Art. 1, Décret n°60-95 du 29 janvier 1960 FIXANT LA LISTE DES MALADIES A DECLARATION OBLIGATOIRE OU FACULTATIVE

La liste des maladies [*contagieuses*] auxquelles sont applicables les dispositions des articles L. 11 à L. 14 du code de la santé publique est fixée ainsi qu'il suit :



PREMIERE PARTIE

Maladies pour lesquelles la déclaration est obligatoire :

1. Fièvres typhoïde et paratyphoïdes ;

2. a) Typhus exanthématique ;

b) Autres rickettsioses ;

3. Variole ;

4. Scarlatine ;

5. Rougeole ;

6. Diphtérie ;

7. Suette miliaire ;

8° Choléra ;

9. Peste ;

10. Fièvre jaune ;

11. a) Dysenterie bacillaire ;

b) Dysenterie amibienne ;

12. Toxi-infections alimentaires collectives ;

13. Méningite cérébro-spinale à méningocoques ;

14. Poliomyélite antérieure aiguë ;

a) Formes paralytiques ;

b) Formes encéphalitiques ;

c) Formes méningées ;

15. Trachome ;

16. Brucelloses (fièvre ondulante ou mélitococcie) ;

17. Lèpre ;

18. a) Leptospirose ictéro-hémorragique ;

b) Autres leptospiroses ;

19. Psittacose ;

20. Tétanos ;

21. Typhus récurrent (fièvre récurrente) ;

22. Coqueluche ;

23. Tularémie ;

24. a) Paludisme primaire autochtone ;

b) Paludisme importé ;

25. Toxicose infectieuse des enfants du premier âge en collectivité ;

26. Teignes ;

27. Tuberculose ;

28. Charbon ;

29. Rage clinique ;

30. Hépatites présumées virales ;

DEUXIEME PARTIE

Maladies pour lesquelles la déclaration est facultative :

C Grippe épidémique ;

D Pneumonie et bronchopneumonie ;

E Erysipèle et autres streptococcies (sauf scarlatine) ;

F Oreillons ;

H Rubéole ;

I Varicelle ;

J Méningites présumées virales (non poliomyélitiques) ;

L Infections digestives à salmonelles autres que les fièvres typhoïde et paratyphoïdes ;

M Infections cutanéo-muqueuses à staphylocoques chez les sujets exerçant une profession susceptible d'entraîner des contaminations.