ANTI-BLOCAGE OU CONTROLE TRAJECTOIRE

1.5. ASSISTANCE DE FREINAGE A DEPRESSION

1.5.1. ASSISTANCE DE FREINAGE

1.6. TEMOINS

1.6.1. SIGNAL D'ALARME DU FREIN DE SERVICE

1.6.2. TEMOIN DE FREIN DE SECOURS

1.6.3. TEMOIN DE FREIN DE STATIONNEMENT

1.6.4. TEMOIN DU DISPOSITIF ANTI-BLOCAGE

1.6.5. TEMOIN D'USURE DES GARNITURES

1.7. FREINAGE ELECTRONIQUE

1.7.1. LIAISONS ELECTRIQUES DU FREINAGE ELECTRONIQUE

2 DIRECTION

2.1. ORGANES DE DIRECTION

2.1.1. VOLANT DE DIRECTION

2.1.2. ANTIVOL

2.1.3. COLONNE ET ACCOUPLEMENT DE DIRECTION

2.1.4. CREMAILLERE

2.1.5. BOITIER DE DIRECTION

2.1.6. BIELLE DE DIRECTION

2.1.7. BARRE DE DIRECTION

2.1.8. BARRE D'ACCOUPLEMENT

2.1.9. ROTULE DE DIRECTION

2.1.10. PIVOT

2.1.11. ARTICULATION DE DIRECTION

2.1.12. RENVOI D'ANGLE

2.1.13. SOUFFLET DE PROTECTION DE DIRECTION

2.1.14. AMORTISSEUR DE DIRECTION

2.1.15. BUTEE DE DIRECTION

2.2. ASSISTANCE DE DIRECTION

2.2.1. POMPE ASSISTANCE

2.2.2. RESERVOIR DE DIRECTION

2.2.3. CANALISATION D'ASSISTANCE DE DIRECTION

2.2.4. VERIN D'ASSISTANCE DE DIRECTION

2.2.5. ROTULE DE VERIN DE DIRECTION

3 VISIBILITE

3.1. VITRAGES

3.1.1. PARE-BRISE

3.1.2. VITRAGE

3.2. RETROVISEURS

3.2.1. RETROVISEUR INTÉRIEUR

3.2.2. RETROVISEUR EXTERIEUR

3.3. ACCESSOIRES

3.3.1. ESSUIE-GLACE AVANT

3.3.2. LAVE-GLACE AVANT

3.3.3. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE

4 ECLAIRAGE, SIGNALISATION

4.1. ECLAIRAGE

4.1.1. FEU DE CROISEMENT

4.1.2. FEU DE ROUTE

4.1.3. FEU ANTIBROUILLARD AV

4.1.4. FEU ADDITIONNEL

4.1.5. ECLAIRAGE NON REGLEMENTAIRE

4.2. SIGNALISATION

4.2.1. FEU DE POSITION

4.2.2. FEU INDICATEUR DE DIRECTION

4.2.3. SIGNAL DE DETRESSE

4.2.4. FEU ROUGE ARRIERE

4.2.5. FEU STOP

4.2.6. TROISIEME FEU-STOP

4.2.7. FEU DE PLAQUE ARRIERE

4.2.8. FEU DE BROUILLARD ARRIERE

4.2.9. FEU DE MARCHE ARRIERE

4.2.10. FEU D'ENCOMBREMENT

4.2.11. FEU LATERAL

4.2.12. CATADIOPTRE

4.2.13. SIGNALISATION COMPLEMENTAIRE ARRIERE

4.2.14. TRIANGLE DE PRESIGNALISATION

4.2.15. SIGNALISATION NON AUTORISEE

4.2.16. SIGNALISATION ADDITIONNELLE

4.2.17. FEUX SPECIAUX

4.3. ELEMENTS DE COMMANDE, D'INFORMATION

4.3.1. COMMANDE D'ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION

4.3.2. TEMOIN DE FEUX DE ROUTE

4.3.3. TEMOIN DE SIGNAL DE DETRESSE

4.3.4. TEMOIN DE FEUX DE BROUILLARD AR

4.3.5. TEMOIN INDICATEUR DE DIRECTION

4.4. CABLAGE ELECTRIQUE

4.4.1. CABLAGE ELECTRIQUE

4.4.2. LIAISONS ELECTRIQUES

5 LIAISONS AU SOL

5.1. ESSIEU ET SUSPENSION

5.1.1. ESSIEU

5.1.2. BRIDE DE SUSPENSION

5.1.3. MOYEU

5.1.4. TIRANT D'ESSIEU ET DE SUSPENSION

5.1.5. RESSORT DE SUSPENSION

5.1.6. BARRE DE TORSION

5.1.7. LAME DE RESSORT MAITRESSE

5.1.8. LAMES DE RESSORT SECONDAIRES

5.1.9. MAIN DE RESSORT ET JUMELLE

5.1.10. ETRIER DE RESSORT

5.1.11. AXE DE RESSORT

5.1.12. BUTEE DE CHOC

5.1.13. BALANCIER

5.1.14. AXE DE BALANCIER

5.1.15. TRIANGLE DE SUSPENSION

5.1.16. ROTULE DE SUSPENSION

5.1.17. SILENT-BLOC SUSPENSION

5.1.18. AMORTISSEUR

5.1.19. SPHERE,COUSSIN DE SUSPENSION

5.1.20. CIRCUIT DE SUSPENSION

5.1.21. BARRE STABILISATRICE

5.1.22. SILENT-BLOC DE BARRE STABILISATRICE

5.1.23. BLOCAGE DE SUSPENSION

5.2. ROUES ET PNEUS

5.2.1. ROUE

5.2.2. JANTE

5.2.3. PNEUMATIQUE

6 CHASSIS ET ACCESSOIRES DU CHASSIS

6.1. STRUCTURE

6.1.1. LONGERON

6.1.2. BRANCARD

6.1.3. TRAVERSE

6.1.4. TREILLIS

6.1.5. COQUE

6.2. CARROSSERIE

6.2.1. CARROSSERIE

6.2.2. CAISSE

6.2.3. BACHE

6.2.4. BENNE

6.2.5. CAISSE AMOVIBLE

6.2.6. GRUE

6.2.7. HAYON

6.2.8. CABINE

6.2.9. MARCHE-PIEDS

6.2.10. PORTE

6.2.11. FAUX-CHASSIS

6.2.12. PLANCHER

6.2.13. COFFRE

6.2.14. SUPPORTS ROUE DE SECOURS

6.2.15. SUPPORT BATTERIE

6.2.16. BEQUILLE

6.2.17. ANTI-PROJECTION

6.2.18. PARE-CHOCS

6.2.19. BOUCLIER

6.2.20. ANTI-ENCASTREMENT

6.2.21. PROTECTION LATERALE

7 EQUIPEMENTS

7.1. HABITACLE

7.1.1. SIEGE CONDUCTEUR

7.1.2. SIEGE PASSAGER

7.1.3. CEINTURE

7.2. DISPOSITIF D'ATTELAGE

7.2.1. SELLETTE D'ATTELAGE

7.2.2. CHEVILLE OUVRIERE

7.2.3. CROCHET D'ATTELAGE

7.2.4. ANNEAU D'ATTELAGE

7.2.5. TIMON D'ATTELAGE

7.2.6. TOURELLE D'AVANT TRAIN

7.3. AUTRES EQUIPEMENTS

7.3.1. AVERTISSEUR SONORE ET SA COMMANDE

7.3.2. EXTINCTEUR

7.3.3. INDICATEUR DE VITESSE

7.3.4. CHRONOTACHYGRAPHE, COMPTEUR KILOMÉTRIQUE

7.3.5. LIMITEUR DE VITESSE

7.3.6. DISQUE LIMITATION DE VITESSE

7.3.7. PLAQUE DE TARE

7.3.8. BATTERIE (S)

8 ORGANES MECANIQUES

8.1. GROUPE MOTO-PROPULSEUR

