Art. 178 Y, Code général des impôts, annexe III

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L2586HMQ

                    Il est ouvert aux utilisateurs un compte d'entrée et de sortie par nature de produits. 

Ce compte est chargé : 

a. Des quantités existant dans l'usine lors de l'ouverture ou de la reprise des comptes ; 

b. Des quantités reçues de l'extérieur ; 

c. Des excédents constatés aux inventaires. 

Il est déchargé : 

a. Des quantités utilisées sur place et ayant fait l'objet de déclarations de mise en oeuvre ; 

b. De celles additionnées de substances rendant les préparations à obtenir impropres à la consommation de bouche ; 

c. De celles reconnues manquantes aux inventaires. 

Le compte prévu au présent article est suivi et réglé dans les conditions indiquées aux articles 178 O et 178 Q.

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