Art. L2122-1, Code du travail
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L3823IB9
Dans l'entreprise ou l'établissement, sont représentatives les organisations syndicales qui satisfont aux critères de l'article L. 2121-1 et qui ont recueilli au moins 10 % des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections des titulaires au comité d'entreprise ou de la délégation unique du personnel ou, à défaut, des délégués du personnel, quel que soit le nombre de votants.
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Refus de transmission d'une QPC portant sur la représentativité des organisations syndicales lors d'élections partielles » / brèves / le quotidien du 26 septembre 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « La transparence financière du syndicat désormais exigée pour la désignation du RSS - ou quand la Cour de cassation décide de réviser la loi du 20 août 2008 » / jurisprudence / lexbase social n°690 du 9 mars 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Seul un syndicat représentatif peut désigner un représentant au CHSCT » / jurisprudence / lexbase social n°690 du 9 mars 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Des conditions de la désignation conventionnellement prévue d'un représentant au CHSCT par les organisations syndicales » / brèves / le quotidien du 2 mars 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Liste commune : pas d'obligation de désigner un seul et même délégué syndical supplémentaire » / brèves / le quotidien du 7 mars 2017 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Annulation des élections des membres du comité d'entreprise : absence d'effet rétroactif et régularité des désignations en qualité de délégué syndical et de représentant syndical au comité d'entreprise, des salariés dont le mandat prend fin lors des nouvelles élections » / brèves / lexbase social n°655 du 19 mai 2016 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE procédure prud'homale / TITRE « Vers la nomination des conseillers prud'hommes et au-delà » / textes / la lettre juridique n°652 du 21 avril 2016 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Concurrence dans une même entreprise ou établissement entre deux syndicats se présentant sous le même sigle confédéral national : seule la désignation notifiée en premier lieu doit être validée » / brèves / le quotidien du 1 mars 2016 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Possibilité pour la Caisse des dépôts et consignations de conclure des accords collectifs portant sur la désignation et les compétences des délégués syndicaux communs aux agents de droit public et aux salariés relevant du Code du travail » / brèves / lexbase social n°622 du 23 juillet 2015 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « Panorama des arrêts inédits rendus par la Cour de cassation - Semaine du 13 au 17 avril 2015 » / panorama / lexbase social n°610 du 23 avril 2015 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « Panorama des arrêts inédits rendus par la Cour de cassation - Semaine du 26 au 30 janvier 2015 » / panorama / lexbase social n°600 du 5 février 2015 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE procédure prud'homale / TITRE « L'adieu aux élections prud'homales » / jurisprudence / lexbase social n°596 du 8 janvier 2015 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « Panorama des arrêts inédits rendus par la Cour de cassation - Semaines du 20 au 24 octobre et du 27 au 31 octobre 2014 » / panorama / lexbase social n°589 du 6 novembre 2014 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « La suprématie du cycle électoral (à propos de quatre arrêts en date du 19 février 2014) : le mieux, ennemi du bien ? » / jurisprudence / lexbase social n°561 du 6 mars 2014 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Absence d'incidence des transferts d'établissements sur l'acquisition de la représentativité syndicale » / brèves / lexbase social n°560 du 27 février 2014 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « De l'effet utile de l'audience obtenue dans le cadre d'une liste commune aux élections professionnelles » / jurisprudence / lexbase social n°556 du 30 janvier 2014 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Les désignations syndicales : la suite logique des élections professionnelles (panorama de jurisprudence 2013) » / panorama / lexbase social n°551 du 12 décembre 2013 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Panorama d'actualité de janvier à septembre 2013 - Les élections professionnelles : organisation et enjeux » / panorama / lexbase social n°547 du 14 novembre 2013 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Commentaire de l'article 9 de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, relative à la sécurisation de l'emploi sur la participation des salariés à la gestion de l'entreprise » / textes / lexbase social n°535 du 11 juillet 2013 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité syndicale dans l'entreprise : la consécration de la règle du cycle électoral » / jurisprudence / la lettre juridique n°518 du 28 février 2013 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité des organisations syndicales : établissement pour toute la durée du cycle électoral peu important les élections intermédiaires » / brèves / le quotidien du 15 février 2013 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « UES : appréciation de la représentativité des organisations syndicales » / brèves / le quotidien du 