8.1.1. MOTEUR

8.1.2. COMMANDE D'ACCELERATEUR

8.1.3. COMMANDE D'EMBRAYAGE

8.1.4. ARBRE DE TRANSMISSION

8.1.5. CARDAN

8.1.6. PALIER RELAIS DE TRANSMISSION

8.1.7. PONT

8.1.8. BOITE TRANSFERT

8.1.9. BOITE VITESSE

8.2. ALIMENTATION

8.2.1. CIRCUIT DE CARBURANT

8.2.2. RESERVOIR DE CARBURANT

8.2.3. RESERVOIR ADDITIONNEL

8.3. ECHAPPEMENT

8.3.1. COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT

8.3.2. CANALISATION D'ECHAPPEMENT

8.3.3. SILENCIEUX D'ECHAPPEMENT

9 POLLUTION, NIVEAU SONORE

9.1. MESURES DE POLLUTION

9.1.1. TENEUR EN CO DES GAZ D'ECHAPPEMENT

9.1.2. MESURE DU LAMBDA DES GAZ D'ECHAPPEMENT veh eq de catal/sonde

9.1.3. OPACITE DES FUMEES D'ECHAPPEMENT

9.2. NIVEAU SONORE

9.2.1. BRUIT MOTEUR

9.3. ELEMENTS D'INFORMATION

9.3.1. DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC EMBARQUE (OBD)

II - LISTE DES POINTS DE CONTRÔLE SUPPLEMENTAIRES APPLICABLES AUX VÉHICULES LOURDS SOUMIS A REGLEMENTATION SPECIFIQUE

10 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES TCP

10.1. IDENTIFICATION

10.1.1. ATTESTATION D'AMENAGEMENT

10.1.2. PRESENTATION DU VÉHICULE

10.1.3. CERTIFICAT D'INSTALLATION DU DISPOSITIF ETHYLOTEST ANTIDÉMARRAGE (EAD)

10.1.4. ATTESTATION DE VÉRIFICATION PÉRIODIQUE DU DISPOSITIF ÉTHYLOTEST ANTIDÉMARRAGE (EAD)

10.2. PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIE

10.2.1. COUPE-BATTERIE

10.2.2. EXTINCTEUR

10.2.3. DISPOSITIF D'EVACUATION DES FUMEES

10.3. ISSUES

10.3.1. PORTE DE SERVICE

10.3.2. COMMANDE DE PORTE DE SERVICE

10.3.3. ACCES PORTE DE SERVICE

10.3.4. PORTE DE SECOURS

10.3.5. COMMANDE PORTE DE SECOURS

10.3.6. ACCES PORTE DE SECOURS

10.3.7. FENETRE ET TRAPPE DE SECOURS

10.3.8. COMMANDE FENETRE ET TRAPPE DE SECOURS

10.3.9. ACCES FENETRE ET TRAPPE DE SECOURS

10.3.10. MARTEAU-PERCUTEUR

10.4. AMENAGEMENTS INTERIEURS

10.4.1. ALLEE

10.4.2. SIEGE CONVOYEUR

10.4.3. STRAPONTIN

10.4.4. SIEGE BASCULANT

10.4.5. SIEGE PASSAGER

10.4.6. COUCHETTE

10.4.7. PLANCHER

10.4.8. REVETEMENT INTERIEUR

10.4.9. BARRE

10.4.10. POIGNEE

10.4.11. ECLAIRAGE INTERIEUR

10.4.12. CHAUFFAGE

10.4.13. VISIBILITE

10.4.14. CEINTURE

10.5. DISPOSITIFS DE SECURITE

10.5.1. BOITE DE PREMIER SECOURS

10.5.2. INSCRIPTIONS ET CONSIGNES

10.5.3. LAMPE AUTONOME

10.5.4. SIGNAL DE DETRESSE

10.5.5. DISPOSITIF ÉTHYLOTEST ANTIDÉMARRAGE (EAD)

10.6. TRANSPORT D'ENFANT

10.6.1. VERROUILLAGE PORTE ARRIERE

10.6.2. TEMOIN DE VERROUILLAGE DE LA PORTE ARRIERE

10.6.3. PICTOGRAMME

10.7. TRANSPORT HANDICAPES

10.7.1. PLATE-FORME D' ACCES HANDICAPES

10.7.2. ARRIMAGE FAUTEUIL HANDICAPES

10.9. TCP ARTICULE

10.9.1. ALIGNEMENT TCP ARTICULES

10.9.2. SECTION ARTICULEE

10.10 TCP A ETAGE

10.10.1. ESCALIER

11 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES VÉHICULES DEPANNAGE

11.1. IDENTIFICATION

11.1.1. CARTE BLANCHE

11.1.2. PRESENTATION DU VÉHICULE

11.2. SIGNALISATION

11.2.1. PLAQUE REMORQUAGE

11.2.2. ECLAIRAGE FLECHE

11.2.3. FEU SPECIAL

11.3. EQUIPEMENTS

11.3.1. CONES

11.3.2. SABLE

11.3.3. BALAI

11.3.4. PELLE

11.3.5. GILET FLUORESCENT

11.3.6. EXTINCTEURS SPECIFIQUES

12 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES VÉHICULES SANITAIRES

12.1. AMENAGEMENT

12.1.1. FEU SPECIAL

12.1.2. AVERTISSEUR SONORE SPECIALISE

12.1.3. SIGNALISATION DISTINCTIVE

13 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES VÉHICULES-ECOLE

13.1. IDENTIFICATION

13.1.1. AUTORISATION DE MISE EN CIRCULATION, en l'absence de la mention spéciale sur le certificat d'immatriculation

13.2. SIGNALISATION

13.2.1. PANNEAUX

13.3. EQUIPEMENTS

13.3.1. DOUBLE COMMANDE MANUELLE (si obligatoire)

13.3.2. DOUBLE COMMANDE AU PIED

13.3.3. ACCELERATEUR NEUTRALISABLE

13.3.4. RETROVISEUR INTERIEUR COMPLEMENTAIRE (si obligatoire)

13.3.5. RETROVISEUR EXTERIEUR COMPLEMENTAIRE

14. CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES DES VÉHICULES ELECTRIQUES OU HYBRIDES

14.1. COFFRE À BATTERIE(S) DE TRACTION (Y COMPRIS BATTERIES).

14.1.1. COFFRE(S) À BATTERIE(S) DE TRACTION

14.1.2. BATTERIE(S) DE TRACTION

14.1.3. ORIFICE(S) D'AERATION DU COFFRE À BATTERIE(S) DE TRACTION

14.2. CIRCUITS ELECTRIQUES HAUTE TENSION, AUTRES QUE SERVITUDES

14.2.1. CÂBLAGES ET CONNECTEURS HAUTE TENSION

14.2.2. TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS

14.2.3. CONTINUITE DE MASSE

14.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES DIVERS SUR CIRCUIT HAUTE TENSION

