Art. Annexe, Décret n°96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail

Art. Annexe, Décret n°96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail

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Les documents cartographiques au 1/25 000 relatifs aux délimitations des quartiers figurant dans cette liste peuvent être consultés à la délégation interministérielle à la ville, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 La Plaine-Saint-Denis, et dans les préfectures et directions du travail et de l'emploi concernées :

DEPARTEMENT : Ain (01).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Bourg-en-Bresse.

Le Pont des Chèvres, Reyssouze.

Oyonnax.

La Plaine, La Forge.

DEPARTEMENT : Aisne (02).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Laon

Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil.

Saint-Quentin.

Europe ; Faubourg d'Isle ; Le Vermandois : Vermand, Fayet, Artois, Champagne ; Neuville.

Soissons.

Presles Chevreux.

DEPARTEMENT : Allier (03).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Cusset.

Presle, Les Darcins.

Montluçon.

Bien Assis ; Dunlop ; Fontbouillant.

Moulins.

Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmillan, Nomazy.

Vichy.

Les Ailes, Port Charmeil.

Yzeure.

Le Plessis.

DEPARTEMENT : Alpes-de-Haute-Provence (04).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Digne-les-Bains.

Le Pigeonnier, Barbejas.

DEPARTEMENT : Alpes-Maritimes (06).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Nice.

L'Ariane ; Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel.

Vallauris.

La Zaïne.

DEPARTEMENT : Ardèche (07).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Annonay.

Le Zodiaque.

Aubenas.

Les Oliviers.

DEPARTEMENT : Ardennes (08).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Charleville-Mézières.

Houillière ; Manchester ; Ronde Couture.

Fumay.

Le Charnois.

Rethel.

Les Régions.

Revin.

Orzy.

Sedan.

Le Lac ; Torcy Cité.

DEPARTEMENT : Aube (10).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Bar-sur-Aube.

Varennes-I, Varennes-II.

La Chapelle-Saint-Luc.

Chantereigne Montvilliers+.

Les Noës-près-Troyes.

Chantereigne Montvilliers+.

Pont-Sainte-Marie.

Les 20 Arpents.

Romilly-sur-Seine.

Nouveau Romilly.

Saint-André-les-Vergers.

Maugout.

Troyes.

Chantereigne Montvilliers+ ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes.

DEPARTEMENT : Aude (11).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Carcassonne.

La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques.

Narbonne.

Saint-Jean, Saint-Pierre.

DEPARTEMENT : Aveyron (12).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Villefranche-de-Rouergue.

Le Tricot.

DEPARTEMENT : Bouches-du-Rhône (13).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Aix-en-Provence.

Beisson ; Corsy ; Jas de Bouffan.

Arles.

Barriol ; Griffeuille ; Trébon.

La Ciotat.

Abeille, La Maurelle ; Fardeloup.

Marseille 1er, 2e, 3e et 6e.

Centre Nord.

Marseille 3e et 15e.

Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle.

Marseille 9e.

Les Hauts de Mazargues.

Marseille 10e et 11e.

Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel.

Marseille 11e et 12e.

Air Bel.

Marseille 12e et 13e.

La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire.

Marseille 13e.

Malpassé, Saint-Jérôme.

Marseille 14e et 15e.

Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle.

Marseille 15e.

Saint-Antoine-Est : La Savine, Notre-Dame Limite.

Marseille 15e et 16e.

Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Quinzième Sud : La Viste, Consolat, Aygalades.

Miramas.

Quartier Nord.

Port-de-Bouc.

Amarantes ; La Lèque, Aigues Douces ; Les Comtes.

Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Vauban.

Salon-de-Provence.

La Monaque ; Les Canourgues.

Tarascon.

Centre, Les Ferrages.

DEPARTEMENT : Calvados (14).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Caen.

La Grâce de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé.

Hérouville-Saint-Clair.

Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc.

DEPARTEMENT : Charente (16).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Angoulême.

Basseau, Grande-Garenne ; Bel Air, Grand Font ; Ma Campagne.

Cognac.

Crouin.

Soyaux.

Champs de manoeuvre.

DEPARTEMENT : Charente-Maritime (17).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Aytré,

Résidence Pierre Loti (résidence Karine).

La Rochelle.

Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve les Salines.

Rochefort.

Petit Marseille.

Saintes.

Bellevue.

DEPARTEMENT : Cher (18).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Bourges.

Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes.

Vierzon.

Clos du Roy ; Henri Sellier.