17 juillet 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Nouvelles précisions relatives à l'audience des syndicats affiliés » / jurisprudence / lexbase social n°483 du 3 mai 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité de syndicats intercatégoriels : prise en compte des suffrages exprimés par l'ensemble des salariés de l'entreprise » / brèves / lexbase social n°482 du 19 avril 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Affiliation syndicale : mention sur le bulletin de vote et affiliation portée à la connaissance des électeurs par le syndicat » / brèves / le quotidien du 18 avril 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité : influence et transparence financière d'un syndicat » / brèves / le quotidien du 12 mars 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Précisions sur la notion de syndicat catégoriel dans le contexte de la réforme de la démocratie sociale » / jurisprudence / lexbase social n°468 du 12 janvier 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité syndicale : justification des différences de traitement entre syndicats selon leur champ statutaire d'intervention » / brèves / lexbase social n°467 du 5 janvier 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « Panorama des arrêts inédits rendus par la Cour de cassation - Semaine du 28 novembre au 2 décembre 2011 » / panorama / lexbase social n°465 du 8 décembre 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Défaut d'audience pour deux syndicats de même affiliation n'ayant pas présenté de liste commune » / jurisprudence / lexbase social n°461 du 10 novembre 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « L'affiliation des syndicats de cadres à la CGC-CFE en questions » / jurisprudence / lexbase social n°457 du 13 octobre 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Organisations syndicales catégorielles : conformité aux normes européennes ou internationales » / brèves / lexbase social n°456 du 6 octobre 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « La capacité des syndicats catégoriels à conclure des accords collectifs d'entreprise » / jurisprudence / lexbase social n°444 du 16 juin 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Période transitoire de la loi du 20 août 2008 : la Cour de cassation prisonnière des textes ? » / jurisprudence / lexbase social n°442 du 2 juin 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Des conséquences de "la désaffiliation-affiliation" d'un syndicat postérieurement à la loi du 20 août 2008 » / jurisprudence / la lettre juridique n°442 du 2 juin 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Délégués syndicaux : périmètre de désignation » / brèves / le quotidien du 27 mai 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « Panorama des arrêts inédits rendus par la Cour de cassation - Semaine du 14 février au 18 février 2011 » / panorama / lexbase social n°429 du 24 février 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Vers une intégration des règles de la représentativité syndicale au sein de l'ordre public absolu » / jurisprudence / lexbase social n°424 du 20 janvier 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Modalités de calcul du score électoral permettant de déterminer l'audience des organisations syndicales » / jurisprudence / lexbase social n°424 du 20 janvier 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Délégué syndical d'établissement : changement du périmètre légal d'appréciation de la représentativité » / brèves / le quotidien du 13 janvier 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Détermination de la représentativité dans les entreprises divisées en établissements distincts » / jurisprudence / lexbase social n°418 du 25 novembre 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE qpc / TITRE « Le Conseil constitutionnel valide la réforme de la démocratie sociale » / jurisprudence / lexbase social n°418 du 25 novembre 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Délégué syndical : appréciation des suffrages au niveau du comité d'établissement » / brèves / le quotidien du 23 novembre 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Le Conseil constitutionnel, les syndicats catégoriels et la réforme de la démocratie sociale » / jurisprudence / la lettre juridique n°413 du 21 octobre 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « QPC : La différence de traitement entre syndicats catégoriels et syndicats intercatégoriels ne méconnaît pas le principe constitutionnel d'égalité devant la loi » / brèves / le quotidien du 11 octobre 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité syndicale : le syndicat n'a pas à présenter de candidat dans chacun des collèges pour remplir le critère de l'audience électorale » / brèves / lexbase social n°410 du 30 septembre 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Audience électorale et représentativité syndicale : la hiérarchie entre les élections professionnelles dans l'entreprise confirmée » / jurisprudence / lexbase social n°405 du 29 juillet 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité syndicale : caractère subsidiaire de l'audience électorale obtenue lors des élections des délégués du personnel » / brèves / lexbase social n°404 du 22 juillet 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE qpc / TITRE « Les syndicats catégoriels devant le Conseil constitutionnel » / jurisprudence / lexbase social n°404 du 22 juillet 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE qpc / TITRE « Audience électorale : renvoi au juge constitutionnel de la question relative à la rupture d'égalité entre syndicats catégoriels et syndicats intercatégoriels » / brèves / lexbase social n°403 du 14 juillet 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE qpc / TITRE « La Cour de cassation, juge constitutionnel ? » / jurisprudence / lexbase social n°403 du 14 juillet 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE qpc / TITRE « L'exigence d'un seuil raisonnable d'audience subordonnant la représentativité d'une organisation syndicale ne constitue pas une atteinte au principe de la liberté syndicale » / brèves / le quotidien du 6 juillet 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Elections professionnelles : la contestation des résultats du premier tour doit être formée dans les quinze jours suivant ce premier tour » / brèves / lexbase social n°397 du 3 juin 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « La jurisprudence de la Cour de cassation rendue en 2009 à la lumière du Rapport de la Cour de cassation : relations collectives de travail » / le point sur... / lexbase social n°394 du 13 mai 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « La réforme du droit de la représentativité déclarée conforme au droit international » / jurisprudence / la lettre juridique n°393 du 6 mai 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Portée des dispositions transitoires de la loi du 20 août 2008 relativement à l'établissement de la représentativité syndicale » / jurisprudence / lexbase social n°388 du 25 mars 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Elections : l'irrégularité déterminante de la représentativité d'un syndicat est une cause de nullité même en l'absence de défaillance de l'employeur » / brèves / lexbase social n°387 du 18 mars 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Le premier tour des élections professionnelles consacré dans sa double fonction électorale et syndicale » / jurisprudence / lexbase social n°380 du 28 janvier 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Elections des représentants du personnel : détermination des irrégularités constituant une cause d'annulation des élections » / brèves / lexbase social n°379 du 21 janvier 2010 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE social général / TITRE « Les arrêts qui ont marqué 2009 ! » / panorama / lexbase social n°376 du 17 décembre 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Loi du 20 août 2008 et réforme de la démocratie sociale : premières précisions sur le droit transitoire et les règles applicables à la section syndicale » / jurisprudence / lexbase social n°360 du 23 juillet 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Les conditions de désignation du représentant de la section syndicale » / jurisprudence / lexbase social n°360 du 23 juillet 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « La Cour de cassation apporte des précisions sur la loi du 20 août 2008, portant rénovation de la démocratie sociale : désignation d'un représentant de la section syndicale » / brèves / le quotidien du 13 juillet 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Un salarié détaché peut être désigné en qualité de délégué syndical dans son entreprise d'origine » / jurisprudence / lexbase social n°354 du 11 juin 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Représentativité syndicale ... petit rappel pratique des nouvelles règles du jeu » / evénement / lexbase social n°342 du 19 mars 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Un syndicat ne peut désigner un DS que dans le champ d'application géographique et professionnel déterminé par ses statuts » / brèves / lexbase social n°338 du 19 février 2009 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Articles 1 et 2 de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail : la représentativité syndicale » / textes / lexbase social n°317 du 11 septembre 2008 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE rel. collectives de travail / TITRE « Articles 5, 6 et 7 de la loi du 20 août 2008, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail : démocratisation de la désignation du DS, RSS et renforcement du statut protecteur des salariés titulaires d'un mandat syndical » / textes / la lettre juridique n°317 du 11 septembre 2008 Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE BIC - Bénéfices industriels et commerciaux - BOI-BIC-20160706 / TITRE « BIC - Charges d'exploitation - Rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société - Avantages en nature ou en argent - BOI-BIC-CHG-40-40-30-20130408 » Abonnés
Référencé dans BOFIP / RUBRIQUE IR - Impôt sur le revenu - BOI-IR-20200515 / TITRE « IR - Crédit d'impôt accordé au titre des cotisations versées aux organisations syndicales et aux associations professionnelles nationales de militaires - BOI-IR-RICI-20-20160902 » Abonnés
Cité dans Droit du travail / ETUDE : Le comité central d'entreprise / TITRE « La composition du comité central d'entreprise » Abonnés
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Cité par Art. L4312-3-2, Code des transports
Cité par Art. L1134-7, Code du travail
Cité par Art. L2121-1, Code du travail
Cité par Art. L2122-4, Code du travail
Cité par Art. L2232-37, Code du travail
Ancien texte Art. L412-4, Code du travail
Ancien texte Art. L423-2, Code du travail
Ancien texte Art. L431-3, Code du travail
Ancien texte Art. L433-2, Code du travail
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