Art. 7, Décret n°95-729 du 10 mai 1995 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

Art. 7, Décret n°95-729 du 10 mai 1995 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

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C255244B

                    Après avis du jury de diplôme, les élèves non diplômés sont, par décision du chef d'état-major de l'armée de terre :

   - soit autorisés à poursuivre leur carrière avec le titre d'ancien élève de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;

   - soit, à titre exceptionnel, admis à redoubler.

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