DEPARTEMENT : Corse-du-Sud (2A).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Ajaccio.

Cannes, Binda ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean.

DEPARTEMENT : Haute-Corse (2B).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Bastia.

Quartiers Sud.

DEPARTEMENT : Côte-d'Or (21).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Chenôve.

Le Mail.

Dijon.

Les Grésilles.

Longvic.

Bief du Moulin.

Quetigny.

Centre Ville.

Talant.

Le Belvédère.

DEPARTEMENT : Côte-d'Armor (22).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Saint-Brieuc.

Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan, Tour d'Auvergne.

DEPARTEMENT : Dordogne (24).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Boulazac.

Le Vignaud.

DEPARTEMENT : Doubs (25).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Audincourt.

Champs Montants ; Courbet, Pergaud.

Bavans.

Champerriet.

Besançon.

Cité Brûlard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise.

Béthoncourt.

Champvallon.

Etupes.

La Montagne.

Grand-Charmont.

Les Fougères.

Montbéliard.

La Chiffogne ; Petite Hollande.

Valentigney.

Les Buis.

DEPARTEMENT : Drôme (26).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Donzère.

L'Enclos.

Montélimar.

Quartiers Ouest : Pracomptal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan.

Pierrelatte.

Le Roc.

Romans-sur-Isère.

La Monnaie.

Valence.

Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan.

DEPARTEMENT : Eure (27).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Evreux.

Clos au Duc ; La Madeleine ; Netreville.

Louviers.

Z.A.C. de la Justice.

Vernon.

Valmeux, Blanchères, Boutardes.

DEPARTEMENT : Eure-et-Loir (28).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Chartres.

Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron.

Châteaudun.

Beauvoir.

Dreux.

Bergeronettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est :

Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses. Lucé.

Bruxelles ; Paradis, Vieux Puits, Maunoury.

Mainvilliers.

Tallemont.

Vernouillet.

Cité de la Tabellionne ; Vauvettes.

DEPARTEMENT : Finistère (29).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Brest.

Kérédern ; Kérourien ; Pontanezen.

Quimper.

Kermoysan.

DEPARTEMENT : Gard (30).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Alès.

Les Cévennes ; Pré Saint-Jean.

Bagnols-sur-Cèze.

Les Escanaux, Coronelle.

Beaucaire.

Centre ; La Moulinelle.

La Grand-Combe.

Trescol.

Nîmes.

Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; Z.U.P. Pissevin, Valdegour.

Saint-Gilles.

Sabatot.

DEPARTEMENT : Haute-Garonne (31).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Cugnaux.

Le Vivier, Le Maçon.

Toulouse.

Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards.

DEPARTEMENT : Gironde (33).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Bègles.

Paty-Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges+.

Bordeaux.

Bacalan, Claveau ; Bastide : Cité Benauge+ ; Belcier+ ; Les Aubiers ; Saint Michel ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (Hauts de Garonne)+. Cenon.

Hauts de Garonne+.

Floirac.

Cité Libération+ ; Hauts de Garonne+.

Lormont.

Hauts de Garonne+.

Mérignac.

Beau Désert.

Pessac.

Alouette, Haut Livrac ; Saige, Châtaigneraie, Cité Ladonne.

Talence.

Thouars.

Villenave-d'Ornon.

Sarcignan.

DEPARTEMENT : Hérault (34).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Béziers.

Le Faubourg, Centre ; Les Arènes, La Devèze ; Pintat, Les Oiseaux.

Frontignan.

La Peyrade ; Quartier Nord.

Lodève.

Les Gobelins, Cité Montfort, Saint Martin.

Lunel.

Cité de La Roquette, L'Abrivado, La Brèche.

Montpellier.

Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Petit Bard, Pergola.

Sète.

Presqu'île de Thau.

DEPARTEMENT : Ille-et-Vilaine (35).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Fougères.

Cotterêts.

Rennes.

Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean.

Saint-Malo.

La Découverte.

DEPARTEMENT : Indre (36).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Châteauroux.

Beaulieu ; Saint Jean ; Vaugirard.

DEPARTEMENT : Indre-et-Loire (37).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Amboise.

La Verrerie.

Joué-lès-Tours.

La Rabière.

La Riche.

Niqueux Bruère.

Saint-Pierre-des-Corps.

La Rabâterie.

Tours.

Le Sanitas.

DEPARTEMENT : Isère (38).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Chavanoz.

Moulin Villette.

Echirolles.

La Villeneuve : Les Essarts, Surieux.

