Art. , Arrêté du 11 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2018 fixant la liste des emplois des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche prévue à l'article 2 du décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires

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Z43386TD

                    A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 janvier 2018
  Art. Annexe 2

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Cite Décret n°2005-1754 du 30 décembre 2005 relatif à l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Cite Décret n°2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche
Cite Décret n°2006-1543 du 7 décembre 2006 relatif au statut de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Cite Décret n°2007-634 du 27 avril 2007 portant création de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Cite Décret n° 2010-174 du 23 février 2010 relatif à l'emploi de directeur de centre régional des œuvres universitaires et scolaires
Cite Décret n° 2016-1413 du 20 octobre 2016 relatif aux emplois fonctionnels des services déconcentrés de l'éducation nationale
Cite Art. D222-4, Code de l'éducation
Cite Art. D222-5, Code de l'éducation
Cite Art. D715-1, Code de l'éducation
Cite Art. D715-10, Code de l'éducation
Cite Art. D715-3, Code de l'éducation
Cite Art. D715-9-1, Code de l'éducation
Cite Art. D716-1, Code de l'éducation
Cite Art. D717-1, Code de l'éducation
Cite Art. D741-12, Code de l'éducation
Cite Art. D741-5, Code de l'éducation
Cite Art. D741-7, Code de l'éducation
Cite Art. D741-9, Code de l'éducation
Cite Art. R313-19, Code de l'éducation
Cite Art. R314-60, Code de l'éducation
Cite Art. R314-81, Code de l'éducation
Cite Art. R718-1, Code de l'éducation
Cite Art. R822-4, Code de l'éducation
Cite Art. D211-46, Code du sport
Cite Art. D211-61, Code du sport
Cite Art. D211-8, Code du sport

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