Art. 2473, Code civil
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L0334L8U
L'hypothèque est transmise de plein droit avec la créance garantie. Le créancier hypothécaire peut subroger un autre créancier dans l'hypothèque et conserver sa créance.
Il peut aussi, par une cession d'antériorité, céder son rang d'inscription à un créancier de rang postérieur dont il prend la place.
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Référencé dans Voies d'exécution / ETUDE : La saisie immobilière / TITRE « Les recours en garantie en matière de saisie immobilière (C. civ., art. 2473) » Abonnés
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Ancien texte Art. 2178, Code civil
Ancien texte Art. 2178, Code civil
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