Art. 25, Arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence

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Z96311QZ

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er août 2011
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Accès aux études de licence, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre III : Organisation de la formation, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre IV : Validation des parcours de formation, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Sct. Chapitre V : Evaluation des formations et habilitation des établissements, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 27

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