Art. 8, Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 213, 214, 221, 222, 226, 228, 236, 333, 401 et 431)

Art. 8, Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 211, 213, 214, 221, 222, 226, 228, 236, 333, 401 et 431)

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Z39610PR

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires , Art. 221-XIV/1, Art. 221-XIV/2, Art. 221-XIV/3, Art. 221-XIV/4


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Partie G : Navire utilisant des combustibles à faible point d'éclair , Art. 221-II-1/56, Art. Règle 57


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-I/01, Art. 221-I/02, Art. 221-II-1/02, Art. 221-II-1/03-2, Art. 221-II-1/03-6, Art. 221-II-1/03-12 , Sct. Partie B : Compartimentage et stabilité (1)., Art. 221-II-1/05, Art. 221-II-1/26, Art. 221-II-1/42, Art. 221-II-1/55


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/11, Art. 221-II-2/20, Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/22, Art. Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Sct. Partie B : Engagement des gouvernements contractants. (1), Art. 221-V/1, Art. 221-VI/07, Sct. Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)

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