Art. , Arrêté du 19 juillet 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhône-Méditerranée

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Z25484MQ

LISTE DES COURS D'EAU, TRONÇONS DE COURS D'EAU ET CANAUX DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE
CLASSÉS EN LISTE 2 AU TITRE DU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

CODE DU SOUS-BASSIN versant du SDAGE	NOM DU SOUS-BASSIN versant du SDAGE	CODE du tronçon classé	TRONÇONS DE COURS D'EAU classés en liste 2
AG _ 14 _ 01	Ardèche	L 2 _ 189	La Ligne de sa confluence avec la Landes à sa confluence avec l'Ardèche
AG _ 14 _ 01	Ardèche	L 2 _ 188	La Volane de sa confluence avec le ruisseau de Bise (ruisseau du Mas) à sa confluence avec l'Ardèche
AG _ 14 _ 01	Ardèche	L 2 _ 187	L'Ardèche de sa confluence avec la Fontaulière à sa confluence avec l'Ibie
AG _ 14 _ 02	Cance Ay	L 2 _ 169	La Cance de sa confluence avec la Deûme à sa confluence avec le Rhône
AG _ 14 _ 02	Cance Ay	L 2 _ 170	Le Riotet
AG _ 14 _ 03	Cèze	L 2 _ 195	La Cèze de l'Aiguillon au Rhône
AG _ 14 _ 04	Chassezac	L 2 _ 191	Le Chassezac de l'aval du barrage de Malarce à sa confluence avec l'Ardèche
AG _ 14 _ 05	Doux	L 2 _ 380	Le Doux de sa confluence avec la Daronne à sa confluence avec le Rhône
AG _ 14 _ 07	Eyrieux	L 2 _ 176	La Glueyre du pont situé en amont immédiat du barrage baignade de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (coordonnées du pont L 93 X = 823 839, Y = 6 414 786) à sa confluence avec l'Eyrieux
AG _ 14 _ 07	Eyrieux	L 2 _ 177	L'Auzène de l'aval du barrage de La Valette à Saint-Sauveur-de-Montagut (ROE71931 coordonnées L 93 X = 824 225 Y = 6 413 340) à l'Eyrieux
AG _ 14 _ 07	Eyrieux	L 2 _ 174	L'Eyrieux de l'aval immédiat du barrage du Nassier (code ROE 7582, coordonnées L 93 X = 822 600, Y = 6 420 200) à sa confluence avec la Dunière
AG _ 14 _ 07	Eyrieux	L 2 _ 175	L'Eysse de sa confluence avec le ruisseau du Fouilla à sa confluence avec l'Eyrieux
AG _ 14 _ 08	Gardons	L 2 _ 203	Le Gard de la Droude au Rhône
AG _ 14 _ 09	Ouvèze Payre Lavézon	L 2 _ 185	L'Ouvèze de sa confluence avec le Mézayon à sa confluence avec le Rhône
AG _ 14 _ 11	Beaume-Drobie	L 2 _ 190	La Beaume de sa confluence avec l'Alune à sa confluence avec l'Ardèche
CO _ 17 _ 02	Agly	L 2 _ 323	L'Agly du Roboul à la mer
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 329	La Bruyante
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 335	L'Aiguette et ses affluents
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 325	L'Aude du barrage de Puyvalador à la mer
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 342	Le Rebenty et ses affluents
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 330	Le ruisseau d'Artigues dans l'Ariège (Y1020600)
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 338	Le ruisseau d'Artigues dans l'Aude (Y1041320) et ses affluents
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 331	Le ruisseau de Campagna et ses affluents
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 345	Le ruisseau de Carach
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 344	Le ruisseau de la Borde
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 328	Le ruisseau de la Canal
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 341	Le ruisseau de la Crémade et ses affluents
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 327	Le ruisseau de la Lauze
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 337	Le ruisseau de l'Esteille
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 336	Le ruisseau de Resclause
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 339	Le ruisseau de Seillès
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 333	Le ruisseau de Sérignière
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 326	Le ruisseau d'en Bernard
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 332	Le ruisseau d'en Mathieu et ses affluents
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 343	Le ruisseau des Camps de la Borde
