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Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et la ministre de l'emploi et de la solidarité,

Vu la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999, notamment l'article 41 ;

Vu la loi n° 99-1140 du 29 décembre 1999 de financement de la sécurité sociale pour 2000, notamment l'article 36 ;

Vu le décret n° 99-247 du 29 mars 1999 relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité prévue à l'article 41 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999 ;

Vu l'arrêté du 29 mars 1999 fixant la liste des établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité, modifié par les arrêtés du 21 juillet 1999 ;

Vu l'avis de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 19 avril 2000,

Arrêtent :

Article 1

En vigueur depuis le 17 juillet 2000

La liste des établissements mentionnés au 1° du premier alinéa du I de l'article 41 de la loi du 23 décembre 1998 susvisée, fixée par l'arrêté du 29 mars 1999 susvisé, est remplacée par la liste figurant en annexe I au présent arrêté.

Article 2

En vigueur depuis le 17 juillet 2000

La liste des établissements mentionnée à l'article 1er est assortie d'une liste complémentaire figurant en annexe II au présent arrêté.

Article 3

En vigueur depuis le 17 juillet 2000

Sont réputés figurer aux listes mentionnées aux articles 1er et 2 ces mêmes établissements lorsqu'ils ont, sous une dénomination différente, fabriqué des matériaux contenant de l'amiante.

Article 4

En vigueur depuis le 17 juillet 2000

Le directeur du budget, le directeur des relations du travail et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article Annexe I

Modifié, en vigueur du 21 octobre 2009 au 11 février 2010

Liste des établissements ayant fabriqué des matériaux contenant de l'amiante et des établissements de flocage et de calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité.

Alsace

Wanner/Wanner Isofi Isolation :

- 24, rue des Merles, 68100 Mulhouse : de 1966 à 1997 ;

- rue Adolphe-Wurtz, 67000 Strasbourg : de 1962 à 1983 ;

- 10, rue de l'Electricité, 67800 Hoenheim : de 1983 à 1997.

Aquitaine

Everit Sitube/Everit/Everitube, usine de Bassens, 33530 Bassens : de 1916 à 1996 ;

Isothig, 40140 Soustons : de 1960 à 1996 ;

Tissot SA, 33720 Podensac : de 1966 à 1996 ;

TTL Nordifa SA/Nordifa/Nordifa SA, 3, rue F.-Garnier, 33000 Bordeaux ; puis 270, chemin de Suzon, 33400 Talence : de 1985 à 1995 ;

Wanner/Wanner Isofi, 2, rue Blanqui, 33000 Bordeaux : de 1967 à 1997 ;

Wanner/Wanner Isofi, 1, rue Marcel-Dassault, 33600 Pessac-Alouette : de 1967 à 1997.

Auvergne

Amisol, 35, rue du Pré-la-Reine, 63000 Clermont-Ferrand : de 1910 à 1974 ;

Distrimat/Franconit/Everitube, 63700 Saint-Eloy : de 1972 à 1984 ;

Everitube : 63750 Messeix : de 1973 à 1985.

Bourgogne

Bitulac, 71360 Epinac : de 1962 à 1997 ;

Etablissements Knauf-Isba/Ferlam/SAF/Ferodo/Isba Isolation : ZI Sud, route de Lyon, 89000 Auxerre : de 1969 à 1995 ;

ÉTABLISSEMENTS PIQUES/EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENT PIQUES : 21440 Poncey-sur-l'Ignon, puis 1, rue Champeau, ZAE Cap Nord, BP 72, 21074 Dijon, de 1906 à 1999 ;

Eternit, établissement de Vitry, BP 8, 71600 Paray-le-Monial : de 1941 à 1997 ;

Patouret Dubois, 89200 Avallon : de 1890 à 1997 ;

Porteret Beaulieu Industries, BP 11, 21310 Mirebeau-sur-Bèze : de 1940 à 1996 ;

SA UFAGA/Flertex, usine de Saint-Florentin, 9, avenue de Genève, 89600 Saint-Florentin : de 1960 à 1996 ;

SERCI Isothelme, 89150 Saint-Valérien, de 1960 à 1996 ;

Wanner/Wanner Isofi, 71100 Chalon-sur-Saône : de 1933 à 1977.

