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Art. Annexe VI, Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules

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Art. Annexe VI, Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules

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Z46005IQ

LISTE DES SOURCES D'ÉNERGIE

SOURCES D'ÉNERGIE	ABRÉVIATIONS
Essence.	ES
Gazole.	GO
Gaz de pétrole liquéfié GPL (mélange spécial de butane et de propane, à l'exception des butane et propane commerciaux) utilisé en tant que carburant exclusif.	GP
Bicarburation essence - GPL.	EG
Gazogène (*).	GA
Gaz naturel.	GN
Bicarburation essence-gaz naturel.	EN
Autres hydrocarbures gazeux comprimés.	GZ
Electricité.	EL
Mélange gazogène-gazole (*).	GG
Mélange gazogène-essence (*).	GE
Pétrole lampant.	PL
Electricité-essence.	EE
Electricité-gazole.	GL
Air comprimé.	AC
Hydrogène.	H2
Electricité-monocarburation GPL.	PE
Electricité-gaz naturel.	NE
Superéthanol.	FE
Bicarburation superéthanol - GPL.	FG
Bicarburation superéthanol - gaz naturel.	FN
Electricité - superéthanol.	FL
(*) L'emploi de gazogène n'est autorisé que sous réserve de l'obtention d'une dérogation accordée conjointement par le directeur général des douanes et droits indirects et par le directeur des matières premières et des hydrocarbures au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.

Les versions de ce document

Annexe VI : modifié, en vigueur du 15 avril 2009 au 22 avril 2012 Voir
Annexe VI : modifié, en vigueur du 22 avril 2012 au 29 juin 2015 Voir
Annexe VI : modifié, en vigueur du 29 juin 2015 au 9 juin 2017 Voir
Annexe VI : modifié, en vigueur du 9 juin 2017 au 20 juin 2018 Voir
Annexe VI : modifié, en vigueur du 20 juin 2018 au 20 juillet 2020 Voir
Annexe VI : modifié, en vigueur du 20 juillet 2020 au 23 septembre 2021 Voir
Annexe VI : modifié, en vigueur du 23 septembre 2021 au 1er septembre 2023 Voir
Annexe VI : en vigueur depuis le 1er septembre 2023 Voir

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Cité par Art. 2, Arrêté du 21 juin 2016 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques en application de l'article R. 318-2 du code de la route

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