Art. 1, Arrêté du 5 janvier 2016 portant classement de certaines armes et munitions en catégorie B sur le fondement de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure

Sont classés au 9° de la catégorie B de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure :

- le revolver à blanc modèle Viper 2.5, calibre 9 mm PAK de la marque Ekol Voltran ;
- le revolver à blanc modèle Arda, calibre 6 mm PAK de la marque Ekol Voltran ;
- le revolver à blanc modèle R1 2,5 pouces de la marque Zoraki ;
- le revolver à blanc modèle R1 3 pouces de la marque Zoraki,

ainsi que toute arme à blanc présentant des caractéristiques techniques équivalentes.