14.3.1. EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES DIVERS SUR CIRCUIT HAUTE TENSION

14.4. DISPOSITIFS DE SECURITE

14.4.1. DISPOSITIF ANTI-DEMARRAGE (câble de charge connecté)

14.5. SYSTEME DE CHARGE

14.5.1. PROTECTION DE LA PRISE SUR VÉHICULE

14.5.2. PRISE(S) SUR VÉHICULE

14.5.3. CÂBLE DE CHARGE

15 CONTRÔLES COMPLEMENTAIRES MARCHANDISES DANGEREUSES

15.1. IDENTIFICATION

15.1.1. CERTIFICAT D'AGREMENT (CA)

15.1.2. NOTICES DESCRIPTIVES TMD-CERTIFICATS DE CONFORMITE (TMD-ADR)

15.1.3. PRESENTATION DU VEHICULE

15.4. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

15.4.4. CANALISATIONS (GAINES ET CABLES)

15.4.6. CHRONOTACHYGRAPHE

15.4.7. FEUX

15.5. COMMANDES DE SECURITE

15.5.2. COUPE-BATTERIE

15.5.3. ANTI-EMBALLEMENT/ COUP DE POING

15.7. PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIE

15.7.6. RALENTISSEUR

15.7.7. ECHAPPEMENT

15.7.8. PROTECTION THERMIQUE VEHICULE OX

15.9. CITERNE-ELEMENTS VEH-BATTERIE

15.9.1. ATTESTATION DE CONTROLE ET EPREUVES DES CITERNES-ELEMENTS VEH-BATTERIE

15.9.5. MARQUAGE CITERNE-ELEMENTS VEH-BATTERIE

15.9.6. PARTIE EXTERIEURE DE L'ENVELOPPE CITERNE-ELEMENTS VEH-BATTERIE

15.9.7. ISOLATION THERMIQUE CITERNE

15.9.8. EQUIPEMENTS DE SERVICE CITERNE-ELEMENTS VEH-BATTERIE

15.9.10. PROTECTIONS CITERNE

15.9.13. LIAISONS EQUIPOTENTIELLES

15.9.14. FIXATIONS CITERNE-CONTENEUR CITERNE, VEH-BATTERIE

15.9.15. FLEXIBLES CITERNE

15.10. EXPLOSIFS

15.10.2. CAISSE

15.10.3. PORTE

15.10.4. ECLAIRAGE INTERIEUR

15.10.5. EXCTINCTEURS AUTOMATIQUES POUR LE COMPARTIMENT MOTEUR

15.10.6. PROTECTION DU CHARGEMENT CONTRE LES FEUX DE PNEUMATIQUES

15.11. MEMU

15.11.3. SYSTEME D'EXCTINCTION DEPUIS L'EXTERIEUR DU CHAUFFAGE A COMBUSTION DU COMPARTIMENT MEMU

15.11.4. VERROUS SUR LES EQUIPEMENTS DE FABRICATION D'EXPLOSIFS ET LES COMPARTIMENTS SPECIAUX

PARTIE B

I - LISTE DES OBSERVATIONS CONSTATABLES, RELATIVES A CHAQUE POINT DE CONTROLE

	Localisation	Résultat	Véhicule
0. IDENTIFICATION DU VÉHICULE
0.1. DOCUMENT
0.1.1. CERTIFICAT D'IMMATRICULATION
0.1.1.1. ETAT
0.1.1.1.1. Détérioration		O	T
0.1.1.4. DIVERS
0.1.1.4.1. Absence		X	T
0.1.1.4.10. A renouveler		C	T
0.1.1.4.15. A rectifier		O	T
0.1.1.4.16. Erreur de transcription du numéro de série		O	T
0.1.2. NOTICE DESCRIPTIVE-CERTIFICAT DE CONFORMITE
0.1.2.1. ETAT
0.1.2.1.1. Détérioration		O	T
0.1.2.4. DIVERS
0.1.2.4.1. Absence		O	T
0.1.2.4.2. Non concordance avec le véhicule		O	T
0.1.6. CERTIFICAT DE CARROSSAGE
0.1.6.4. DIVERS
0.1.6.4.1. Absence		O	T
0.2. NUMERO D'IMMATRICULATION
0.2.1. PLAQUE D'IMMATRICULATION
0.2.1.1. ETAT
0.2.1.1.1. Détérioration	2	O	T
0.2.1.3. FIXATION
0.2.1.3.3. Défaut de positionnement	2	O	T
0.2.1.3.4. Défaut de fixation	2	O	T
0.2.1.4. DIVERS
0.2.1.4.1. Absence	2	S	T
0.2.1.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation	2	S	T
0.2.1.4.3. Illisible	2	S	T
0.2.1.4.6. Matériaux - Couleur inadaptés	2	O	T
0.3. PLAQUES ET INSCRIPTIONS
0.3.1. PLAQUE CONSTRUCTEUR
0.3.1.1. ETAT
0.3.1.1.1. Détérioration		O	T
0.3.1.3. FIXATION
0.3.1.3.1. Défaut de fixation		O	T
0.3.1.4. DIVERS
0.3.1.4.1. Absence		S	T
0.3.1.4.3. Non concordance du numéro d'identification avec le CI		S	T
0.3.1.4.4. Illisible		S	T
0.3.1.4.5. Mauvaise lisibilité		O	T
0.3.1.4.6. Contrôle impossible		S	T
0.3.1.4.7. Indications incomplètes		O	T
0.3.2. FRAPPE A FROID SUR LE CHASSIS
0.3.2.4. DIVERS
0.3.2.4.1. Absence		S	T
0.3.2.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation		S	T
0.3.2.4.4. Mauvaise lisibilité		O	T
0.3.2.4.5. Contrôle impossible		S	T
0.3.2.4.6. Illisible		S	T
0.3.2.4.7. Incomplète		O	T
0.3.2.4.8. Non valide		S	T
0.4. PRESENTATION DU VÉHICULE
0.4.1. ETAT DE CHARGE DU VÉHICULE
0.4.1.4. DIVERS
0.4.1.4.1. Charge insuffisante pour valider les essais de frein		S	T
0.4.1.4.2. A représenter en charge		X	T
0.4.1.4.3. Charge mal arrimée		X	T
0.4.1.4.4. Véhicule tracteur présenté en solo		X	T
0.4.2. ETAT DE PRESENTATION DU VÉHICULE
0.4.2.4. DIVERS
0.4.2.4.1. Modification du véhicule nécessitant une RTI		S	T
0.4.2.4.2. Véhicule sale empêchant le contrôle		X	T
0.4.2.4.3. Défaut mécanique empêchant le contrôle		X	T
0.4.2.4.4. A représenter sur un centre muni d'un freinomètre		X	T
