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Référencé dans Droit du travail / ETUDE : Les régimes spécifiques de durée du travail / TITRE « Les droits du travailleur de nuit en matière de santé et sécurité » Abonnés
Cass. soc., 13-07-2010, n° 08-44.550, FS-P+B, Cassation partielle Abonnés
Cass. soc., 26-09-2012, n° 11-14.083, FS-P+B, Rejet Abonnés
Cass. soc., 14-11-2013, n° 11-17.644, FS-P+B, Rejet Abonnés
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