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 334	Le ruisseau des Escaliers
CO _ 17 _ 03	Aude amont	L 2 _ 340	Le ruisseau du Pla del Bouchet
CO _ 17 _ 04	Aude aval	L 2 _ 324	La Berre du barrage de Lastours au gué de Pujols
CO _ 17 _ 07	Fresquel	L 2 _ 346	Le Fresquel de la Rougeanne à l'Aude
CO _ 17 _ 08	Hérault	L 2 _ 348	La Lergue du barrage Moulin de Cartel (inclus) jusqu'à l'Hérault
CO _ 17 _ 08	Hérault	L 2 _ 347	L'Hérault du pont du Diable à la mer
CO _ 17 _ 12	Orb	L 2 _ 349	L'Orb de l'amont du seuil de Gaston Doumergue à la mer
CO _ 17 _ 17	Tech et affluents Côte vermeille	L 2 _ 316	Le Tech de 800 m en amont du seuil de Nicolères (coordonnées L 93 X = 688 187, Y = 6 159 509) à la mer
CO _ 17 _ 18	Têt	L 2 _ 320	La Carança
CO _ 17 _ 18	Têt	L 2 _ 319	La Riberola de l'amont de la prise basse usine SHEM à la Têt
CO _ 17 _ 18	Têt	L 2 _ 322	La rivière de l'Alemany
CO _ 17 _ 18	Têt	L 2 _ 321	La rivière de Mantet
CO _ 17 _ 18	Têt	L 2 _ 317	La Têt du barrage des Bouillouses à la rivière de Cabrils
CO _ 17 _ 18	Têt	L 2 _ 318	La Têt du radier du pont Joffre à Perpignan à la mer
CO _ 17 _ 20	Vidourle	L 2 _ 350	Le Vidourle du Lissac à la mer
DO _ 02 _ 01	Allaine-Allan	L 2 _ 58	L'Allan de la frontière au Doubs
DO _ 02 _ 05	Cusancin	L 2 _ 60	L'Audeux
DO _ 02 _ 05	Cusancin	L 2 _ 61	Le Cusancin de la confluence avec le Sesserant (l'Audeux) à la confluence avec le Doubs
DO _ 02 _ 05	Cusancin	L 2 _ 62	Le Sesserant
DO _ 02 _ 06	Dessoubre	L 2 _ 56	Le Bief de Vau de Vauclusotte
DO _ 02 _ 06	Dessoubre	L 2 _ 55	Le Dessoubre de l'amont de la confluence avec le Bief de Vau de Vauclusotte jusqu'à la confluence avec le Doubs
DO _ 02 _ 06	Dessoubre	L 2 _ 54	Le Dessoubre de l'amont de la scierie du bas de laval (ROE7780) à l'aval du moulin de Belvoir (ROE8384)
DO _ 02 _ 07	Doubs franco-suisse	L 2 _ 53	Le Doubs de l'aval du pont de la Goule (à Charmauvillers) jusqu'à l'aval de Goumois
DO _ 02 _ 08	Doubs médian	L 2 _ 48	Le Doubs de l'amont de la commune de Vaufrey à l'aval de la commune de Soulce-Cernay
DO _ 02 _ 08	Doubs médian	L 2 _ 57	Le Gland de l'amont du barrage de Buschmader à Hérimoncourt jusqu'à la confluence avec le Doubs
DO _ 02 _ 09	Doubs moyen	L 2 _ 50	Le Doubs de la Morte (les Doulonnes) à l'aval de la chute de Crissey
DO _ 02 _ 09	Doubs moyen	L 2 _ 51	Le Doubs de l'amont du barrage d'Avanne à l'aval du barrage des papeteries de Boussières
DO _ 02 _ 09	Doubs moyen	L 2 _ 49	Le Doubs de l'amont du barrage de Chaux-lès-Clerval " ancienne écluse " à l'aval du barrage de Roche-lès-Clerval (domaine Clermoulin).
DO _ 02 _ 09	Doubs moyen	L 2 _ 52	Le Doubs du Cusancin à l'aval du barrage du moulin de Cour à Baume-les-Dames
DO _ 02 _ 14	Loue	L 2 _ 65	La Furieuse de l'aval du barrage de la Faïencerie à sa confluence avec la Loue
DO _ 02 _ 14	Loue	L 2 _ 63	La Loue du Lison à l'aval d'Arc et Senans lieu-dit la Gravière
DO _ 02 _ 14	Loue	L 2 _ 64	Le Lison de la confluence avec la Loue à la confluence avec le Goulue
DO _ 02 _ 15	Orain	L 2 _ 66	L'Orain de l'aval du barrage du Deschaux à sa confluence avec le Doubs
DO _ 02 _ 16	Savoureuse	L 2 _ 59	La Savoureuse du ruisseau du Verbot à l'Allan
DU _ 11 _ 02	Eygues	L 2 _ 193	L'Aigue, de l'aval du pont de l'A7 au Rhône
DU _ 11 _ 02	Eygues	L 2 _ 194	L'Eygues ou Aygues de sa confluence avec l'Oule jusqu'en amont de l'Etang de Bel-Air à Saint-Roman-de-Malegarde (coordonnées L 93 X = 854 548, Y = 6 353 493)
DU _ 11 _ 03	La Sorgue	L 2 _ 201	La Sorgue amont de sa source au partage des eaux exclu
DU _ 11 _ 03	La Sorgue	L 2 _ 200	La Sorgue de Velleron du seuil de Beaulieu ou la Vitrière à sa confluence avec l'Ouvèze
DU _ 11 _ 03	La Sorgue	L 2 _ 202	La Sorgue d'Entraigues du seuil de Valobre à sa confluence avec La Sorgue de Velleron
DU _ 11 _ 04	Lez	L 2 _ 192	Le Lez de la confluence avec la Chalerne jusqu'au canal de Donzère (jonction avec le canal incluse) ainsi que le Vieux Lez depuis l'amont des vannes de régulation de la CNR jusqu'au Rhône