0.4.2.4.5. A représenter avec le même véhicule tracteur		C	R
0.4.2.4.6. A représenter avec le même véhicule remorqué		C	M
0.4.3. CONDITIONS D'ESSAIS
0.4.3.4. DIVERS
0.4.3.4.1. Installations de contrôle hors service		X	T
0.4.3.4.2. Faible adhérence		C	T
0.4.3.4.3. Suspension pneumatique		C	T
0.4.3.4.4. Centre de gravité élevé		C	T
0.4.3.4.5. Essais sur piste		C	T
0.4.3.4.6. Contrôle sur fosse impossible		C	T
0.4.3.4.7. Véhicule spécifique contrôlé sur site déporté		C	T
0.4.3.4.8. Véhicule contrôlé sur site isolé		C	T
0.4.4. LONGUEUR
0.4.4.4. DIVERS
0.4.4.4.2. Excessive		S	T
0.4.5. LARGEUR
0.4.5.4. DIVERS
0.4.5.4.2. Excessive		S	T
0.4.6. GENRE
0.4.6.4. DIVERS
0.4.6.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI		S	T
0.4.6.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation		O	T
0.4.7. CARROSSERIE
0.4.7.4. DIVERS
0.4.7.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI		S	T
0.4.7.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation		O	T
0.4.8. PTAC
0.4.8.4. DIVERS
0.4.8.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI		S	T
0.4.8.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation		O	T
0.4.8.4.2. PTRA
0.4.9.4. DIVERS
0.4.9.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI		S	M
0.4.9.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation		O	M
0.4.10. ENERGIE MOTEUR
0.4.10.4. DIVERS
0.4.10.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI		S	M
0.4.10.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation		O	M
0.4.11. NOMBRE DE PLACES ASSISES
0.4.11.4. DIVERS
0.4.11.4.1. Non concordance avec le certificat d'immatriculation nécessitant une RTI		S	M
0.4.11.4.2. Non concordance avec le certificat d'immatriculation		O	M
1. FREINAGE
1.1. MESURES-ESSAIS
1.1.1. FREIN DE SERVICE
1.1.1.2. FONCTIONNEMENT
1.1.1.2.1. Efficacité globale insuffisante		R	T
1.1.1.2.2. Non fonctionnement		R	T
1.1.1.2.3. Mauvais fonctionnement	123	S	T
1.1.1.2.4. Fonctionnement anormal	123	O	T
1.1.1.2.5. Déséquilibre important	123	R	T
1.1.1.2.6. Déséquilibre notable	123	S	T
1.1.1.2.7. Déséquilibre	123	O	T
1.1.1.2.8. Freinage résiduel	123	O	T
1.1.1.4. DIVERS
1.1.1.4.1. Essai non réalisable en raison de l'état du véhicule		R	T
1.1.2. FREIN DE SECOURS
1.1.2.2. FONCTIONNEMENT
1.1.2.2.1. Efficacité globale insuffisante		R	T
1.1.2.2.2. Non fonctionnement	123	R	T
1.1.2.2.3. Mauvais fonctionnement	123	S	T
1.1.2.2.4. Fonctionnement anormal	123	O	T
1.1.2.2.5. Déséquilibre important	123	R	T
1.1.2.2.6. Déséquilibre notable	123	S	T
1.1.2.2.7. Déséquilibre	123	O	T
1.1.2.4. DIVERS
1.1.2.4.1. Essai non réalisable en raison de l'état du véhicule		R	T
1.1.3. FREIN DE STATIONNEMENT
1.1.3.2. FONCTIONNEMENT
1.1.3.2.1. Efficacité globale insuffisante		R	M
1.1.3.2.2. Non fonctionnement		R	M
1.1.3.2.3. Mauvais fonctionnement	123	S	T
1.1.3.2.4. Fonctionnement anormal	123	O	T
1.1.3.4. DIVERS
1.1.3.4.1. Essai non réalisable en raison de l'état du véhicule		R	M
1.1.3.4.2. Essai en palier		C	M
1.1.3.4.3. Essai sur pente		C	M
1.1.4. RALENTISSEUR
1.1.4.2. FONCTIONNEMENT
1.1.4.2.1. Non fonctionnement		R	T
1.1.4.2.2. Mauvais fonctionnement		S	T
1.1.4.2.3. Fonctionnement anormal		O	T
1.1.4.4. DIVERS
1.1.4.4.1. Essai non réalisable en raison de la conception du ralenti		O	T
1.1.5. INDEPENDANCE
1.1.5.2. FONCTIONNEMENT
1.1.5.2.1. Non fonctionnement		R	M
1.1.5.4. DIVERS
1.1.5.4.1. Contrôle impossible		R	M
1.1.5.4.2. Contrôle non réalisable par construction		C	M
1.1.6. FREIN DE RUPTURE
1.1.6.2. FONCTIONNEMENT
1.1.6.2.1. Non fonctionnement		R	R
1.2. CIRCUIT
1.2.1. RESERVOIR DE FREIN
1.2.1.1. ETAT
1.2.1.1.1. Détérioration notable	2671	S	T
1.2.1.1.2. Détérioration	2671	O	T
1.2.1.1.3. Défaut important d'étanchéité	2671	R	T
1.2.1.1.4. Défaut notable d'étanchéité	2671	S	T
1.2.1.1.5. Défaut mineur d'étanchéité	2671	O	T
1.2.1.1.6. Altération niveau visible	2671	O	M
1.2.1.3. FIXATION
1.2.1.3.1. Défaut notable de fixation	2671	S	T
1.2.1.3.2. Défaut de fixation	2671	O	T
1.2.1.4. DIVERS
1.2.1.4.1. Contrôle impossible		S	T
1.2.1.4.2. Identification impossible	2671	O	T
1.2.1.4.3. Défaut d'épreuve	2671	O	T
1.2.1.4.4. Réserve insuffisante	2671	S	T
1.2.1.4.5. Mauvais repérage	2671	O	T
