Art. L3121-38, Code du travail
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La durée du travail de tout salarié peut être fixée par une convention individuelle de forfait en heures sur la semaine ou sur le mois.
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Cité par Art. D3121-18, Code du travail
Cité par Art. D3121-3, Code du travail
Cité par Art. D3171-1, Code du travail
Ancien texte Art. L212-15-3, Code du travail
Cité par Art. L3141-24, Code du travail
Cité par Art. L3141-5, Code du travail
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