Bretagne

Entreprise du Centre, 35290 Saint-Méen-le-Grand : de 1960 à 1976 ;

Eternit, établissement de Saint-Grégoire, BP 1, 35761 Saint-Grégoire Cedex : de 1962 à 1997 ;

Le Mastic Breton, 35530 Noyal-sur-Vilaine : de 1960 à 1985.

Centre

Ets Preault, puis Regelflex, puis Ancienne Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ;

Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ;

Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ;

Latty International, 1, rue Xavier-Latty, 28160 Brou : de 1965 à 1999 ;

Sime/Ferodo/Valeo, avenue de l'Europe, 18150 La Guerche-sur-l'Aubois : de 1960 à 2000 ;

Wanner/Wanner Isofi, avenue du Général-Foch, 45000 Orléans : de 1968 à 1997.

Champagne-Ardenne

Forbo Sarlino, 63, rue Gosset, 51100 Reims : de 1960 à 1984 ;

Foseco, chemin Noir, 08350 Donchery : de 1961 à 1983 ;

Corse

Mine de Canari, 2B Haute-Corse : de 1900 à 1965.

Franche-Comté

Etablissement Carron-Gomet SA, 25610 Arc-et-Senans : de 1960 à 1979.

Ile-de-France

Société Calfri Calorif Fric/Calfri Isolation/SOFI, 13-17, rue Helder, 75009 Paris, puis 23-25, rue Floréal, 75017 Paris, puis 4, rue Nieuport, 78140 Vélizy : de 1962 à 1979 ;

Comptoir des minéraux et matières premières (CMMP), 93600 Aulnay-sous-Bois : de 1938 à 1973 ;

Eternit, 78510 Triel : de 1922 à 1997 ;

Eternit, 78540 Vernouillet : de 1922 à 1997 ;

Everitube, usine de Dammarie-les-Lys, 77190 Dammarie-les-Lys : de 1960 à 1996 ;

Ferodo, 24, rue des Pavillons, 92800 Puteaux : de 1958 à 1981 ;

Ferodo/Ferodo Abex/Necro/Abex Industrie SA/American Brackblock/Abex Pagide Equipement/Abex Equipement SA, 58, rue Juliette-Adam, BP 20, 91192 Gif-sur-Yvette : de 1936 à 1996 ;

- 9, rue Klock, 92110 Clichy : de 1972 à 1983 ;

Ferodo/Société Isba/Valeo, 1, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1960 à 1996 ;

Ferodo/Valeo/centre de Saint-Ouen, 10 et 21, rue Blanqui, et 13, rue Dieumegard, 93400 Saint-Ouen : de 1923 à 1992 ;

Flertex, 92390 Villeneuve-la-Garenne : de 1988 à 1996 ;

Flertex, 21, avenue Sainte-Foy, 92200 Neuilly : de 1958 à 1974 ;

Flertex, 5, rue Latécoère, 78140 Vélizy-Villacoublay : de 1973 à 1982 ;

GEB SA, 30, rue de l'Industrie, 93013 Bobigny Cedex : de 1978 à 1991 ;

Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ;

Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ;

Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ;

Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo, 92110 Clichy : de 1954 à 1978 ;

SA Ufaga/Acopex, 92400 Courbevoie : de 1960 à 1985 ;

Sime, 93150 Le Blanc-Mesnil : de 1965 à 1984 ;

Wanner/Wanner Isofi/Wanner Industrie, 158, rue de Paris, 94220 Charenton : de 1967 à 1991, 43, rue de la Vanne, 92214 Montrouge : de 1967 à 1991, 3 à 7, rue Danielle-Casanova, 93300 Aubervilliers : de 1967 à 1997.

Limousin

Amiante et dérivés SARL/Amider's, 22, rue de Turenne, 19101 Brive-la-Gaillarde : de 1958 à 1997 ;

Etablissements Cofpa, Les Seilles, 87200 Saint-Junien : de 1964 à 1977 ;

Etablissements Depland/Moulin Brice, 87200 Saint-Junien : de 1960 à 1980 ;

Meilor, 84, avenue de la Gare, 87140 Nantiat : de 1950 à 1994 ;

Valeo, usine de Limoges, BP 1532, 87020 Limoges Cedex 9 : de 1972 à 1991.

