Art. Annexe XVI bis, Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé | Lexbase

Art. Annexe XVI bis, Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

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Art. Annexe XVI bis, Arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

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Z51456SW

ÉMOLUMENTS DES DOCTEURS JUNIORS
Articles R. 6153-1 à R. 6153-1-23 du code de la santé publique

	Montants bruts annuels Au 1er novembre 2020 (en euros)
Année de phase 3	27 125
Seconde année de phase 3 lorsqu'elle est prévue par la maquette de formation	27 125

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Annexe XVI bis : abrogé, en vigueur du 1er novembre 2020 au 11 juillet 2022 Voir

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