Art. 23, Décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière
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Z99464PN
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 1, Sct. Titre Ier : Dispositions propres aux ingénieurs hospitaliers, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Sct. Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers., Sct. Section 2 : Les dessinateurs.
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24-1
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 31, Art. 32, Art. 36, Art. 37, Art. 40
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