1.2.1.4.6. Défaut de protection	2671	O	T
1.2.2. ACCUMULATEUR PRESSION
1.2.2.1. ETAT
1.2.2.1.1. Détérioration notable	2671	S	T
1.2.2.1.2. Détérioration	2671	O	T
1.2.2.1.3. Défaut important d'étanchéité	2671	R	T
1.2.2.1.4. Défaut notable d'étanchéité	2671	S	T
1.2.2.1.5. Défaut mineur d'étanchéité	2671	O	T
1.2.2.3. FIXATION
1.2.2.3.1. Défaut notable de fixation	2671	S	M
1.2.2.3.2. Défaut de fixation	2671	O	M
1.2.2.4. DIVERS
1.2.2.4.1. Réserve insuffisante	2671	O	M
1.2.2.4.2. Contrôle impossible		S	M
1.2.3. PURGE DE RESERVOIR
1.2.3.2. FONCTIONNEMENT
1.2.3.2.1. Fonctionnement anormal	2671	O	T
1.2.3.3. FIXATION
1.2.3.3.1. Défaut de positionnement	2671	O	T
1.2.3.4. DIVERS
1.2.3.4.1. Absence	2671	O	T
1.2.3.4.2. Contrôle impossible		O	T
1.2.4. MAITRE-CYLINDRE
1.2.4.1. ETAT
1.2.4.1.1. Défaut important d'étanchéité		R	M
1.2.4.1.2. Défaut notable d'étanchéité		S	M
1.2.4.1.3. Défaut mineur d'étanchéité		O	M
1.2.4.3. FIXATION
1.2.4.3.1. Défaut notable de fixation		S	M
1.2.4.3.2. Défaut de fixation		O	M
1.2.4.4. DIVERS
1.2.4.4.1. Contrôle impossible		S	M
1.2.5. COMPRESSEUR
1.2.5.1. ETAT
1.2.5.1.1. Détérioration		O	M
1.2.5.2. FONCTIONNEMENT
1.2.5.2.1. Mauvais fonctionnement		S	M
1.2.5.2.2. Fonctionnement anormal		O	M
1.2.6. CIRCUIT DE FREINAGE
1.2.6.1. ETAT
1.2.6.1.1. Défaut important d'étanchéité	1347	R	T
1.2.6.1.2. Défaut notable d'étanchéité	1347	S	T
1.2.6.1.3. Défaut mineur d'étanchéité	1347	O	T
1.2.7. CANALISATION DE FREIN
1.2.7.1. ETAT
1.2.7.1.1. Détérioration notable	1347	S	T
1.2.7.1.2. Détérioration	1347	O	T
1.2.7.2. FONCTIONNEMENT
1.2.7.2.1. Frottement	1347	O	T
1.2.7.3. FIXATION
1.2.7.3.1. Défaut de positionnement	1347	O	T
1.2.7.3.2. Défaut de fixation	1347	O	T
1.2.7.4. DIVERS
1.2.7.4.1. Absence	1347	R	T
1.2.7.4.2. Contrôle impossible		R	T
1.2.8. FLEXIBLE DE FREIN
1.2.8.1. ETAT
1.2.8.1.1. Détérioration notable	13487	S	T
1.2.8.1.2. Détérioration	13487	O	T
1.2.8.1.3. Fuite importante	13487	R	T
1.2.8.1.4. Fuite notable	13487	S	T
1.2.8.1.5. Fuite	13487	O	T
1.2.8.2. FONCTIONNEMENT
1.2.8.2.1. Frottement	13487	O	T
1.2.8.3. FIXATION
1.2.8.3.1. Défaut de positionnement	13487	O	T
1.2.8.3.2. Défaut de fixation	13487	O	T
1.2.8.4. DIVERS
1.2.8.4.1. Absence	13487	R	T
1.2.9. VALVE
1.2.9.1. ETAT
1.2.9.1.1. Détérioration notable	91	S	T
1.2.9.1.2. Détérioration	91	O	T
1.2.9.1.3. Défaut important d'étanchéité	91	R	T
1.2.9.1.4. Défaut notable d'étanchéité	91	S	T
1.2.9.1.5. Défaut mineur d'étanchéité	91	O	T
1.2.9.3. FIXATION
1.2.9.3.1. Défaut de notable de fixation	91	S	T
1.2.9.3.2. Défaut de fixation	91	O	T
1.2.9.4. DIVERS
1.2.9.4.1. Contrôle impossible		S	T
1.2.10. CORRECTEUR, REPARTITEUR DE FREINAGE
1.2.10.1. ETAT
1.2.10.1.1. Cassure		R	T
1.2.10.1.2. Détérioration notable		S	T
1.2.10.1.3. Détérioration		O	T
1.2.10.1.4. Défaut important d'étanchéité		R	T
1.2.10.1.5. Défaut notable d'étanchéité		S	T
1.2.10.1.6. Défaut mineur d'étanchéité		O	T
1.2.10.2. FONCTIONNEMENT
1.2.10.2.1. Non fonctionnement		R	T
1.2.10.2.2. Mauvais fonctionnement		S	T
1.2.10.2.3. Fonctionnement anormal		O	T
1.2.10.3. FIXATION
1.2.10 3.1. Défaut notable de fixation		S	T
1.2.10.3.2. Défaut de fixation		O	T
1.2.10.4. DIVERS
1.2.10.4.1. Absence		R	T
1.2.10.4.2. Contrôle impossible		R	T
1.2.10.4.3. Absence de plaque		O	T
1.2.11. MAINS D'ACCOUPLEMENT
1.2.11.1. ETAT
1.2.11.1.1. Détérioration notable	234	S	T
1.2.11.1.2. Détérioration	234	O	T
1.2.11.1.3. Défaut important d'étanchéité	234	R	T
1.2.11.1.4. Défaut notable d'étanchéité	234	S	T
1.2.11.1.5. Défaut mineur d'étanchéité	234	O	T
1.2.11.3. FIXATION
1.2.11.3.1. Défaut de fixation	234	O	T
1.2.11.4. DIVERS
1.2.11.4.1. Montage inadapté	234	R	T
1.2.11.4.2. Absence	234	S	T
1.2.11.4.3. Absence main BNA	234	O	T
1.2.11.4.4. Repérage inadapté	234	O	T
1.2.12. PRISE (S) DE PRESSION
1.2.12.1.1 ETAT
1.2.12.1.1. Détérioration	13	O	T
1.3. ELEMENTS DE COMMANDE
1.3.1. COMMANDE DU FREIN DE SERVICE
1.3.1.1. ETAT
1.3.1.1.1. Détérioration importante		R	M
1.3.1.1.2. Détérioration notable		S	M
1.3.1.1.3. Détérioration		O	M
1.3.1.2. FONCTIONNEMENT
1.3.1.2.1. Mauvais fonctionnement		S	M
1.3.1.2.2. Fonctionnement anormal		O	M
1.3.1.3. FIXATION
1.3.1.3.1. Défaut notable de fixation		S	M
