Art. Annexe II tableau 25, Code de la sécurité sociale

L3365H87

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose, graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; ces affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

Complications de ces affections :

a) Complication cardiaque :

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

b) Complications pleuropulmonaires :

Turberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ;

Nécrose cavitaire aseptique ;

Aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

c) Complications non spécifiques :

Pneumothorax spontané ;

Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;

Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé.

DELAIS de prise en charge :

15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans).

DESIGNATION DES MALADIES :

B. - Sclérodermie systémique progressive.

DELAIS de prise en charge :

15 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

DESIGNATION DES MALADIES :

C. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive d'apparence primitive.

Cette affection devra être confirmée soit par un examen radiographique ou par une tomodensitométrie en coupes millimétriques, soit par preuve anatomopathologique.

Complication de cette affection : insuffisance respiratoire chronique caractérisée et coeur pulmonaire chronique.

DELAIS de prise en charge :

30 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

DESIGNATION DES MALADIES :

D. - Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet).

Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiologiques ou éventuellement tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques, que ces signes s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

DELAIS de prise en charge :

15 ans (durée minimale d'exposition de 5 ans).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

Taille et polissage de roches renfermant de la silice ;

Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice ;

Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice ;

Travaux dans les mines de houille ;

Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;

Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;

Extraction, broyage, conditionnement du talc ;

Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;

Fabrication de carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et dessablage ;

Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice ;

Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice ;

Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.

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