DU _ 11 _ 08	Ouvèze vauclusienne	L 2 _ 198	L'Ouvèze du Seuil de la prise d'eau de la micro-centrale d'Ubrieux incluse jusqu'à l'entrée dans le Vaucluse (84)
DU _ 11 _ 08	Ouvèze vauclusienne	L 2 _ 199	L'Ouvèze de la confluence avec les Sorgues jusqu'au Rhône
DU _ 12 _ 02	Guil	L 2 _ 271	Le Guil de sa source à la confluence avec l'Aigue Agnelle
DU _ 12 _ 02	Guil	L 2 _ 272	Le torrent de Bouchet du torrent de la Montette à la confluence avec le Guil
DU _ 12 _ 03	Haute Durance	L 2 _ 266	La Durance de sa source au barrage de Serre-Ponçon
DU _ 12 _ 03	Haute Durance	L 2 _ 270	La Guisane de l'aval du pont des Granges jusqu'à la confluence avec la Durance
DU _ 12 _ 03	Haute Durance	L 2 _ 273	Le torrent de Crévoux du torrent du Crachet à la Durance
DU _ 12 _ 04	Ubaye	L 2 _ 275	La Baragne de la prise de la Fouillouse incluse jusqu'à la confluence avec l'Ubaye
DU _ 12 _ 04	Ubaye	L 2 _ 286	Le Champanastais de la prise de la microcentrale incluse jusqu'à l'Ubaye
DU _ 12 _ 04	Ubaye	L 2 _ 285	Le Grand Riou de la Blanche
DU _ 12 _ 04	Ubaye	L 2 _ 282	Le torrent d'Abriès
DU _ 12 _ 04	Ubaye	L 2 _ 274	L'Ubaye de la Blachière incluse jusqu'au torrent de Champanastaïs
DU _ 12 _ 04	Ubaye	L 2 _ 277	L'Ubayette de l'aval de la prise de Meyronne à la confluence avec l'Ubaye
DU _ 13 _ 01	Affluents moyenne Durance aval	L 2 _ 290	Le Jabron entre le ravin de Brison et la Biaisse
DU _ 13 _ 01	Affluents moyenne Durance aval	L 2 _ 287	Le torrent du Sasse de la confluence avec le torrent de Reynier jusqu'à la Durance
DU _ 13 _ 01	Affluents moyenne Durance aval	L 2 _ 294	Le Vanson de l'aval du pont d'accès à Sourribes à sa confluence avec la Durance
DU _ 13 _ 03	Asse	L 2 _ 300	L'Asse de Moriez du pont de la RD 469 de gévaudan à sa confluence avec l'Asse à Barrême
DU _ 13 _ 03	Asse	L 2 _ 299	L'Asse du seuil de l'ASA de Saint Lions inclus jusqu'à la Durance
DU _ 13 _ 03	Asse	L 2 _ 302	L'Estoublaise de la prise de l'ASA des canaux de l'Estoublon incluse à la confluence avec l'Asse
DU _ 13 _ 04	Basse Durance	L 2 _ 268	La Durance de l'aval du barrage de Mallemort au Rhône
DU _ 13 _ 04	Basse Durance	L 2 _ 378	L'Anguillon de la Durance jusqu'au barrage du Réal inclus (ROE53918)
DU _ 13 _ 05	Bléone	L 2 _ 295	La Bléone de l'amont du barrage EDF de Malijai exclu jusqu'au barrage de Trente Pas inclus
DU _ 13 _ 06	Buëch	L 2 _ 289	Le Petit Buëch
DU _ 13 _ 11	Largue	L 2 _ 303	Le Largue de la confluence avec la Laye jusqu'à la confluence avec la Durance
DU _ 13 _ 12	Moyenne Durance amont	L 2 _ 267	La Durance de la confluence du Jabron jusqu'à l'aval immédiat du seuil de Salignac
DU _ 13 _ 13	Moyenne Durance aval	L 2 _ 269	La Durance de l'aval du barrage EDF de L'Escale au Verdon
DU _ 13 _ 15	Verdon	L 2 _ 307	Le Bouchier
DU _ 13 _ 15	Verdon	L 2 _ 315	Le Colostre de la confluence avec le Tartavel jusqu'au Verdon
DU _ 13 _ 15	Verdon	L 2 _ 304	Le Verdon de la passerelle de la Beaumelle au lac de Castillon
DU _ 13 _ 15	Verdon	L 2 _ 306	Le Verdon de l'aval du barrage de Chaudanne jusqu'à la confluence avec le Pesquier
DU _ 13 _ 15	Verdon	L 2 _ 305	Le Verdon du barrage de Gréoux au retour du tronçon court-circuité
HR _ 05 _ 01	Albarine	L 2 _ 152	La Câline
HR _ 05 _ 01	Albarine	L 2 _ 151	L'Albarine de la Câline au pont de Bettant
HR _ 05 _ 01	Albarine	L 2 _ 153	Le Bief Ravinet en aval de la Fontanette (coordonnées L 93 X = 888 098, Y = 6 536 447)
HR _ 05 _ 02	Basse vallée de l'Ain	L 2 _ 136	L'Ain du barrage d'Allement exclu au Suran
HR _ 05 _ 03	Bienne	L 2 _ 137	La Bienne de l'aval du barrage d'Etables au lac de Coiselet
HR _ 05 _ 03	Bienne	L 2 _ 138	La Bienne du barrage de Tancua à sa confluence avec le Tacon
HR _ 05 _ 03	Bienne	L 2 _ 139	Le Tacon du barrage de Croiserette à la Bienne
HR _ 05 _ 04	Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain	L 2 _ 132	La Brive de sa confluence avec la Vernay au Rhône
HR _ 05 _ 04	Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain	L 2 _ 121	Le Furans du Moulin Martinet inclus au Rhône
HR _ 05 _ 04	Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain	L 2 _ 131	Le Gland de sa source à la cascade de Glandieu