Lorraine

Arjomary Prioux/Arjo-Wiggins, usine d'Arches, BP 29, 88380 Arches : de 1960 à 1992 ;

Aubertin SA, 10, rue des Métiers, 57790 Yutz : de 1982 à 1991 ;

Ateliers Henri Lardet, puis lardet Babcock, puis Babcock entreprise, puis CNIM : 7, rue du Fort, BP 29, 88191 Golbey Cedex : de 1929 à 1996 ;

Buflon, ZI Sud, rue des Aviots, BP 61, 88152 Thaon-les-Vosges Cedex : de 1960 à 1986 ;

EDC/Société Ed. Durand et Cie, 7, route de Pont-à-Mousson, 54518 Thiaucourt-Regniéville : de 1935 à 1995 ;

Eurofrein/Beral France/Textar/BBA Friction, 10, rue Denis-Papin, 57150 Creutzwald : de 1962 à 1994 ;

Eurogest/Tecafiltres ! CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ;

Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas Automotive), puis Lucas système de freinage (division de lucas France Sa/groupe Lucas Varity), puis Lucas systèmes de freinage SAs (groupe TRW), avenue de la Gare, 57320 Bouzonville : de 1968 à 1996 ;

Groupe International Paper/Papeteries de Lana/Aussedat Rey et Docelles, 88460 Docelles : de 1948 à 1981 ;

Société Octobon, 54520 Laxou : de 1960 à 1996 ;

Société Promedo/Foseco, 54260 Charency-Vezin : de 1960 à 1979 ;

Valeo, 18, rue des Potiers-d'Etain, 57000 Metz : de 1964 à 1989 ;

Wanner/Wanner Isofi/Wanner Industrie, 24, rue du 26e-R-I, 54000 Nancy : de 1970 à 1986, 124, route de Magny, 57000 Metz, puis 152, chemin de Blory, 57158 Montigny-lès-Metz, puis Kleinwaldehem, 57540 Longeville-lès-Saint-Avold : de 1957 à 1997.

Midi-Pyrénées

Eternit, établissement d'Albi, route de Terssac, bourg, BP 1, 81150 Terssac : de 1971 à 1997 ;

Ferbeck et Vincent, 41, rue de la République, 31700 Beauzelle : de 1916 à 1985 ;

MPI, usine de Bouque-de-Lens, 31260 Mazères : de 1960 à 1996 ;

Saliens Industries (Moulin de Saliens Villebrumier), BP 4, 82370 Reynies : de 1933 à 1996 ;

Wanner Isofi Isolation/Wanner Isofi/Wanner Industrie, 97, route d'Albi, 31200 Toulouse, et 19, chemin de la Menude, 31770 Colomiers, et 82400 Golfech : de 1950 à 1999.

Nord - Pas-de-Calais

Cornille, 29, rue M.-Bourderiez, 59492 Villeneuve-d'Ascq : de 1957 à 1997 ;

Eternit, établissement de Prouvy-Thiant, 59224 Haulchin-Thiant : de 1922 à 1997 ;

Ferodo/Valéo/Sime industrie/Flertex, 79, boulevard Anatole-France, 59410 Anzin, puis ZI n° 2, 59300 Valenciennes : de 1960 à 1996 ;

HGD/Norsolor/Atochem, 62880 Vendin-le-Vieil : de 1973 au 30 juin 1981 ;

Isolindustries/Isolamiante/Cape Asbestos et Cie, 59910 Bondues : de 1960 à 1996 ;

Kestner/Niro Kestra, rue de Toul, 59000 Lille : de 1960 à 1994 ;

La Nervienne, 59570 Bavay : de 1940 à 1980 ;

Wanner/Wanner Isofi, 62200 Boulogne-sur-Mer, 51, route de Saint-Omer, 62100 Calais, 38, rue Kléber, 59155 Faches-Thumesnil rue B.-Delespaul, 59000 Lille, 23, rue du Comte-Jean 59760 Grande-Synthe : de 1933 à 1997.