Fontaine.

Floralies.

Grenoble.

Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins ; Mistral ; Teisseire, L'Abbaye.

Pont-Evêque.

Le Plan des Aures.

Saint-Martin-d'Hères.

Renaudie.

Saint-Martin-le-Vinoux.

Pique Pierre, Buisserate.

Vienne.

Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Quartier de Malissol.

Villefontaine.

Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches.

DEPARTEMENT : Jura (39).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Dole.

Les Mesnils Pasteurs.

Lons-le-Saunier.

La Marjorie.

Saint-Claude.

Les Avignonnets.

DEPARTEMENT : Landes (40).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Mont-de-Marsan.

Le Peyrouat.

DEPARTEMENT : Loir-et-Cher (41).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Blois.

Bégon, Croix Chevalier.

Romorantin-Lanthenay.

Saint Marc.

Vendôme.

Les Rottes.

DEPARTEMENT : Loire (42).

COMMUNES ET QUARTIERS :

La Ricamarie.

Le Montcel.

Le Chambon-Feugerolles.

La Romière, Le Bouchet.

Rive-de-Gier.

Grand Pont.

Roanne.

Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan.

Saint-Etienne.

Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine.

DEPARTEMENT : Haute-Loire (43).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Le Puy-en-Velay.

Quartier Guitard.

DEPARTEMENT : Loire-Atlantique (44).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Nantes.

Bellevue+ ; Les Dervallières ; Malakoff ; Quartier Est ; Quartiers Nord.

Rézé.

Château Mahaudières.

Saint-Herblain.

Bellevue+.

Saint-Nazaire.

Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest :

Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie.

Trignac.

Certé.

DEPARTEMENT : Loiret (45).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Orléans.

Argonne ; La Source.

Pithiviers.

Quartiers Nord ; Saint Aignan.

Saint-Jean-de-la-Ruelle.

Salmonerie, Prairie, Pincevent.

DEPARTEMENT : Lot-et-Garonne (47).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Agen.

Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté.

DEPARTEMENT : Maine-et-Loire (49).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Angers.

Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins.

Cholet.

Bonnevay ; Bretagne, Bostangis ; Favreau ; Girardières, Turbaudières. Saumur.

Chemin Vert ; Croix Verte.

Trélazé.

Les Plaines.

DEPARTEMENT : Manche (50).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Cherbourg.

Les Provinces+ ; Quartier Est, Le Maupas.

Octeville.

Les Provinces+.

Saint-Lô.

Val Saint Jean.

DEPARTEMENT : Marne (51).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Châlons-en-Champagne.

Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmidt ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau Alsace.

Epernay.

Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil.

Reims.

Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson.

Vitry-le-François.

Le Hamois ; Rome, Saint Charles, Le Désert.

DEPARTEMENT : Haute-Marne (52).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Saint-Dizier.

Grand Lachat ; Le Vert Bois.

DEPARTEMENT : Mayenne (53).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Laval.

Les Fourches ; Les Pommeraies ; Z.U.P. Saint Nicolas.

DEPARTEMENT : Meurthe-et-Moselle (54).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Jarville-la-Malgrange.

La Californie.

Laxou.

Cité des Provinces ; Les Aulnes, Champ le Boeuf+.

Lunéville.

Niederbronn, Zola.

Malzéville.

Jéricho, Saint Michel+.

Maxéville.

Champ le Boeuf+.

Mont-Saint-Martin.

Val Saint Martin.

Nancy.

Haut du Lièvre+.

Saint-Max.

Jéricho, Saint Michel+.

Tomblaine.

Jartom.

Toul.

Croix de Metz.

Vandoeuvre-lès-Nancy.

Nations.

DEPARTEMENT : Meuse (55).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Verdun.

Cité Verte.

DEPARTEMENT : Morbihan (56).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Lanester.

Chantiers République.

Lorient.

Bois du Château ; Kervenanec ; Polygône.

Vannes.

Kercado ; Ménimur.

DEPARTEMENT : Moselle (57).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Behren-lès-Forbach.

Cité.

Creutzwald.

Brechelberg, Fatima, Garang ; Maroc.

Fameck.

Remelange.

Farebersviller.

Cité+.

Folschviller.

Cité du Furst.

Forbach.

Bellevue ; Kobenberg ; Wiesberg, Hommel.

Freyming-Merlebach.

La Chapelle+.

Hombourg-Haut.

Cité des Chênes ; La Chapelle+.

Metz.