HR _ 05 _ 05	Haute vallée de l'Ain	L 2 _ 135	L'Ain de la confluence avec l'Angillon jusqu'à l'amont du lac de Vouglans
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 147	La Sarsouille en amont de l'ouvrage de la Bretouze (amont Oyonnax)
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 146	L'Ange en amont du seuil Aval Cité de Transit à Oyonnax, inclus
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 146bis	L'Ange en aval de la confluence avec le bief d'Alex, seuil de confluence ROE48886 exclu
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 149	Le Bief de Dessous-Roche
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 148	Le Bief du Landéron le Borrey
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 143	Le Flon
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 144	Le Merloz de sa source à l'entrée du lac de Nantua
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 145	Le Vau
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 141	L'Oignin de la cote 485 route du Bettay à la station de la DREAL exclue (aval pont D 979 coordonnées L 93 X = 896 189, Y = 6 567 011)
HR _ 05 _ 06	L'Ange-Oignin	L 2 _ 140	L'Oignin ou Borrey du ruisseau de la Doye au bief du Sappel
HR _ 05 _ 08	Séran	L 2 _ 120	Le Séran de la Faverge (hameau de Passin) au bief de la Scierie
HR _ 05 _ 09	Suran	L 2 _ 150	Le Suran de l'aval pont de Planche à Arturieux à sa confluence avec l'Ain
HR _ 05 _ 11	Valserine	L 2 _ 103	La Semine du bief brun au barrage des Marionnettes inclus
HR _ 06 _ 01	Arve	L 2 _ 100	La Menoge
HR _ 06 _ 01	Arve	L 2 _ 375	L'Arve de la confluence du Bon Nant à Passy, à la frontière suisse
HR _ 06 _ 01	Arve	L 2 _ 98	Le Borne du barrage de Beffay inclus à l'Arve
HR _ 06 _ 01	Arve	L 2 _ 101	Le Foron de la Menoge au pont de la D 907 inclus
HR _ 06 _ 01	Arve	L 2 _ 94	Le Foron du Reposoir de l'aval du Petit Foron à sa confluence à l'Arve
HR _ 06 _ 01	Arve	L 2 _ 99	Le Sion à l'aval de sa confluence avec le Berny
HR _ 06 _ 01	Arve	L 2 _ 93	L'Ugine en aval de la cascade de Chedde
HR _ 06 _ 02	Avant-pays savoyard	L 2 _ 122	Le Flon du Gué d'Ameysin au Rhône
HR _ 06 _ 03	Chéran	L 2 _ 114	Le Chéran de l'aval du pont entre Ecole et Jarsy au Fier
HR _ 06 _ 04	Dranses	L 2 _ 102	La dranse de Morzine de sa confluence avec la drance de la Manche à sa confluence avec le ruisseau de Jourdil
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 108	La Fillière de sa confluence avec Le Daudens au Fier
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 106	Le Fier du pont de Brogny à sa confluence avec Le Thiou
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 113	Le Laudon du pont de la D 10 inclus, lieudit Cublier au lac d'Annecy
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 107	Le Nom de sa confluence avec Le Nant Gomard jusqu'au Fier
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 111	Le ruisseau de Bornette de l'aval du pont de la D 180 au lac d'Annecy
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 370	Le ruisseau du Mélèze de l'aval de la route de Dingy-Saint-Clair D 216 à sa confluence avec le Fier
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 109	Le Viéran du pont de la D 172 inclus à Pringy au Fier
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 112	L'Eau morte de la confluence avec le torrent de Saint-Ruph au lac d'Annecy
HR _ 06 _ 05	Fier et lac d'Annecy	L 2 _ 110	L'Ire du ruisseau de Charmossière au lac d'Annecy
HR _ 06 _ 06	Giffre	L 2 _ 96	Le Foron de Taninges de la scierie du moulin à Tanninges inclus au Giffre
HR _ 06 _ 06	Giffre	L 2 _ 95	Le Giffre de sa source au pont du Perret à Sixt-Fer-à-Cheval inclus
HR _ 06 _ 06	Giffre	L 2 _ 376	Le Giffre entre la confluence de l'Arve et celle du Risse
HR _ 06 _ 06	Giffre	L 2 _ 97	Le Risse du seuil de la scierie (inclus) jusqu'à sa confluence avec le Giffre
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 128	La Leisse de Novalaise et le ruisseau de Pra Long