1.3.1.3.2. Défaut de fixation		O	M
1.3.2. COMMANDE DU FREIN DE SECOURS
1.3.2.1. ETAT
1.3.2.1.1. Détérioration notable		S	M
1.3.2.1.2. Détérioration		O	M
1.3.2.2. FONCTIONNEMENT
1.3.2.2.2. Mauvais fonctionnement		S	M
1.3.2.2.1. Non fonctionnement		R	M
1.3.2.3. FIXATION
1.3.2.3.1. Défaut notable de fixation		S	M
1.3.2.3.2. Défaut de fixation		O	M
1.3.3. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT
1.3.3.1. ETAT
1.3.3.1.1. Détérioration importante		R	M
1.3.3.1.2. Détérioration notable		S	T
1.3.3.1.3. Détérioration		O	T
1.3.3.2. FONCTIONNEMENT
1.3.3.2.1. Non fonctionnement		R	M
1.3.3.2.2. Mauvais fonctionnement		S	T
1.3.3.2.3. Fonctionnement anormal		O	T
1.3.3.3. FIXATION
1.3.3.3.1. Défaut notable de fixation		S	T
1.3.3.3.2. Défaut de fixation		O	T
1.3.3.4. DIVERS
1.3.3.4.1. Absence		S	R
1.3.4. CABLE, TRINGLERIE DU FREIN DE STATIONNEMENT
1.3.4.1. ETAT
1.3.4.1.1. Détérioration notable		S	T
1.3.4.1.2. Détérioration		O	T
1.3.4.3. FIXATION
1.3.4.3.1. Défaut notable de fixation		S	T
1.3.4.3.2. Défaut de fixation		O	T
1.3.4.4. DIVERS
1.3.4.4.1. Absence		S	R
1.3.4.4.2. Contrôle impossible		S	T
1.3.5. COMMANDE DU RALENTISSEUR
1.3.5.1. ETAT
1.3.5.1.1. Détérioration notable		S	M
1.3.5.1.2. Détérioration		O	M
1.4. ORGANES DE FREIN
1.4.1. DISQUE DE FREIN
1.4.1.1. ETAT
1.4.1.1.1. Détérioration importante	137	R	T
1.4.1.1.2. Détérioration notable	137	S	T
1.4.1.1.3. Détérioration	137	O	T
1.4.1.3. FIXATION
1.4.1.3.1. Défaut important de fixation	137	R	T
1.4.1.3.2. Défaut notable de fixation	137	S	T
1.4.1.4. DIVERS
1.4.1.4.1. Absence		R	T
1.4.1.4.2. Présence notable d'huile	137	S	T
1.4.1.4.3. Présence d'huile	137	O	T
1.4.2. RECEPTEUR
1.4.2.1. ETAT
1.4.2.1.1. Détérioration notable	137	S	T
1.4.2.1.2. Détérioration	137	O	T
1.4.2.1.3. Défaut important d'étanchéité	137	R	T
1.4.2.1.4. Défaut notable d'étanchéité	137	S	T
1.4.2.1.5. Défaut mineur d'étanchéité	137	O	T
1.4.2.2. FONCTIONNEMENT
1.4.2.2.1. Non fonctionnement	137	R	T
1.4.2.2.2. Mauvais fonctionnement	137	S	T
1.4.2.2.3. Fonctionnement anormal	137	O	T
1.4.2.3. FIXATION
1.4.2.3.1. Défaut important de fixation	137	R	T
1.4.2.3.2. Défaut notable de fixation	137	S	T
1.4.2.3.3. Défaut de fixation	137	O	T
1.4.2.4. DIVERS
1.4.2.4.1. Asymétrie	137	S	T
1.4.3. CYLINDRE DE ROUE
1.4.3.1. ETAT
1.4.3.1.1. Détérioration notable	137	S	T
1.4.3.1.2. Détérioration	137	O	T
1.4.3.1.3. Défaut important d'étanchéité	137	R	T
1.4.3.1.4. Défaut notable d'étanchéité	137	S	T
1.4.3.1.5. Défaut mineur d'étanchéité	137	O	T
1.4.3.2. FONCTIONNEMENT
1.4.3.2.1. Non fonctionnement	137	R	T
1.4.3.2.2. Mauvais fonctionnement	137	S	T
1.4.3.2.3. Fonctionnement anormal	137	O	T
1.4.3.3. FIXATION
1.4.3.3.1. Défaut important de fixation	137	R	T
1.4.3.3.2. Défaut notable de fixation	137	S	T
1.4.3.3.3. Défaut de fixation	137	O	T
1.4.3.4. DIVERS
1.4.3.4.1. Asymétrie	137	S	T
1.4.4. ETRIER
1.4.4.1. ETAT
1.4.4.1.1. Détérioration notable	137	S	T
1.4.4.1.2. Détérioration	137	O	T
1.4.4.1.3. Défaut important d'étanchéité	137	R	T
1.4.4.1.4. Défaut notable d'étanchéité	137	S	T
1.4.4.1.5. Défaut mineur d'étanchéité	137	O	T
1.4.4.2. FONCTIONNEMENT
1.4.4.2.1. Non fonctionnement	137	R	T
1.4.4.2.2. Mauvais fonctionnement	137	S	T
1.4.4.2.3. Fonctionnement anormal	137	O	T
1.4.4.3. FIXATION
1.4.4.3.1. Défaut important de fixation	137	R	T
1.4.4.3.2. Défaut notable de fixation	137	S	T
1.4.4.3.3. Défaut de fixation	137	O	T
1.4.4.4. DIVERS
1.4.4.4.1. Asymétrie	137	S	T
1.4.5. TAMBOUR DE FREIN
1.4.5.1. ETAT
1.4.5.1.1. Détérioration importante	137	R	T
1.4.5.1.2. Détérioration notable	137	S	T
1.4.5.1.3. Détérioration	137	O	T
1.4.5.4. DIVERS
1.4.5.4.1. Absence	137	R	T
1.4.5.4.2. Présence notable d'huile	137	S	T
1.4.5.4.3. Présence d'huile	137	O	T
1.4.6. PLAQUETTE - GARNITURE DE FREIN
1.4.6.1. ETAT
1.4.6.1.1. Détérioration notable	137	S	T
1.4.6.1.2. Détérioration	137	O	T
1.4.6.4. DIVERS
1.4.6.4.1. Absence	137	R	T
1.4.7. LEVIER DE FREIN
1.4.7.1. ETAT
1.4.7.1.1. Cassure	137	R	T
1.4.7.1.2. Détérioration notable	137	S	T
1.4.7.1.3. Détérioration	137	O	T
1.4.7.3. DIVERS
1.4.7.3.1. Absence	137	R	T
1.4.7.3.2. Asymétrie	137	S	T
1.4.8. AXE DE CAME
1.4.8.2. FONCTIONNEMENT
1.4.8.2.1. Jeu anormal	137	O	T
