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Art. 2342-1, Code civil

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Art. 2342-1, Code civil

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L0203L8Z

Lorsque le constituant a la faculté d'aliéner les biens gagés dans les conditions prévues par les articles 2341 ou 2342, les biens acquis en remplacement sont de plein droit compris dans l'assiette du gage.

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