Art. 65, Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

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C7473738

                    Les termes " professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires " et " maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires " sont substitués à ceux de " professeurs des universités - odontologistes adjoints des services de consultations ou de traitements dentaires " et de " chefs de travaux des universités - odontologistes adjoints des services de consultations et de traitements dentaires " dans tous les textes où figurent ces derniers termes.
                

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65 : abrogé, en vigueur du 1er janvier 1990 au 16 décembre 2021 Voir

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Abrogé par Art. 137, Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires

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