1.4.8.4. DIVERS
1.4.8.4.1. Absence	137	R	T
1.4.9. FLASQUE
1.4.9.1. ETAT
1.4.9.1.1. Détérioration	137	O	T
1.4.9.3. FIXATION
1.4.9.3.1. Défaut de fixation	137	O	T
1.4.9.4. DIVERS
1.4.9.4.1. Absence	137	O	T
1.4.10. RALENTISSEUR
1.4.10.1. ETAT
1.4.10.1.1. Détérioration notable		S	T
1.4.10.1.2. Détérioration		O	T
1.4.10.3. FIXATION
1.4.10.3.1. Défaut notable de fixation		S	T
1.4.10.3.2. Défaut de fixation		O	T
1.4.10.4. DIVERS
1.4.10.4.1. Absence dispositif obligatoire		R	T
1.4.10.4.2. Absence (mentionné sur le CI)		S	T
1.4.11. SYSTEME ANTI-BLOCAGE OU CONTROLE TRAJECTOIRE
1.4.11.1. ETAT
1.4.11.1.1. Détérioration notable des connexions	123	S	T
1.4.11.1.2. Détérioration des connexions	123	O	T
1.4.11.2. FONCTIONNEMENT
1.4.11.2.1. Non fonctionnement du dispositif obligatoire		R	T
1.4.11.2.2. Non fonctionnement		O	T
1.4.11.4. DIVERS
1.4.11.4.1. Absence dispositif obligatoire		R	T
1.4.11.4.2. Absence de liaison		S	T
1.4.11.4.3. Absence (dispositif non obligatoire)		O	T
1.5. ASSISTANCE DE FREINAGE A DEPRESSION
1.5.1. ASSISTANCE DE FREINAGE
1.5.1.1. ETAT
1.5.1.1.1. Défaut d'étanchéité		O	T
1.5.1.2. FONCTIONNEMENT
1.5.1.2.1. Mauvais fonctionnement		S	T
1.5.1.4. DIVERS
1.5.1.4.1. Absence du dispositif prévu à l'origine		R	T
1.5.1.4.2. Contrôle impossible		R	T
1.6. TEMOINS
1.6.1. SIGNAL D'ALARME DU FREIN DE SERVICE
1.6.1.1. ETAT
1.6.1.1.1. Détérioration		O	M
1.6.1.2. FONCTIONNEMENT
1.6.1.2.1. Mauvais fonctionnement		S	M
1.6.1.2.2. Fonctionnement anormal		O	M
1.6.1.4. DIVERS
1.6.1.4.1. Absence		S	M
1.6.2. TEMOIN DE FREIN DE SECOURS
1.6.2.1. ETAT
1.6.2.1.1. Détérioration		O	M
1.6.2.2. FONCTIONNEMENT
1.6.2.2.1. Fonctionnement anormal		O	M
1.6.3. TEMOIN DE FREIN DE STATIONNEMENT
1.6.3.1. ETAT
1.6.3.1.1. Détérioration		O	M
1.6.3.2. FONCTIONNEMENT
1.6.3.2.1. Fonctionnement anormal		O	M
1.6.3.4. DIVERS
1.6.3.4.1. Absence		S	M
1.6.4. TEMOIN DU DISPOSITIF ANTI-BLOCAGE
1.6.4.1. ETAT
1.6.4.1.1. Détérioration		O	T
1.6.4.2. FONCTIONNEMENT
1.6.4.2.1. Non fonctionnement (dispositif obligatoire)		S	T
1.6.4.2.2. Non fonctionnement		O	T
1.6.4.4. DIVERS
1.6.4.4.1. Absence (dispositif obligatoire)		S	T
1.6.4.4.2. Absence		O	T
1.6.5. TEMOIN D'USURE DES GARNITURES
1.6.5.1. ETAT
1.6.5.1.1. Détérioration	123	O	T
1.6.5.2. FONCTIONNEMENT
1.6.5.2.1. Non fonctionnement	123	O	T
1.6.5.4. DIVERS
1.6.5.4.1. Absence du dispositif prévu à l'origine		O	T
1.7. FREINAGE ELECTRONIQUE
1.7.1. LIAISONS ELECTRIQUES DU FREINAGE ELECTRONIQUE
1.7.1.2. FONCTIONNEMENT
1.7.1.2.1. Non fonctionnement		R	T
1.7.1.2.2. Mauvais fonctionnement		S	T
1.7.1.2.3. Fonctionnement anormal		O	T
2. DIRECTION
2.1. ORGANES DE DIRECTION
2.1.1. VOLANT DE DIRECTION
2.1.1.1. ETAT
2.1.1.1.1. Détérioration notable		S	M
2.1.1.1.2. Détérioration		O	M
2.1.1.3. FIXATION
2.1.1.3.1. Défaut important de fixation		R	M
2.1.1.3.2. Défaut notable de fixation		S	M
2.1.1.3.3. Défaut de fixation		O	M
2.1.2. ANTIVOL
2.1.2.1. ETAT
2.1.2.1.1. Détérioration notable		S	T
2.1.2.1.2. Détérioration		O	T
2.1.3. COLONNE ET ACCOUPLEMENT DE DIRECTION
2.1.3.1. ETAT
2.1.3.1.1. Détérioration notable		S	M
2.1.3.1.2. Détérioration		O	M
2.1.3.2. FONCTIONNEMENT
2.1.3.2.1. Jeu notable		S	M
2.1.3.2.2. Jeu anormal		O	M
2.1.3.3. FIXATION
2.1.3.3.1. Défaut important de fixation		R	M
2.1.3.3.2. Défaut notable de fixation		S	M
2.1.3.3.3. Défaut de fixation		O	M
2.1.3.4. DIVERS
2.1.3.4.1. Contrôle impossible		R	M
2.1.4. CREMAILLERE
2.1.4.1. ETAT
2.1.4.1.1. Détérioration importante	23	R	M
2.1.4.1.2. Détérioration notable	23	S	M
2.1.4.1.3. Détérioration	23	O	M
2.1.4.1.4. Défaut d'étanchéité	23	O	M
2.1.4.2. FONCTIONNEMENT
2.1.4.2.1. Jeu notable	23	S	M
2.1.4.2.2. Jeu anormal	23	O	M
2.1.4.3. FIXATION
2.1.4.3.1. Défaut important de fixation	23	R	M
2.1.4.3.2. Défaut notable de fixation	23	S	M
2.1.4.3.3. Défaut de fixation	23	O	M
2.1.4.4. DIVERS
2.1.4.4.1. Contrôle impossible		R	M
2.1.5. BOITIER DE DIRECTION
2.1.5.1. ETAT
2.1.5.1.1. Détérioration importante	23	R	M
2.1.5.1.2. Détérioration notable	23	S	M
2.1.5.1.3. Détérioration	23	O	M
2.1.5.1.4. Défaut notable d'étanchéité	23	S	M
2.1.5.1.5. Défaut d'étanchéité	23	O	M
2.1.5.2. FONCTIONNEMENT
2.1.5.2.1. Jeu notable	23	S	M
2.1.5.2.2. Jeu anormal	23	O	M
