La lettre juridique n°402 du 8 juillet 2010 : Editorial

Du chasseur ou de l'ours, qui est le plus mal léché ?

N6178BPI

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Du chasseur ou de l'ours, qui est le plus mal léché ? - par Fabien Girard de Barros, Directeur de la publication

par Fabien Girard de Barros, Directeur de la publication, le 27-03-2014


"Rien n'est si dangereux qu'un ignorant ami ; Mieux vaudrait un sage ennemi" - Jean de La Fontaine, L'ours et l'amateur des jardins.

Ah, l'Ours et l'Homme ! Un couple maudit parce que condamné à vivre au sein du même environnement ou même biotope -pour parler environnementaliste-. A l'origine, pourtant, le "petit de l'Homme" -pour reprendre la terminologie de Kipling- est blotti contre son nounours, qu'il s'appelle Paddington, Billy Bluegum, Michka, Rupert, Prosper ou Colargol... Puissance, renouveau, royauté, quel que soit le continent, l'ours en peluche de Madame Steiff rassure les coeurs et sèche les larmes des bambins, jusqu'au Rock-a-Bye Baby Bears de Dakin qui restitue les battements du coeur du foetus et apaise les bébés agités.

C'est que même divinisés à la Préhistoire, les peintures rupestres ne montrent les ours que chassés pas les hommes : le "cerveau reptilien" de l'hominidé lui commande bel et bien d'éliminer ce prédateur de son territoire de chasse. Et, Abélard d'interdire à ses moines de chasser l'ours plus de deux jours par semaine ; et les menus de Louis XIV de présenter 300 oursons farcis pour un seul banquet. La chasse aux ours, pour défendre le bétail certes, mais aussi pour sa chair ou pour le sport, sans parler de la pharmacopée chinoise ! Mais, Alfred Brehm dans Les Merveilles de la nature, parue en 1868, nous l'avait prédit : "Les beaux temps de l'ours sont passés. L'espèce ne peut plus demeurer que dans les lieux que l'homme n'a pas encore envahis [...] L'extension toujours croissante de l'homme sur la terre chasse l'ours et finira par le détruire complètement dans l'Europe centrale et méridionale".

Non, décidément, notre rapport à l'ours, tout Nicolas et Pimprenelle que nous sommes, est fort ambigu. Aussi ambigu que les explications de ce chasseur qui, en novembre 2004, a tué l'ourse Cannelle, dernière ourse de souche pyrénéenne, et qui vient d'être condamné, après une relaxe au pénal, à verser 10 000 euros à des associations de protection de l'environnement. C'est que le bonhomme avait été relaxé, en avril 2008, par le tribunal correctionnel de Pau, du chef de destruction d'espèce protégée. Le tribunal avait retenu l'état de légitime défense. Que dire ? L'agression était actuelle, le danger imminent ; l'agression était illégale, tout prédateur que le chasseur fut ; l'agression était réelle, à moins que la charge de Cannelle révélait le dessein d'un gros câlin... Et, la défense fut, du même coup, nécessaire, il n'y avait aucun autre moyen de se soustraire au danger ; la défense fut concomitante ; et la réaction proportionnée à l'agression, si tant est qu'il y ait d'autres options que d'ouvrir le feu face à un ours en position de charger. Dès lors, le Parquet n'a pas fait appel de cette décision et le chasseur pyrénéen n'encourait plus aucune sanction pénale, telle qu'une amende ou une peine de prison. Mais, des associations, irréductibles empêcheuses de tourner en rond, se sont constituées parties civiles au procès, et ont interjeté appel, et réclamé des dommages et intérêts. Le motif : bien que parti à la chasse au sanglier et au chevreuil avec l'association communale, le chasseur expérimenté, parfaitement au fait de la question de la protection de l'ours des Pyrénées, savait, avec ses compagnons depuis le début de la chasse, qu'ils étaient susceptibles de rencontrer l'ourse Cannelle et son ourson signalés récemment dans le secteur, ce qui aurait dû entraîner la suspension de toute battue. Autrement dit, et ce que retient la Chambre criminelle de la Cour de cassation qui casse l'arrêt de la cour d'appel de Pau, mais sur le montant de l'indemnisation et non le principe déjà retenu en appel : s'il y a légitime défense, le chasseur jouait quelque peu de la provocation sur un terrain miné... et l'élément moral du délit d'atteinte à la conservation d'espèces animales non domestiques protégées se trouve caractérisé par une faute d'imprudence.

"Ah ! le vieux rêve des gens honnêtes : pouvoir tuer quelqu'un en état de légitime défense". Que nenni vieil Alphonse (Allais) ! "Pour bien tuer l'ours, vendez d'abord sa peau" ! (Jean Cocteau). Et, l'on connaît, désormais, le prix de l'extinction d'une race.

Mais, tout satisfaisant qu'il soit pour la protection des animaux en danger d'extinction, ce jugement n'emporte pas moins quelques questions d'ordre pratique. On ne transposera évidemment pas la solution dans le cadre de l'exercice de la légitime défense dans les zones de non droit à la criminalité retentissante ; en dehors de tout contexte animalier et environnemental, les éléments caractéristiques de la légitime défense associés à la parfaite connaissance de la dangerosité des lieux traversés ne conduirait sûrement pas à la même solution. En revanche, louons le ciel que le Président de la République ait, enfin, suspendu les chasses présidentielles ! Imaginez que notre "Illustre Défenseur des deniers publics" tire un renard roux dans la forêt de Chambord ! Il est certain qu'en France, nous sommes à l'abris d'un cas de figure analogue avec le grand pingouin, l'hippopotame nain, le loup gris, le lynx, le pélican blanc, le phoque moine et la tortue d'Hermann... bien que la jurisprudence de la Cour de cassation s'applique des Îles Kerguelen à la Guyane...

Mais, comme il est bien temps de promouvoir les bandes dessinées Petit ours brun ou autre Winnie l'ourson ! Ces livres pour enfants, bien que mièvres aux yeux des adultes, dépeignent avec anthropomorphisme des ours dans un quotidien qui nous les rend bien plus amicaux et intimes... plus que ce pauvre colon de Tintin qui part chasser le crocodile en plein Congo... D'où l'on voit bien que l'enfant est influencé par ces lectures de jeunesse... plus promptes à tuer le crocodile qu'à tirer l'ours !

"Beaucoup mieux seul qu'avec des sots" eut fi dire Jean de La Fontaine, à notre malheureuse ourse...

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