Le Quotidien du 21 juillet 2009 : Hygiène et sécurité

[Brèves] Rôle des acteurs de santé au travail en cas de pandémie grippale

Réf. : Circ. DGT, n° 2009/16, du 03 juillet 2009, relative à la pandémie grippale et complétant la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 (N° Lexbase : L4592IES)

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[Brèves] Rôle des acteurs de santé au travail en cas de pandémie grippale. Lire en ligne : https://www.lexbase.fr/article-juridique/3229546-bra8vesrb4ledesacteursdesanta9autravailencasdepanda9miegrippale
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le 22 Septembre 2013

La circulaire DGT n° 2009/15 du 26 juin 2009, relative au rôle des acteurs de santé au travail en cas de pandémie grippale (N° Lexbase : L4591IER), vient, compte tenu de l'évolution de la situation sanitaire liée à la grippe A/H1N1 et de l'avancée récente des travaux interministériels sur ce sujet, compléter les informations et instructions nationales diffusées en 2007 et 2008 sur le thème de la continuité de l'activité économique et de la protection de la santé des travailleurs. A cet effet, est annexé à la circulaire susvisée un document d'instruction actualisant l'annexe 13 de la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007, relative à la continuité de l'activité des entreprises et aux conditions de travail et d'emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale (N° Lexbase : L7639H3C), indiquant aux médecins du travail la conduite à tenir face à une telle pandémie. A noter, par ailleurs, qu'une circulaire du 3 juillet 2009 (circ. DGT n° 2009/16, relative à la pandémie grippale N° Lexbase : L4592IES) annexe à la circulaire du 18 décembre 2007 un document présenté sous forme de "questions/réponses", ayant pour objectif de rappeler le cadre de préparation des entreprises à une pandémie grippale, afin que celles-ci puissent se préparer au mieux. Précisons que les réponses apportées sont susceptibles d'être complétées ou amendées en fonction de l'évolution de la situation, des connaissances et des décisions de la cellule interministérielle de crise.

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