Basse-Normandie

Ferodo, établissement de Caligny, 61100 Caligny : de 1955 à 1968, établissement Les Fontaines, 61100 Montilly-sur-Noireau : de 1955 à 1969 ;

Ferodo/Evers/Ferlam/Valeo/Flertex, établissement Les Vaux-de-Vère, 61430 Athis-de-l'Orne : de 1946 à 1996 ;

Ferodo/Valeo, Le Rocray, 61100 Cahan : de 1928 à 1986 ;

Ferodo/Valeo, établissement de la Martinique, 61790 Saint-Pierre-du-Regard : de 1948 à 1984 ;

Ferodo/Valeo, la Petite Suisse, 61790 Saint-Pierre-du-Regard : de 1949 à 1994 ;

Ferodo/Valeo/Allied-Signal/Allied-Signal matériaux de friction/ Bendix, établissement de Condé, 14110 Condé-sur-Noireau : de 1960 à 1996 ;

Ferodo/Valeo/Ferlam/Evers-Filature de la Vère, usine Le Platfond, BP 1, 61430 Sainte-Honorine-la-Chardonne : de 1945 à 1996 ;

M. Regne Félix, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1960 à 1977 ;

SMSL Briens Lamoureux, route de Coutances, 50180 Agneaux : de 1966 à 1996 ;

Société Regnier, 61100 Ségrie-Fontaine : de 1920 à 1996 ;

Somec, 14730 Giberville : de 1989 à 1992 ;

Technisol, 47, rue Paul-Doumer, 14600 Honfleur : de 1957 à 1984.

Haute-Normandie

Bitumastic, 24, rue des Pâtis, BP 2, 76144 Le Petit-Quevilly Cedex : de 1930 à 1992 ;

CFPI, Notre-Dame-de-la-Garenne, ZI secteur C, 27600 Gaillon : de 1960 à 1996 ;

Calorifugeage industriel de Normandie, ZA Mesnil, 76170 Lillebonne : de 1973 à 1996 ;

Caourep, route nationale 13 bis, 27600 Gaillon : de 1925 à 1992 ;

Everitube/Everite, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray : de 1971 à 1982 ;

Evers/Ferlam/Filature de la Vère, établissement Georges Evers ! Cie, 76133 Epouville : de 1960 à 1996 ;

Evers-Silitex/Evers Isolation, rue Henri-Tournon, 76113 Epouville : de 1950 à 1996 ; - 1, rue de l'Avenir, BP 294, 76124 Le Grand-Quevilly : de 1978 à 1996 ;

Ferodo/Valeo, route de Bueil, 27640 Breuilpont : de 1970 à 1988 ;

Isotherma, 39, rue Paul-Doumer, 76700 Harfleur : de 1946 à 1997 ; - rue de Fleurus, 76600 Le Havre : de 1956 à 1997 ;

Ouest-Isol, BP 15, 27460 Alizay : de 1959 à 1984 ;

Prodamia Silitex, 2, rue Paul-Bert, 76320 Caudebec-lès-Elbeuf : de 1960 à 1993 ;

Ravera Normandie, 76680 Saint-Hellier : de 1981 à 1996 ;

Société d'exploitation des adhésifs (SEA), 14, avenue de l'Ile-de-France, 27200 Vernon : de 1962 à 1994 ;

Silitex, BP 29, rue Henri-Ternon, 76133 Epouville : de 1950 à 1996 ;

SNECI-Calo, ZI de Rogerville, 76700 Rogerville : de 1972 à 1997 ;

Travisol/Echafisol/Norisol Isomarbat/Agrovisol Sud-Isopec/Norisolec : - 18, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon et 2, rue Lefort, 76530 Grand-Couronne : de 1950 à 1997 ;

Wanner/Wanner Isofi , rue de l'Essard, 76100 Rouen, puis rue de l'Industrie, 76530 Grand-Couronne : de 1967 à 1997.

Pays de la Loire

Chouteau, BP 110, 44505 La Baule : de 1960 à 1997;

DBA/Bendix/Allied Signal, BP 39, 49180 Saint-Barthélemy-d'Anjou : de 1971 à 1996 ;

Evers Isolation, 4, rue de la Maladrerie, ZI Vertonne, 44120 Vertou : de 1960 à 1997 ;

Freix SARL, zone industrielle, route de Courcemont, 72110 Bonnétable : de 1934 à 1996 ;

Ondacier Les Carnières, 49240 Avrillé : de 1960 à 1996 ;

Sico/DBA/Bendix/Freudenberg, 50, avenue de la Libération, puis ZI Sud, avenue Pierre-Piffault, 72000 Le Mans : de 1925 à 1989, rue de la Fonderie, 72000 Le Mans : de 1925 à 1986 ;