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 127	L'Ainan de sa source au seuil naturel de Saint-Bueil (coordonnées L 93 X = 910 157, Y = 6 489 613)
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 126	Le Cozon du seuil de la Fracette 2 au Guiers vif
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 123bis	Le Guiers de la confluence des deux Guiers au Rhône
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 123	Le Guiers mort de la confluence de l'Herbetan (V1500540) au Guiers vif
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 124	Le Guiers Vif
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 129	Le Paluel en aval du passage sous l'A 43
HR _ 06 _ 07	Guiers Aiguebelette	L 2 _ 125	L'Herbetan du seuil de la scierie de Saint-Pierre-d'Entremont inclus au Guiers vif
HR _ 06 _ 08	Lac du Bourget	L 2 _ 115	La Leysse du seuil amont immédiat pont vers déchetterie à Saint-Alban-Leysse au lac du Bourget
HR _ 06 _ 08	Lac du Bourget	L 2 _ 117	Le Sierroz du seuil de Chez Blanc compris au lac du Bourget
HR _ 06 _ 08	Lac du Bourget	L 2 _ 116	L'Hyère du ruisseau du Pontet à la Leysse
HR _ 06 _ 09	Les Usses	L 2 _ 105	Le Fornant du ruisseau de Vépy aux Usses
HR _ 06 _ 09	Les Usses	L 2 _ 104	Les Usses du ruisseau des Morges au pont de Chozal
HR _ 06 _ 11	Pays de Gex, Leman	L 2 _ 377	Le Grand Journans
HR _ 06 _ 11	Pays de Gex, Leman	L 2 _ 379	L'Oudar
ID _ 09 _ 01	Arc	L 2 _ 228	La Neuvache de la confluence avec le ruisseau du Col des marches à l'Arc
ID _ 09 _ 01	Arc	L 2 _ 230	La Neuvachette
ID _ 09 _ 01	Arc	L 2 _ 226	L'Arc du barrage de Bramans inclus à la confluence avec le ruisseau de Saint-Bernard
ID _ 09 _ 01	Arc	L 2 _ 227	L'Arc du barrage de la Christine inclus au seuil du pont de Randens inclus
ID _ 09 _ 01	Arc	L 2 _ 231	Le Bugeon de sa confluence avec le Merderel à sa confluence avec l'Arc
ID _ 09 _ 01	Arc	L 2 _ 229	Le ruisseau de Saint-Bernard du GR 5 à la confluence avec l'Arc
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 209	La Bialle en aval de la D 32 pont du Bourget à Saint-Pierre-d'Albigny
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 225	L'Aitelène dans sa zone de confluence avec l'Isère, le passage sous digue sarde inclus
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 233	Le Cernon en aval du pont du CD 1090
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 369	Le Gargot en aval de sa confluence avec le Morbié jusqu'au début du canal bétonné de la RD 4
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 232	Le Gelon entre le barrage de la Martinette inclus (ROE 42823) et la traversée d'Etable (coordonnées L 93 X = 946 520, Y = 6 489 730)
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 223	Le ruisseau de Verrens en aval de la voie ferrée sur le Verrens
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 234	Le ruisseau du Bondeloge entre l'ouvrage ROE 52262 (inclus) et l'Isère
ID _ 09 _ 02	Combe de Savoie	L 2 _ 224	Le ruisseau Nant Bruyant du pont de la D 925 à Sainte-Hélène-sur-Isère à l'Isère
ID _ 09 _ 03	Drac aval	L 2 _ 245	La Bonne de l'aval de sa confluence avec l'Ayot jusqu'au barrage de Pont Haut exclu
ID _ 09 _ 03	Drac aval	L 2 _ 250	La Gresse du pont de la D 8a inclus jusqu'au ruisseau Verdant de Cassoulet
ID _ 09 _ 03	Drac aval	L 2 _ 246	La Malsanne de sa confluence avec le Tourot à sa confluence avec la Bonne
ID _ 09 _ 03	Drac aval	L 2 _ 248	La Roizonne
ID _ 09 _ 03	Drac aval	L 2 _ 240	Le Drac de l'aval du barrage de Notre-Dame-de-Commiers à l'Isère
ID _ 09 _ 03	Drac aval	L 2 _ 247	Le Tourot
ID _ 09 _ 04	Grésivaudan	L 2 _ 371	Le Bens en aval de la passerelle de Cohardin, exclue
ID _ 09 _ 04	Grésivaudan	L 2 _ 235	Le Bréda du barrage d'Allevard (prise d'eau EDF) exclu à l'Isère
ID _ 09 _ 04	Grésivaudan	L 2 _ 236	Le ruisseau d'Alloix en aval du pont de la RN 90
ID _ 09 _ 04	Grésivaudan	L 2 _ 238	Le ruisseau de Laval du lieudit les Iles (aval du ruisseau de Crop) à l'amont de la STEP de Laval
ID _ 09 _ 04	Grésivaudan	L 2 _ 237	Le ruisseau Salin en aval du CD 523 au Cheylas
