Art. , Arrêté du 19 avril 2017 relatif à la nature et aux modalités de l'examen bucco-dentaire de prévention pour les jeunes dans l'année qui suit leur vingt et unième et leur vingt-quatrième anniversaires

Art. , Arrêté du 19 avril 2017 relatif à la nature et aux modalités de l'examen bucco-dentaire de prévention pour les jeunes dans l'année qui suit leur vingt et unième et leur vingt-quatrième anniversaires

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Z79788PY

TARIFS DE L'EXAMEN DE PRÉVENTION BUCCO-DENTAIRE, MODALITÉS DE FACTURATION ET LISTE DES SOINS CONSÉCUTIFS NE POUVANT PAS DONNER LIEU À CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA PART DES ASSURÉS

La rémunération de l'examen de prévention bucco-dentaire est fixée à 30 €.

Il est complété si nécessaire par des radiographies intrabuccales, quelle que soit la technique utilisée.

Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante :

- examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros ;

- examen avec réalisation de 3 ou 4 clichés : 54 euros.

Les tarifs pratiqués dans le cadre d'un examen de prévention bucco-dentaire ne peuvent pas faire l'objet de dépassements d'honoraires.

La liste des soins consécutifs ne pouvant pas donner lieu à contribution financière de la part des assurés, parmi les actes inscrits sur la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, sont fixés ci-dessous.

Dans le cas où il n'y a qu'un acte à réaliser, celui-ci peut être exécuté au cours de la même séance que l'examen de prévention. Il ne peut y avoir de facturation d'une consultation et d'un examen de prévention au cours d'une même séance.