Bellecroix ; Borny (Hauts de Blémont) ; Chemin de la Moselle ; Hannaux, Frécot, Barral ; Pré Génie+.

Moyeuvre-Grande.

Froidcul.

Saint-Avold.

Carrière Wehneck.

Sarreguemines.

Beau Soleil.

Theding.

Cité+.

Thionville.

Côte des Roses.

Uckange

Quartier Ouest.

Woippy.

Saint-Eloi, Pré Génie+.

Yutz.

Hexagone.

DEPARTEMENT : Nièvre (58).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Cosne-Cours-sur-Loire.

Saint-Laurent.

Nevers.

La Grande Pâture ; Le Banlay ; Les Bords-de-Loire.

DEPARTEMENT : Nord (59).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Aniche.

Champs de la Nation.

Anzin.

Bleuze Borne ; Carpeaux ; secteur intercommunal+ : Coron des Cent Vingt.

Auby.

Les Asturies+.

Aulnoye-lez-Valenciennes.

Z.A.C. de l'Aérodrome.

Beuvrages.

Cité Fénelon.

Bruay-sur-Escaut.

Cité Thiers+.

Condé-sur-Escaut.

Macou.

Denain.

Faubourg du Château.

Douai.

Dorignies+ ; La Clochette+.

Douchy-les-Mines.

La Liberté.

Dunkerque.

Quartiers Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc Vert.

Escaupont.

Cité Thiers+.

Feignies.

Cité Cordonniers et Explorateurs.

Flers-en-Escrebieux.

Pont de la Deûle+.

Grande-Synthe.

Europe, Albeck, Anciens Jardiniers.

Haubourdin.

Quartier du Parc.

Hautmont.

Les Cités.

Hem.

Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs+, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie.

Jeumont.

Lambreçon ; Roquelles.

Lille.

Bois Blancs ; Fivres ; Lille Sud, Faubourg de Béthune ; Moulins ; Wazemmes.

Loos.

Les Oliveaux.

Marly.

La Briquette+.

Maubeuge.

Epinettes ; Provinces françaises ; Sous le Bois, Douzies,

Montplaisir.

Montigny-en-Ostrevent.

Résidence Lambrecht, Cité Moucheron, Cité Montigny, Cité des Agneaux, Cité des Pâtures+.

Ostricourt.

Cités minières.

Pecquencourt.

Cités minières : Cité Barrois, Cité des Pâtures+ ; Cités minières :

Cité Lemay, Cité Sainte Marie, Camus Nouvelle Cité.

Quievrechain.

Blanc Misseron.

Raismes.

Cité Sabatier.

Roost-Warendin.

Belleforière+.

Roubaix.

Nouveau Roubaix, Hauts Champs+ ; Roubaix Est : Pile, Sainte Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem ; Roubaix Nord : Alma Gare, Fosse aux Chênes, Cul du Four, L'Hommelet, Hutin, Entrepont, Oran, Cartigny, Epeule, Trichon Alouette, Fresnoy, Mackellerie.

Saint-Pol-sur-Mer.

Quartiers Ouest, Cité Liberté.

Saint-Amand-les-Eaux.

Moulin des Loups, Couture du Limon.

Seclin.

La Mouchonnière.

Sin-le-Noble.

Le Bivouac+ ; Les Epis.

Somain.

Cité de Sessevalle.

Téteghem.

Degroote.

Tourcoing.

La Bourgogne ; Le Pont Rompu.

Valenciennes.

Faubourg de Cambrai, La Briquette ; Secteur intercommunal+ :

Dutemple, Saint Waast, Chasse Royale.

Vieux-Condé.

La Solitude.

Wattrelos.

Beaulieu.

Waziers.

Notre-Dame+.

DEPARTEMENT : Oise (60).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Beauvais.

Argentine ; Saint-Jean.

Compiègne.

Quartier de la Victoire, Z.U.P. 922, Clos des Roses.

Creil.

Plateau Rouher.

Méru.

La Nacre.

Montataire.

Les Martinets.

Nogent-sur-Oise.

Les Obiers, La Commanderie.

Noyon.

Mont Saint Siméon.

DEPARTEMENT : Orne (61).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Alençon.

Courteille ; Perseigne.

Argentan.

Saint Michel.

Flers.

Saint-Michel ; Saint-Sauveur, Pont-Féron.

DEPARTEMENT : Pas-de-Calais (62).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Arras.

Résidence Saint Pol, Blancs Monts, Beaudimont.

Auchel.