2.1.5.3. FIXATION
2.1.5.3.1. Défaut important de fixation	23	R	M
2.1.5.3.2. Défaut notable de fixation	23	S	M
2.1.5.3.3. Défaut de fixation	23	O	M
2.1.5.4. DIVERS
2.1.5.4.1. Contrôle impossible		R	M
2.1.6. BIELLE DE DIRECTION
2.1.6.1. ETAT
2.1.6.1.1. Détérioration importante	23	R	M
2.1.6.1.2. Détérioration notable	23	S	M
2.1.6.1.3. Détérioration	23	O	M
2.1.6.2. FIXATION
2.1.6.2.1. Défaut important de fixation	23	R	M
2.1.6.2.2. Défaut notable de fixation	23	S	M
2.1.6.2.3. Défaut de fixation	23	O	M
2.1.6.3. DIVERS
2.1.6.3.1. Contrôle impossible		R	M
2.1.7. BARRE DE DIRECTION
2.1.7.1. ETAT
2.1.7.1.1. Détérioration importante	31	R	T
2.1.7.1.2. Détérioration notable	31	S	T
2.1.7.1.3. Détérioration	31	O	T
2.1.8. BARRE D'ACCOUPLEMENT
2.1.8.1. ETAT
2.1.8.1.1. Détérioration	31	O	T
2.1.8.1.2. Détérioration importante	31	R	T
2.1.8.1.3. Détérioration notable	31	S	T
2.1.9. ROTULE DE DIRECTION
2.1.9.1. ETAT
2.1.9.1.1. Détérioration notable	3217	S	T
2.1.9.1.2. Détérioration	3217	O	T
2.1.9.2. FONCTIONNEMENT
2.1.9.2.1. Jeu notable	3217	S	T
2.1.9.2.2. Jeu anormal	3217	O	T
2.1.9.3. FIXATION
2.1.9.3.1. Défaut important de fixation	3217	R	T
2.1.9.3.2. Défaut notable de fixation	3217	S	T
2.1.9.3.3. Défaut de fixation	3217	O	T
2.1.9.4. DIVERS
2.1.9.4.1. Contrôle impossible		R	T
2.1.10. PIVOT
2.1.10.1. ETAT
2.1.10.1.1. Détérioration importante	3217	R	T
2.1.10.1.2. Détérioration notable	3217	S	T
2.1.10.1.3. Détérioration	3217	O	T
2.1.10.2. FONCTIONNEMENT
2.1.10.2.1. Jeu notable	3217	S	T
2.1.10.2.2. Jeu anormal	3217	O	T
2.1.10.3. FIXATION
2.1.10.3.1. Défaut important de fixation	3217	R	T
2.1.10.3.2. Défaut notable de fixation	3217	S	T
2.1.10.3.3. Défaut de fixation	3217	O	T
2.1.11. ARTICULATION DE DIRECTION
2.1.11.1. ETAT
2.1.11.1.1. Détérioration importante	3217	R	T
2.1.11.1.2. Détérioration notable	3217	S	T
2.1.11.1.3. Détérioration	3217	O	T
2.1.11.2. FONCTIONNEMENT
2.1.11.2.1. Jeu notable	3217	S	T
2.1.11.2.2. Jeu anormal	3217	O	T
2.1.11.3. FIXATION
2.1.11.3.1. Défaut important de fixation	3217	R	T
2.1.11.3.2. Défaut notable de fixation	3217	S	T
2.1.11.3.3. Défaut de fixation	3217	O	T
2.1.11.4. DIVERS
2.1.11.4.1. Contrôle impossible		R	T
2.1.12. RENVOI D'ANGLE
2.1.12.1. ETAT
2.1.12.1.1. Détérioration importante		R	T
2.1.12.1.2. Détérioration notable		S	T
2.1.12.1.3. Détérioration		O	T
2.1.12.2. FONCTIONNEMENT
2.1.12.2.1. Jeu notable		S	T
2.1.12.2.2. Jeu anormal		O	T
2.1.12.3. FIXATION
2.1.12.3.1. Défaut important de fixation		R	T
2.1.12.3.2. Défaut notable de fixation		S	T
2.1.12.3.3. Défaut de fixation		O	T
2.1.12.4. DIVERS
2.1.12.4.1. Contrôle impossible		R	T
2.1.13. SOUFFLET DE PROTECTION DE DIRECTION
2.1.13.1. ETAT
2.1.13.1.1. Détérioration		O	T
2.1.13.3. FIXATION
2.1.13.3.1. Défaut de fixation		O	T
2.1.13.4. DIVERS
2.1.13 4.1. Absence		O	T
2.1.14. AMORTISSEUR DE DIRECTION
2.1.14.1. ETAT
2.1.14.1.1. Détérioration		O	T
2.1.14.1.2. Défaut d'étanchéité		O	T
2.1.14.3. FIXATION
2.1.14.3.1. Défaut de fixation		O	T
2.1.14.4. DIVERS
2.1.14.4.1. Absence		O	T
2.1.15. BUTEE DE DIRECTION
2.1.15.1. ETAT
2.1.15.1.2. Détérioration		O	T
2.1.15.1.1. Détérioration notable		S	T
2.2. ASSISTANCE DE DIRECTION
2.2.1. POMPE ASSISTANCE
2.2.1.1. ETAT
2.2.1.1.1. Détérioration		O	T
2.2.1.1.2. Défaut d'étanchéité		O	T
2.2.1.2. FIXATION
2.2.1.2.1. Défaut de fixation		O	T
2.2.2. RESERVOIR DE DIRECTION
2.2.2.1. ETAT
2.2.2.1.1. Détérioration		O	T
2.2.2.1.2. Fuite		O	T
2.2.2.1.3. Niveau de liquide insuffisant		S	T
2.2.2.2. FIXATION
2.2.2.2.1. Défaut de fixation		O	T
2.2.3. CANALISATION D'ASSISTANCE DE DIRECTION
2.2.3.1. ETAT
2.2.3.1.1. Détérioration		O	T
2.2.3.1.2. Défaut d'étanchéité		O	T
2.2.3.3. FIXATION
2.2.3.3.1. Défaut de fixation		O	T
2.2.4. VERIN D'ASSISTANCE DE DIRECTION
2.2.4.1. ETAT
2.2.4.1.1. Détérioration		O	T
2.2.4.1.2. Défaut d'étanchéité		O	T
2.2.4.3. FIXATION
2.2.4.3.1. Défaut de fixation		O	T
2.2.5. ROTULE DE VERIN DE DIRECTION
2.2.5.1. ETAT
2.2.5.1.1. Détérioration		O	T
2.2.5.2. FONCTIONNEMENT
2.2.5.2.1. Jeu anormal		O	T
2.2.5.3. FIXATION
2.2.5.3.1. Défaut de fixation		O	T

CODIFICATION

TYPE DE CONTRÔLE

Véhicules à moteur

Véhicules remorqués

Tous les véhicules (à moteur et remorqués).