Société nazairienne d'isolation, 8, rue René-Cassin, ZI d'Herbins, 44400 Saint-Nazaire : de 1960 à 1997 ;

Sofradi, La Rabotière, 44800 Saint-Herblain : de 1955 à 1979 ;

Sonisol/Société d'isolation nantaise, 3, rue des Petites-Industries, 44470 Carquefou : de 1975 à 1997 ;

Wanner/Wanner Isofi/Wanner industrie/Wanner isolation/Tunzini, 9, rue E.-Boissier, 44000 Nantes : de 1967 à 1982 ; - ZI, 4, rue Bobby-Sands, 44800 Saint-Herblain : de 1982 à 1997 ; - Les Petites-Landes, 44360 Cordemais : de 1982 à 1997 ; - rue Emile-Ollivaud, 44400 Saint-Nazaire : de 1972 à 1997.

Picardie

Compagnie européenne d'accumulateurs, 5, rue de Mont-Saint-Quentin, 80200 Péronne : de 1920 à 1982 ;

Ferodo/Ferodo/Abex/Necto/Abex Industries SA/American Bracklock Abex Pagid Equipement/Abex Equipement SA : 205, rue de l'Europe, 60400 Noyon - Pont-l'Evêque : de 1923 à 1996 ;

Ferrettite/DCP/Doneco-Ferrettite/Celtite Profilex/DFC/ Covaldi/EPC : Villiers-Saint-Paul, ZI Nogent, 60104 Creil : de 1929 à 1996 ;

Rieter Automotive, 60650 La Chapelle-aux-Pots : de 1960 à 1988 ;

Valeo, espace industriel Nord, 5, rue Roger-Dumoulin, BP 0926, 80009 Amiens Cedex 1 : de 1958 à 1992.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Entreprise nouvelle isotherma, BP 78, 13110 Port-de-Bouc : de 1972 à 1983 ;

Entreprise générale d'isolation Edouard POUJAUD, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1947 à 1980 ", " Société d'exploitation POUJAUD Edouard, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1981 à 1987 ", " Entreprise générale d'isolation POUJAUD, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1966 à 1987 ", puis " POUJAUD SA, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1988 à 1996 ;

Eternit, établissement de Caronte, Croix-Sainte, 13500 Martigues : de 1957 à 1978 ;

Heraud SA, La Malautière, RN 7, 84700 Sorgues : de 1945 à 1984 ;

Isolfeu 13/Wanner, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues : de 1944 à 1966 ;

Joseph Oliva isolation, 94, avenue Roger-Salengro, 13003 Marseille : de 1965 à 1981 ;

Alpha, puis Rochette Cempa, puis Rochette Alfa, puis Filtralfa, puis Eurofiltec : RN 7, 84130 Le Pontet : de 1947 à 1996 ;

Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, 37, boulevard Oddo, puis 258, chemin de la Madrague, 13015 Marseille : de 1961 à 1994 ;

Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, établissements de La Seyne, 67, chemin Jean-Marie-Fritz, 83500 La Seyne : de 1961 à 1997 ;

Société Soprema étanchéité, 5, impasse Mourre, BP 786, 84036 Avignon Cedex : de 1944 à 1972 ;

Technisol, route du Jaï, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues : de 1959 à 1984 ;

Travisol/SUDISOLEC, 535, chemin du Chaland, BP 189, 13774 Fos-sur-Mer, de 1964 à 1996 ;

Wanner/Wanner Isofi/Wanner Industrie, route de Roquevaire, 13400 Aubagne : de 1933 à 1977 ; - boulevard Henri-Wallon, BP 170, 13130 Berre-l'Etang : de 1933 à 1977 ; - 31, boulevard Magallon, 13015 Marseille, de 1967 à 1993 ; - 1207, avenue du Camp-de-Menthe, 13091 Aix-en-Provence, de 1994 à 1997 ; - 721, route d'Avignon, 84700 Sorgues : de 1987 à 1997.

Rhône-Alpes

Curty Compagnie/Cefilac SA/Société Curty/Société Curty Payen/Federal Mogul/Sealing Systems, 93-103, avenue Lacassagne, 69003 Lyon ; - 25, rue Aristide-Briand, 69800 Saint-Priest : de 1916 à 1994.