Cité Vandervelde.

Avion.

Quartier de la République, Quartier du 4.

Béthune.

Mont-Liébaut.

Boulogne-sur-Mer.

Chemin Vert.

Bruay-la-Bussière.

Salengro (Stade Parc)+.

Bully-les-Mines.

Cité des Brebis+.

Calais.

Beau Marais ; Fort Nieulay.

Carvin.

Z.A.C. des Plantigeons, Fosse 4, Eglissières.

Courrières.

Quartier du Rotois.

Haillicourt.

Cité 32 bis+.

Harnes.

Cité d'Orient, Bellevue.

Hénin-Beaumont.

Quartiers Sud Ouest (Jean Macé) ; Z.A.C. des 2 Villes+.

Houdain.

Cité 32+.

Le Portel.

Z.A.C. Henriville, Cité de la Reconstruction.

Lens.

Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du 4.

Liévin.

Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; Quartiers Calonne, Marichelles, Europe ; Résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt.

Marles-les-Mines.

Cité de Marles.

Mazingarbe.

Cité des Brebis.

Montigny-en-Gohelle.

Z.A.C. des 2 Villes+.

Rouvroy.

Cité de Nouméa.

Saint-Laurent-Blangy.

Z.A.C.+.

Saint-Nicolas-lez-Arras.

Z.A.C.+.

Sallaumines.

Quartiers des Blanches Laines.

DEPARTEMENT : Puy-de-Dôme (63).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Aulnat.

Le Breuil.

Clermont-Ferrand.

Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes, La Gauthière, La Plaine ; Fontaine du Bac ; Herbet ; Saint Jacques.

Cournon-d'Auvergne.

Quartier Sud.

Gerzat.

Le Patural.

Thiers.

Les Jaiffours, Ville Haute.

DEPARTEMENT : Pyrénées-Atlantiques (64).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Bayonne.

Plateau Saint Etienne.

Hendaye.

Les Joncaux.

Mourenx.

Quartier neuf (Coueyto).

Pau.

Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois.

DEPARTEMENT : Hautes-Pyrénées (65).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Tarbes.

Quartier Nord : Laubadère ; Solazur.

DEPARTEMENT : Pyrénées-Orientales (66).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Perpignan.

Le Vernet ; Saint-Jacques.

DEPARTEMENT : Bas-Rhin (67).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Bischheim.

Grand Ried : At Home+ ; quartier des Ecrivains+ (Cité Erstein).

Hoenheim.

Grand Ried : Ried+.

Lingolsheim.

Tiergaertel (Les Hirondelles).

Schiltigheim.

Quartier des Ecrivains+.

Strasbourg.

Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Grand Ried :

Cité d'Ill+ ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin.

DEPARTEMENT : Haut-Rhin (68).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Colmar.

Europe.

Illzach.

Chêne Hêtre.

Mulhouse.

Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner, Vauban, Neppert.

Wittelsheim.

La Thur.

DEPARTEMENT : Rhône (69).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Brignais.

Les Pérouses.

Bron.

Parilly ; Terraillon.

Décines-Charpieu.

Le Prainet.

Fontaine-sur-Saône.

Les Marronniers.

Givors.

Les Vernes.

Gleize.

Belleroche+.

Grigny.

Vallon Jayon.

Limas.

Belleroche+.

Lyon 1er.

Pentes Croix-Rousse.

Lyon 3e et 7e.

La Guillotière.

Lyon 8e.

Etats-Unis ; Mermoz.

Lyon 9e.

Duchère.

Meyzieu.

Les Plantées.

Oullins

La Saulaie ; Le Golf.

Pierre-Bénite.

Hautes-Roches.

Rillieux-la-Pape.

Ville Nouvelle.

Saint-Fons.

L'Arsenal ; Les Clochettes.

Saint-Priest.

Alpes Bellevue ; Bel Air.

Vaulx-en-Velin.

Cité Tase, La Balme ; Z.U.P., Grappinière, Petit Pont.

Vénissieux.

Les Minguettes ; Max Barrel.

Villefranche-sur-Saône.

Beligny ; Belleroche+.

Villeurbanne.

Bel Air, Les Brosses ; Les Buers ; Saint-Jean.

DEPARTEMENT : Haute-Saône (70).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Gray.

Les Capucins.

Lure.

Le Mortard.

Vesoul.

Grand Montmarin.

DEPARTEMENT : Saône-et-Loire (71).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Chalon-sur-Saône.