ID _ 09 _ 04	Grésivaudan	L 2 _ 206	L'Isère du pont du CD 30 (la terrasse) au pont de la Buissière (CD 166) inclus
ID _ 09 _ 05	Haut Drac	L 2 _ 244	La Ribière
ID _ 09 _ 05	Haut Drac	L 2 _ 242	La Séveraisse du barrage de Villar-Loubière à la confluence avec le Drac
ID _ 09 _ 05	Haut Drac	L 2 _ 241	La Séveraissette, de la prise d'eau de la micro-centrale de Bénévent-et-Charbillac incluse, à la confluence avec le Drac
ID _ 09 _ 05	Haut Drac	L 2 _ 239	Le Drac de sa confluence avec le Drac de Champoléon jusqu'au lac de Sautet, en amont du saut du Loup
ID _ 09 _ 06	Isère en Tarentaise	L 2 _ 215	Le Bonrieu en aval du pont de la RD 915
ID _ 09 _ 06	Isère en Tarentaise	L 2 _ 216	Le Doron des Allues en aval de la confluence avec le ruisseau de Panloup
ID _ 09 _ 06	Isère en Tarentaise	L 2 _ 211	Le Ponturin
ID _ 09 _ 06	Isère en Tarentaise	L 2 _ 217	Le torrent d'Eau rousse en aval de la prise d'eau d'Eau rousse
ID _ 09 _ 06	Isère en Tarentaise	L 2 _ 210	Le Versoyen en aval de la confluence avec le torrent des Glaciers
ID _ 09 _ 06	Isère en Tarentaise	L 2 _ 205	L'Isère du ravin du Baptieu (Sainte-Foy-Tarentaise) à la confluence avec le Dorin de Bozel
ID _ 09 _ 06	Isère en Tarentaise	L 2 _ 213	L'Ormente de la route du gymnase d'Ayme à sa confluence avec l'Isère
ID _ 09 _ 07	Romanche	L 2 _ 249	Le Vénéon du pont du CD 530 (Plan du Lac) à la confluence avec la Romanche
ID _ 09 _ 08	Val d'Arly	L 2 _ 222	La Chaise de la confluence avec le ruisseau du Marais à l'Arly
ID _ 09 _ 08	Val d'Arly	L 2 _ 220	L'Arly du Glapet au pont de la RN 212 à l'entrée de Flumet
ID _ 09 _ 08	Val d'Arly	L 2 _ 219	L'Arly du pont de la D 909 à Flumet au barrage des Mottets inclus
ID _ 09 _ 08	Val d'Arly	L 2 _ 218	L'Arly du seuil des Molières inclus à L'Isère
ID _ 09 _ 08	Val d'Arly	L 2 _ 221	L'Arrondine à l'aval de la confluence avec le torrent des Aravis
ID _ 10 _ 01	Drôme	L 2 _ 178	La Drôme du barrage le Claps exclu (Luc-en-Diois) au Rhône
ID _ 10 _ 01	Drôme	L 2 _ 183	La Gervanne de la prise d'eau canal Dérot inclus à la Drôme
ID _ 10 _ 01	Drôme	L 2 _ 179	Le Bès
ID _ 10 _ 01	Drôme	L 2 _ 182	Le Rays
ID _ 10 _ 01	Drôme	L 2 _ 184	Le ruisseau de Grenette
ID _ 10 _ 01	Drôme	L 2 _ 180	Le ruisseau de l'Archiane
ID _ 10 _ 01	Drôme	L 2 _ 181	Le ruisseau de Meyrosse
ID _ 10 _ 02	Drôme des collines	L 2 _ 263	La Joyeuse de la confluence avec l'Aygala jusqu'à l'Isère
ID _ 10 _ 02	Drôme des collines	L 2 _ 265	La Limone depuis la confluence avec le Fermuizet jusqu'à l'Herbasse
ID _ 10 _ 02	Drôme des collines	L 2 _ 264	L'Herbasse
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 254	La Drevenne du pont de la cascade exclu (D 35) à sa confluence avec l'Isère
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 262	Le Merdaret du pont de la D 20 exclu à Chatte au Furand
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 258	Le Nant à l'aval du CD 1532
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 255	Le Tréry du barrage de Buissonière exclu à l'Isère
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 256	Le Versoud du pont de la RN 532 inclus (coordonnées L 93 X = 895 386, Y = 6 460 328) à sa confluence avec l'Isère
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 257	Le Vézy du barrage de Beaulieu exclu à l'Isère
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 208	L'Isère du barrage de la Vanelle exclu jusqu'au canal d'amenée du Rhône à l'usine de Bourg-lès-Valence, canal de dérivation de Beaumont-Monteux exclu
ID _ 10 _ 03	Isère aval et bas Grésivaudan	L 2 _ 207	L'Isère du barrage de Saint-Egrève exclu à la confluence avec La Bourne
ID _ 10 _ 04	Paladru-Fure	L 2 _ 252	La Morge du pont de la D 49 (lieudit La Gironnière) à Saint-Etienne-de-Crossey à la confluence avec le ruisseau du Pontet
ID _ 10 _ 04	Paladru-Fure	L 2 _ 253	Le canal Fure-Morge-Olon
ID _ 10 _ 05	Roubion-Jabron	L 2 _ 186	Le Roubion de la Rimandoule au Rhône
ID _ 10 _ 06	Véore Barberolle	L 2 _ 173	La Véore de sa confluence avec le Pétochin jusqu'au Rhône