Chapitre et codes Libellés
07.01.04.01 Radiographie de la bouche
HBQK389 Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës
HBQK191 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK331 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK443 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK428 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK480 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK430 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK142 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK046 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK065 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK424 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK476 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK093 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK041 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
HBQK002 Radiographie panoramique dentomaxillaire
HBQK001 Radiographie pelvibuccale [occlusale]
07.02.02.03 Réimplantation de dent et autogreffe de germe
HBED022 Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement
07.02.02.04 Prophylaxie bucco-dentaire
HBBD005 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent
HBBD006 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents
HBBD007 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents
HBBD004 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents
HBBD039 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents
HBBD404 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents
HBBD098 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents
HBBD427 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents
HBJD001 Détartrage et polissage des dents
07.02.02.05 Restauration des tissus durs de la dent
HBMD043 Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD046 Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD055 Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]
HBMD058 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD050 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD054 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD044 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD047 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD053 Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
HBMD049 Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD038 Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
HBMD042 Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire
07.02.02.06 Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
HBFD006 Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent temporaire
HBFD017 Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire
HBFD019 Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire
HBFD033 Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente
HBFD021 Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire
HBFD035 Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD008 Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente
HBFD015 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire
HBFD474 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire
HBFD458 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature
HBFD395 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature
HBFD326 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD150 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature
HBFD001 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente
HBFD297 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire
HBFD003 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
HBFD024 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente
07.02.02.08 Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
HBBD003 Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification
HBBD234 Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification
HBBD001 Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification
HBBD002 Obturation radiculaire d'une molaire après apexification
07.02.02.10 Avulsion de dents temporaires
HBGD035 Avulsion de 1 dent temporaire sur arcade
HBGD037 Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
HBGD309 Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade
HBGD284 Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade
HBGD065 Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade
HBGD462 Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade
HBGD464 Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade
HBGD263 Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade
HBGD280 Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade
HBGD093 Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade
HBGD362 Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade
HBGD054 Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade
HBGD111 Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade
HBGD174 Avulsion de14 dents temporaires sur arcade
HBGD057 Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade
HBGD133 Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade
HBGD123 Avulsion de17 dents temporaires sur arcade
HBGD468 Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade
HBGD282 Avulsion de19 dents temporaires sur arcade
HBGD201 Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade
HBGD042 Avulsion de 1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
HBGD026 Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
07.02.02.11 Avulsion de dents permanentes
HBGD036 Avulsion de 1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD043 Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD319 Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD489 Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD497 Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD106 Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD076 Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD422 Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD420 Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD064 Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD356 Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD146 Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD382 Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD247 Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD197 Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD333 Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
HBGD261 Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD499 Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD461 Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD278 Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD258 Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD311 Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD235 Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD374 Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD475 Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD285 Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD338 Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD193 Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD345 Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD414 Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD245 Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD283 Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
HBGD022 Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie
HBGD034 Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD287 Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD078 Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD060 Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD312 Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD142 Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD231 Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD349 Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD067 Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD418 Avulsion de 17 dents à 19 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD441 Avulsion de 20 dents à 22 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD105 Avulsion de 23 dents à 25 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD191 Avulsion de 26 dents à 28 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD262 Avulsion de 29 dents à 32 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
HBGD031 Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines
HBGD032 Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
HBGD415 Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
HBGD169 Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
07.02.02.12 Autres avulsions de dents ou racines
HBGD039 Avulsion de 1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD002 Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD453 Avulsion de 3 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD218 Avulsion de 4 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD480 Avulsion de 5 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD206 Avulsion de 6 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD396 Avulsion de 7 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD113 Avulsion de 8 dents à 10 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD438 Avulsion de 11 dents à 13 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD122 Avulsion de 14 dents à 16 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
HBGD028 Avulsion d'une incisive permanente retenue ou à l'état de germe
HBGD126 Avulsion de 2 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD062 Avulsion de 3 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD430 Avulsion de 4 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD372 Avulsion de 5 à 6 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD148 Avulsion de 7 à 8 incisives permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD014 Avulsion d'une canine permanente retenue ou à l'état de germe
HBGD015 Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD145 Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD416 Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe
HBGD459 Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe
HBGD386 Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD279 Avulsion de 3 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD199 Avulsion de 4 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD385 Avulsion de 5 à 6 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD359 Avulsion de 7 à 8 prémolaires retenues ou à l'état de germe
HBGD047 Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe
HBGD492 Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD316 Avulsion de 2 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD117 Avulsion de 4 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD181 Avulsion de 5 à 6 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD210 Avulsion de 7 à 8 premières ou deuxièmes molaires permanentes retenues ou à l'état de germe
HBGD018 Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe
HBGD004 Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe
HBGD025 Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD021 Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD038 Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
HBGD044 Avulsion d'une dent à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD322 Avulsion de 2 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD160 Avulsion de 3 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD403 Avulsion de 4 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse
HBGD300 Avulsion d'une dent en désinclusion avec couronne sous muqueuse en position palatine ou linguale
HBGD358 Avulsion de 2 dents en désinclusion avec couronnes sous-muqueuses en position palatine et/ou linguale
HBGD003 Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe
HBGD402 Avulsion de 2 odontoïdes inclus ou de 2 dents surnuméraires à l'état de germe
HBGD281 Avulsion de 3 odontoïdes inclus ou de 3 dents surnuméraires à l'état de germe
HBGD171 Avulsion de 4 odontoïdes inclus ou de 4 dents surnuméraires à l'état de germe
HBGD016 Avulsion d'une racine incluse
HBGD466 Avulsion de 2 racines incluses
HBGD299 Avulsion de 3 racines incluses
HBGD102 Avulsion de 4 racines incluses
HBGD159 Avulsion de 5 racines incluses
HBGD465 Avulsion de 6 racines incluses
HBGD017 Avulsion d'une dent ectopique
HBGD190 Avulsion de 2 dents ectopiques
HBGD397 Avulsion de 3 dents ectopiques
HBGD080 Avulsion de 4 dents ectopiques
07.02.05.01 Curetage périapical dentaire
HBGB005 Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée
HBGB003 Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine
HBGB002 Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une prémolaire
HBGB004 Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une molaire
07.02.05.02 Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
HBFA007 Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche ou de l'appareil digestif
HBQK040 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
HBQK303 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
HBQK061 Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique

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