Fontaine aux Loups, Le Stade ; Prés Saint-Jean.

Le Creusot.

Harfleur.

Mâcon.

Chanaye Résidence ; Les Saugeraies Gautriats.

Torcy.

Résidence du Lac.

DEPARTEMENT : Sarthe (72).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Allonnes.

Chaoué Perrières.

Coulaines.

Bellevue+.

Le Mans.

Bellevue+ ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières.

DEPARTEMENT : Savoie (73).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Chambéry.

Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue.

DEPARTEMENT : Haute-Savoie (74).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Annemasse.

Le Perrier.

Cluzes.

Les Ewües.

DEPARTEMENT : Paris (75).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Paris 10e.

Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin.

Paris 11e.

Fontaine au Roi.

Paris 17e.

Porte de Saint-Ouen, Porte de Clichy.

Paris 18e.

H.B.M. Aubervilliers ; La Goutte d'Or ; Porte de Montmartre.

Paris 19e.

Curial, Cambrai, Alphonse-Karr.

Paris 20e.

H.B.M. Ménilmontant ; Belleville.

DEPARTEMENT : Seine-Maritime (76).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Canteleu.

Cité Rose ; Cité Verte.

Dieppe.

Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel.

Elbeuf.

Le Puchot, Mesliers, Mont Duve.

Fécamp.

Parc du Ramponneau.

Gonfreville-l'Orcher.

Quartiers Est.

Le Havre.

Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge.

Le Petit-Quevilly.

Saint-Julien, Quartier des Bruyères, Z.A.C. Nobel Bozel.

Rouen.

La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins, Châtelet, La Lombardie, La Grande Mare.

Saint-Etienne-du-Rouvray.

Cité Château Blanc ; Cité Hartmann La Houssière.

Sotteville-lès-Rouen.

Quartier Fernand-Buisson ; quartier Gadeau de Kerville.

DEPARTEMENT : Seine-et-Marne (77).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Chelles.

La Grande Prairie.

Dammarie-lès-Lys.

La Plaine du Lys, L'Abbaye du Lys.

Emerainville.

Le Clos Emery.

Le Mée-sur-Seine.

Z.A.C. des Courtilleraies.

Meaux.

Beauval, La Pierre Collinet.

Melun.

Quartier Nord.

Montereau-Fault-Yonne.

Z.U.P. de Surville.

Nemours.

Z.U.P. du Mont-Saint-Martin.

Provins.

Champbenoist.

DEPARTEMENT : Yvelines (78).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Achères.

Les Champs de Villars, Barricades, Les Plantes d'Ennemont.

Aubergenville.

Cité d'Acosta.

Carrière-sous-Poissy.

Les Grésillons.

Chanteloup-les-Vignes.

La Cité : La Noë, Les Feucherets.

Esquevilly.

Cité du Parc.

La Verrière.

Le Bois de l'Etang ; quartier Orly Parc.

Les Mureaux.

Cinq Quartiers.

Magny-les-Hameaux.

Le Buisson.

Mantes-La-Jolie.

Le Val Fourré.

Mantes-la-Ville.

Merisiers, Plaisance.

Montigny-le-Bretonneux.

Les Prés.

Poissy.

Beauregard ; La Coudraie.

Sartrouville.

Le Plateau, Cité des Indes.

Trappes.

Les Merisiers : George-Sand, Pergaud, Squares Jean-Cocteau et Albert-Camus, Verlaine.

DEPARTEMENT : Deux-Sèvres (79).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Niort.

Clou Bouchet, Tour Chabot, Gavacherie.

DEPARTEMENT : Somme (80).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Abbeville.

Soleil Levant ; Z.A.C., L'Espérance (Les 200 logements).

Amiens.

Etouvie ; quartier Nord ; quartier Sud-Est.

DEPARTEMENT : Tarn (81).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Albi.

Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin.

Aussillon.

La Falgalarié.

Carmaux.

Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe.

Castres.

Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train.

DEPARTEMENT : Var (83).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Fréjus.

La Gabelle.

La Seyne-sur-Mer.

Quartier Est : Les Mouissèques, La Rouve ; Z.U.P. de Berthe.

Toulon.

Centre Ancien ; La Beaucaire ; Le Jonquet, La Baume, Le Guynemer ; Sainte Musse.

DEPARTEMENT : Vaucluse (84).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Avignon.

Croix des Oiseaux, Saint Chamand ; Monclar ; quartiers Est : Saint Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel.

Carptentras.