ID _ 10 _ 07	Vercors	L 2 _ 259	La Bourne de la confluence avec la Vernaison jusqu'à l'Isère
ID _ 10 _ 07	Vercors	L 2 _ 261	La Vernaison de la cascade verte amont de Sainte-Eulalie-en-Royans à la confluence avec la Bourne
ID _ 10 _ 07	Vercors	L 2 _ 251	Le canal du Furon en aval restitution centrale EDF de Sassenage
ID _ 10 _ 07	Vercors	L 2 _ 260	Le ruisseau de la Périnière
LP _ 15 _ 01	Argens	L 2 _ 356	L'Argens de l'aval de Pont d'Argens (Pont d'Argens non inclus) à la mer
LP _ 15 _ 02	Cagne	L 2 _ 360	La Cagne du Moulin de Giraudy à la mer
LP _ 15 _ 05	Haut Var et affluents	L 2 _ 365	La Galange du pont de la RN 202 à la confluence avec la Vaïre
LP _ 15 _ 05	Haut Var et affluents	L 2 _ 366	La Tinée du barrage de Bancairon compris à la confluence avec le Var
LP _ 15 _ 05	Haut Var et affluents	L 2 _ 364	La Vaîre de la prise de la microcentrale de Velara incluse à la confluence avec le Coulomp
LP _ 15 _ 05	Haut Var et affluents	L 2 _ 363	Le Coulomb de la prise d'eau de la microcentrale du pont de la Donne incluse jusqu'au Var
LP _ 15 _ 06	La basse vallée du Var	L 2 _ 361	Le Var de la confluence avec la Barlattette à la mer
LP _ 15 _ 10	Loup	L 2 _ 359	Le Loup de l'aval de Pont du Loup à la mer
LP _ 15 _ 11	Paillons et Côtiers Est	L 2 _ 367	Le Paillon de la confluence avec le vallon de Lagnet à la mer
LP _ 15 _ 12	Roya Bévéra	L 2 _ 368	La Roya de sa confluence avec le Caïros à la frontière
LP _ 15 _ 13	Siagne et affluents	L 2 _ 357	La Siagne du barrage de Tignet-Tanneron à la mer
LP _ 15 _ 14	Brague	L 2 _ 358	La Brague de la prise de l'ancien canal de Biot (inclus) à la mer
LP _ 16 _ 01	Arc provençal	L 2 _ 351	L'Arc du seuil amont de Roquefavour (ROE44241) inclus à l'étang de Berre
LP _ 16 _ 03	Etang de Berre	L 2 _ 353	La Cadière du ruisseau Bondon à l'étang de Berre
LP _ 16 _ 04	Gapeau	L 2 _ 355	Le Gapeau de l'aval de du barrage de la Grasette (coordonnées L 93 X = 951 945, Y = 6 232 375) à la mer
LP _ 16 _ 10	Touloubre	L 2 _ 352	La Touloubre, de l'aval du syphon sous le canal EDF jusqu'à l'étang de Berre
RM _ 08 _ 01	4 vallées bas Dauphiné	L 2 _ 162	La Gère du seuil d'Aiguebelle exclu au Rhône
RM _ 08 _ 01	4 vallées bas Dauphiné	L 2 _ 161	La Sévenne de l'aval du pont de la RD 123 (moulin de Levau) au Rhône
RM _ 08 _ 01	4 vallées bas Dauphiné	L 2 _ 163	La Véga de l'aval du pont de la station de pompage (lieudit la Prairie à Pont-Evêque) à La Gère
RM _ 08 _ 02	Azergues	L 2 _ 86	L'Azergues du Soanan à la Saône
RM _ 08 _ 03	Bièvre Liers Valloire	L 2 _ 166	La Varèze de l'aval du pont de la RD 538 à Cour-et-Buis au Rhône
RM _ 08 _ 03	Bièvre Liers Valloire	L 2 _ 165	Le Dolon en aval du Lambre, y compris le canal Dolon-Sanne, jusqu'à sa confluence dans le canal de dérivation du Rhône de Péage de Roussillon
RM _ 08 _ 03	Bièvre Liers Valloire	L 2 _ 168	Le ruisseau de Regrimay de l'Echatel de Saint-Didier au Dolure
RM _ 08 _ 04	Bourbre	L 2 _ 133	La Bourbre de l'Hien au Rhône
RM _ 08 _ 04	Bourbre	L 2 _ 134	L'Agny du pont de Vermelle D 59 à La Bourbre
RM _ 08 _ 05	Brévenne	L 2 _ 87	La Brévenne de la Goutte du Soupat à l'Azergues
RM _ 08 _ 05	Brévenne	L 2 _ 88	La Turdine de l'aval de la retenue de Joux à la Brévenne
RM _ 08 _ 06	Galaure	L 2 _ 171	La Galaure de la Vermeille au Rhône
RM _ 08 _ 06	Galaure	L 2 _ 172	Le Galaveyson
RM _ 08 _ 07	Garon	L 2 _ 156	Le Furon du ruisseau du Ransuel au Garon
RM _ 08 _ 07	Garon	L 2 _ 155	Le Garon du Furon au Rhône
RM _ 08 _ 07	Garon	L 2 _ 157	Le Mornantet ou ruisseau des Levées du Jonan au Garon
RM _ 08 _ 08	Gier	L 2 _ 167	La Valencize
RM _ 08 _ 08	Gier	L 2 _ 160	Le Dorlay de sa source jusqu'à l'amont de Doizieux (coordonnées L 93 X = 824 054, Y = 6 481 958) et du barrage de Dorlay exclu à la confluence avec le Gier
RM _ 08 _ 08	Gier	L 2 _ 159	Le Gier de sa source jusqu'à la queue du barrage de Soulages
RM _ 08 _ 08	Gier	L 2 _ 158	Le Gier du Couzon au Rhône
RM _ 08 _ 08	Gier	L 2 _ 164	Le ruisseau de Bassemon de sa source au ruisseau des Haies
RM _ 08 _ 09	Isle Crémieu-Pays des couleurs	L 2 _ 130	La Bièvre du seuil amont RN 516 inclus au Rhône
RM _ 08 _ 10	Morbier-Formans	L 2 _ 89	Le Morbier du pont de Fourvières (Toussieux) à sa confluence avec le Formans
RM _ 08 _ 12	Rivières du Beaujolais	L 2 _ 84	L'Ardière de sa source au ruisseau de Saint-Didier et des Andillets au ruisseau de Samsons
RM _ 08 _ 12	Rivières du Beaujolais	L 2 _ 85	Le ruisseau de Samsons
RM _ 08 _ 14	Yzeron	L 2 _ 154	L'Yzeron du ruisseau de Charbonnières au Rhône
SA _ 01 _ 02	Saône amont	L 2 _ 1	La Saône, affluents compris, de sa source à la limite départementale Vosges-Haute-Saône
SA _ 01 _ 03	Apance	L 2 _ 21	L'Apance du Ru du Medet à la Saône
SA _ 01 _ 03	Apance	L 2 _ 2	Le ruisseau de Clan partie Vosges
SA _ 01 _ 03	Apance	L 2 _ 3	Le ruisseau de Ferrière partie Vosges
SA _ 01 _ 04	Coney	L 2 _ 22	Le Coney en totalité et ses affluents en amont du ruisseau de la Fresse inclus
SA _ 01 _ 07	Lanterne	L 2 _ 28	La Combeauté en totalité et ses affluents en amont du ruisseau des Novelots inclu
SA _ 01 _ 07	Lanterne	L 2 _ 27	L'Augronne et ses affluents, de sa source au ruisseau de Chevrecul inclus
SA _ 01 _ 09	Ognon	L 2 _ 38	La Buthiers
SA _ 01 _ 09	Ognon	L 2 _ 39	La Tounolle
SA _ 01 _ 09	Ognon	L 2 _ 34	Le Raddon
SA _ 01 _ 09	Ognon	L 2 _ 35	Le Rahin du barrage du Rebout à sa confluence avec l'Ognon
SA _ 01 _ 09	Ognon	L 2 _ 37	Le ruisseau de Malgérard
SA _ 01 _ 09	Ognon	L 2 _ 36	Le ruisseau de Tallans du pont de Tallans à l'Ognon
SA _ 01 _ 09	Ognon	L 2 _ 33	L'Ognon du ruisseau de Malgerard au ruisseau de Poussot
SA _ 01 _ 10	Ouche	L 2 _ 47	Le ruisseau de la Gironde
SA _ 01 _ 10	Ouche	L 2 _ 46	Le ruisseau de l'Arvo
SA _ 01 _ 10	Ouche	L 2 _ 45	L'Ouche de la Vandenesse à l'amont du lac Kir
SA _ 01 _ 13	Tille	L 2 _ 44	La Norges
SA _ 01 _ 13	Tille	L 2 _ 43	Le pont Rion de l'Ignon à la Tille
SA _ 01 _ 13	Tille	L 2 _ 42	L'Ignon du moulin de Villecharles au pont Rion
SA _ 01 _ 14	Vingeanne	L 2 _ 32	La Coulange
SA _ 01 _ 14	Vingeanne	L 2 _ 31	Le Badin
SA _ 01 _ 15	Beze	L 2 _ 41	La Bèze
SA _ 01 _ 22	Petits affluents de la Saône entre Amance et Gourgeonne	L 2 _ 26	L'Ougeotte
SA _ 03 _ 07	Dheune	L 2 _ 67	La Cosanne
SA _ 03 _ 07	Dheune	L 2 _ 69	La Lauve du Rhoin à la Bouzaise
SA _ 03 _ 07	Dheune	L 2 _ 70	Le Rhoin
SA _ 03 _ 07	Dheune	L 2 _ 68	Le ruisseau de Bruyère
SA _ 03 _ 08	Grosne	L 2 _ 71	La Grosne de sa source à la Grosne occidentale
SA _ 03 _ 09	Mouge	L 2 _ 75	La Mouge de sa source à la Petite Mouge
SA _ 03 _ 09	Mouge	L 2 _ 76	La Petite Mouge
SA _ 03 _ 10	Petite Grosne	L 2 _ 82	La Petite Grosne de sa source au Fil
SA _ 03 _ 11	Vouge	L 2 _ 381	La Cent-fonts de sa source jusqu'à Saulon-la-Chapelle
SA _ 04 _ 03	Chalaronne	L 2 _ 83	La Callonne du barrage situé au lieudit Quartier (ROE 61411), barrage exclu, jusqu'au vannage du stade de Guéreins exclu
SA _ 04 _ 05	Seille	L 2 _ 73	Le ruisseau de Courmangoux
SA _ 04 _ 05	Seille	L 2 _ 74	Le Sevron du moulin de Chaffoux inclus au moulin Marmont exclu
SA _ 04 _ 06	Veyle	L 2 _ 77	La Veyle de l'aval de la D 23 à Lent jusqu'à la confluence de l'Etre
SA _ 04 _ 06	Veyle	L 2 _ 79	Le bief de Chamanbard
SA _ 04 _ 06	Veyle	L 2 _ 81	Le Renon du moulin Perraud exclu à La Veyle
SA _ 04 _ 06	Veyle	L 2 _ 80	L'Etre
TR _ 00 _ 02	Rhône moyen	L 2 _ 91	Le Rhône naturel (hors canaux de dérivation et contre canaux) de l'aval immédiat du barrage de Champagneux (aménagement de Brégnier-Cordon) jusqu'à l'amont immédiat de Pierre-Bénite
TR _ 00 _ 04	Rhône maritime	L 2 _ 90	Le Rhône naturel de l'aval immédiat du barrage de Caderousse à la mer, hors canaux de dérivation et contre-canaux et à l'exception du bras de Villeneuve, du vieux Rhône de Villeneuve, du bras des Arméniers, du plan d'eau du Revestidou et de la Lône de Caderousse

Les versions de ce document

: modifié, en vigueur du 12 septembre 2013 au 15 décembre 2013 Voir
(cette version) : en vigueur depuis le 15 décembre 2013

Comparer les textes

Art. , Arrêté du 19 juillet 2013 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhône-Méditerranée

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