Eléphant Amandiers ; Pous du Plan.

Orange.

Quartiers Nord : Fourchesvieilles, Portail Lançon, Aygues.

DEPARTEMENT : Vendée (85).

COMMUNES ET QUARTIERS :

La Roche-sur-Yon.

Les Pyramides, les Forges.

DEPARTEMENT : Vienne (86).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Châtellerault.

Ozon, les Renardières.

Poitiers.

Bel-Air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers Sud.

DEPARTEMENT : Haute-Vienne (87).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Limoges.

Beaubreuil ; La Bastide ; Val de l'Aurence.

DEPARTEMENT : Vosges (88).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Epinal.

Bitola ; la Vierge ; Plateau Justice, Z.A.C., Saut Le Cerf.

Saint-Dié.

Kellerman ; L'Orme, Saint Roch.

DEPARTEMENT : Yonne (89).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Auxerre.

Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint Siméon, Sainte Geneviève.

Avallon.

La Morlande.

Saint-Florentin.

La Trecey.

Sens.

Quartiers Est : les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots.

DEPARTEMENT : Territoire de Belfort (90).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Belfort.

Les Glacis ; Les Résidences.

Offémont.

Arsot.

DEPARTEMENT : Essonne (91).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Athis-Mons.

Le Noyer Renard.

Boussy-Saint-Antoine.

Les Buissons, Marelles.

Brunoy.

Hautes Mardelles.

Corbeil-Essonnes.

La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil.

Courcouronnes.

Le Canal.

Draveil.

L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries+.

Epinay-sous-Sénart.

Cinéastes, Plaine.

Etampes.

Le Plateau des Guinettes.

Evry.

Les Pyramides ; Parc aux Lièvres.

Fleury-Mérogis.

Les Aunettes.

Grigny.

Grigny 2 ; La Grande-Borne+.

Les Ulis.

Quartier Ouest.

Massy.

Le Grand Ensemble+ ; Villaine.

Montgeron.

La Prairie de l'Oly+.

Quincy-sous-Sénart.

Vieillet.

Ris-Orangis.

Grand ensemble du Plateau.

Saint-Michel-sur-Orge.

Bois des Roches.

Sainte-Geneviève-des-Bois.

Les Aunettes.

Vigneux-sur-Seine.

La Croix Blanche ; La Prairie de l'Oly+ ; Les Bergeries+.

Viry-Châtillon.

Cilof ; La Grande Borne.

DEPARTEMENT : Hauts-de-Seine (92).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Antony.

Grand Ensemble.

Asnières-sur-Seine.

Quartier Nord.

Bagneux.

Les Blagis+.

Bourg-la-Reine.

Les Blagis+.

Châtenay-Malabry.

La Butte Rouge.

Clichy.

Victor-Hugo.

Colombes.

Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes.

Fontenay-aux-Roses.

Les Blagis+.

Gennevilliers.

Le Luth ; Les Grésillons.

Nanterre.

Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcelin Berthelot, Anatole-France.

Sceaux.

Les Blagis+.

Villeneuve-la-Garenne.

La Caravelle ; Seine-Sablière.

DEPARTEMENT : Seine-Saint-Denis (93).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Aubervilliers.

Landy+ ; Villette, Quatre Chemins+.

Aulnay-sous-Bois.

La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs.

Bagnolet.

Les Coutures ; Malassis.

Blanc-Mesnil.

Quartiers Nord : Grand Ensemble des Tilleuls, Cité 212, Cité Floréal, Aviation.

Bobigny.

Karl Marx, Paul Eluard ; L'Abreuvoir+.

Bondy.

Quartier Blanqui ; Quartier Nord.

Clichy-sous-Bois.

Grand ensemble+.

Drancy.

Cité Cachin Jules Auffrey, La Muette ; L'Abreuvoir+.

Dugny.

Quartier Sud.

Epinay-sur-Seine.

La Source, Les Presles ; Orgemont.

La Courneuve.

Les 4000.

Montfermeil.

Grand ensemble+.

Montreuil.

Grands Pêchers, Bel Air ; La Noue ; Montreau, Ruffin.

Neuilly-sur-Marne.

Les Fauvettes.

Noisy-le-Grand.

Champy.

Noisy-le-Sec.

La Boissière ; Le Londeau.

Pantin.

Les Courtillières ; Les Quatre Chemins+.

Pierrefitte.

Les Poètes.

Saint-Denis.

Cité Allende ; Floréal, Saussaie ; Landy+ ; Les Francs Moisins, Bel Air.

Sevran.

Les Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont.

Stains.

Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf.

Villetaneuse.

Allende ; Grandcoing.

DEPARTEMENT : Val-de-Marne (94).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Alfortville.

Quartier Sud (Grand Ensemble).

Bonneuil-sur-Marne.

Le Grand Ensemble, Cité Fabien.

Champigny-sur-Marne.

Cité Jardin, Les Boullereaux ; Le Bois l'Abbé+ ; Les Mordacs.

Chennevières-sur-Marne.

Le Bois l'Abbé.

Choisy-le-Roi.

Le Grand Ensemble+ : Les Navigateurs ; Les Dalles.

Créteil.

Habette, Square Martinez, Côte d'Or ; Hauts du Mont Mesly ; Les Planètes, Bleuets, Bordières ; Palais.

Ivry-sur-Seine.

Cité Gagarine ; Pierre et Marie Curie.

Limeil-Brévannes.

Ile de France ; Résidence du Parc (Saint Martin).

Orly.

Le Grand Ensemble+.

Valenton.

La Lutèce ; Les Polognes.

Villeneuve-le-Roi.

Haut Pays et Gruisie ; Quartier du Bord de l'Eau (Cité Paul Bert).

Villeneuve-Saint-Georges.

Le Bois Matard, Le Plateau ; Quartier Nord.

Villiers-sur-Marne.

Les Hautes Noues.

Vitry-sur-Seine.

Grand ensemble Ouest et Est : Balzac, Les Marronniers, Les Montagnards.

DEPARTEMENT : Val-d'Oise (95).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Argenteuil.

Cité Joliot Curie ; Val d'Argent Nord ; Val d'Argent Sud ; Val Notre Dame+.

Bezons.

Quartier de l'Agriculture ; Tête de Pont ; Val Notre Dame+.

Cergy.

Saint Christophe.

Deuil-la-Barre.

Quartier de la Galathée.

Franconville.

La Fontaine Bertin.

Garges-lès-Gonesse.

Dame Blanche, La Muette ; Les Doucettes ; Les Basses Bauves.

Gonesse.

La Fauconnière.

Goussainville.

Grandes Bornes, Buttes aux Oies, Ampère.

Montigny-lès-Cormeilles.

Les Frances.

Persan.

Le Village.

Saint-Gratien.

Les Raguenets.

Saint-Ouen-l'Aumône.

Chennevières.

Sarcelles.

Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères.

Villiers-le-Bel.

Les Carreaux ; Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur.

DEPARTEMENT : Guadeloupe (971).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Les Abymes.

Boissard+ ; Le Raizet ; Grand Camp ; sortie Sud-Est : Carénage+.

Pointe-à-Pitre.

Lauricisque ; Mortenol, Les Lauriers+ ; sortie Sud-Est : Cour Zamia, Chemin Neuf+.

Basse-Terre.

Rivière des Pères ; Le Carmel.

Saint-Martin.

Orléans.

DEPARTEMENT : Martinique (972).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Fort-de-France.

Dillon ; Godissart ; Terres Sainville ; Trénelle Citron ; Volga.

Le Lamentin.

Quartiers Ouest : Vieux Pont, Bas Mission, Four à Chaux.

DEPARTEMENT : Guyane (973).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Cayenne.

Village Chinois, quartiers Sud.

Kourou.

Quartier Europe, Bourg ; quartier Nord : Village Indien, Cité des 205.

Saint-Laurent-du-Maroni.

Bourg, Charbonnière.

DEPARTEMENT : Réunion (974).

COMMUNES ET QUARTIERS :

La Possession.

Z.A.C. Saint-Laurent.

Le Port.

Z.A.C. 1 et 2.

Saint-André.

La Cressonnière.

Saint-Benoît.

Quartier Rive droite, Bras Fusil.

Saint-Denis.

Camélias, Vauban ; Commune Primat, Domenjod ; Le Chaudron, Moufia, Sainte-Clothilde ; La Source, Bellepierre.

Saint-Leu.

Piton Saint-Leu.

Sainte-Marie.

Le Verger, La Découverte, Les Gaspards.

Saint-Paul.

Plateau Caillou ; La Saline.

Saint-Pierre.

Basse-Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives.

Trois-Bassins.

Mont Vert.

DEPARTEMENT : Mayotte (976).

COMMUNES ET QUARTIERS :

Mamoudzou.

N'Gombani.

+ Quartiers intercommunaux.

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