Dalami/Sud Isol/Sommer Revêtement France SA, BP 25, ZI Le Cappa, 26140 Saint-Rambert-d'Albon : de 1961 à 1986.

Entreprise Lopez, 26140 Andancette : de 1978 à 1997.

Etablissements Peduzzi, 4, rue Denis-Papin, 69100 Villeurbanne : de 1970 à 1977 ;

Etablissements Gascheaux, 26800 Porte-lès-Valence : de 1964 à 1970 ;

Etablissements Gonet, 12, avenue Jean-Moulin, 69270 Saint-Laurent-de-Mure : de 1970 à 1977 ;

Etablissements Nimal, 26140 Alban : de 1972 à 1990 ;

Etablissements Roche, 07100 Davezieux : de 1965 à 1970 ;

Flertex, 69150 Décines-Charpieux : de 1988 à 1996 ;

Pont-à-Mousson, 26140 Saint-Rambert-d'Albon : de 1960 à 1997 ;

Sarma, 1, avenue Marc-Seguin, BP 29, 26241 Saint-Vallier Cedex : de 1971 à 1998 ;

Savoie Réfractaires/Lafarge Réfractaire, 10, rue de l'Industrie, 69200 Vénissieux : de 1945 à 1983 ;

Socamel, quartier d'Allivet, 38140 Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ;

Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ;

Voisin et Pascal, société Guichard, 38300 Nivolas-Vermelle, de 1971 à 1988 ;

Wanner Isofi, quai Fulchiron, 69500 Lyon : de 1967 à 1973 ; - 42, rue A.-Charial, 69003 Lyon : de 1973 à 1985 ; - 63-65, rue André-Sentuc, 69200 Vénissieux : de 1985 à 1997.

Article Annexe II

Modifié, en vigueur du 15 novembre 2009 au 22 mars 2010

LISTE COMPLEMENTAIRE D'ETABLISSEMENTS AYANT FABRIQUE DES MATERIAUX CONTENANT DE L'AMIANTE ET DES ETABLISSEMENTS DE FLOCAGE ET CALORIFUGEAGE A L'AMIANTE SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT A L'ALLOCATION DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE

Alsace

Alstom Power, 34, rue d'Aspach, BP 29, 68701 Cernay Cedex, de 1962 à 1993 ;

Babcock Sacom, 11, rue de Berne, 68110 Illzach : de 1929 à 1996 ;

Isolations Th. debus SA., 9, rue de Picardie, 67116 Reichstett : de 1971 à 1987 ; - 3, rue principale, 67300 Schiltigheim : de 1960 à 1987 ;

SNIFI/EFI, BP 43, 68490 Ottmarsheim, de 1973 à 1983 ;

SNIFI/EFI, ZI Hombourg, 68490 Hombourg, de 1983 à 1994 ;

SNIG/SITUB, 2, route du Wahlweg, 68310 Wittelsheim : de 1978 à 1996 ;

Société mecal (Sulzer), 27, rue de la Fédération, 6700 Strasbourg-Meinau : de 1962 à 1979 ;

Technisol, zone industrielle Le Ried, 67850 herrlisheim : de 1970 à 1984 ;

Aquitaine

Aquitaine Isol, route de la Gare, 64170 Lacq : de 1970 à 1981 ;

Ahlstrom Paper Group, usine de Rottersac, 24150 Lalinde : de 1956 à 1997 ;

Bernard Dumas SA : 4, rue de la Papeterie, 24100 Creysse, de 1953 à 1987 ;

Capen Deguy et Cie, quai Elissalt, Les Récollets, 64500 Ciboure : de 1966 à 1982 ;

Entreprise Babcock, 7, boulevard Alfred-Parent, BP 52, 47600 Nérac, de 1950 à 1996 ;

Entreprise Polyrey, Usine de couze-Saint-Front, 24150 lalinde : de 1971 à 1984 ;

Intérisol, route de Mourenx, BP 47, Abidos, 64150 Mourenx : de 1974 à 1996 ;

Isoroy établissement de Casteljaloux, route du Cocumont, BP 25, 47700 Castel : de 1948 à 1983 ;

Kaeffer SA Abidos, BP 25, 64170 Lacq : de 1980 à 1999 ;

PONTICELLI agence Sud-Ouest? Lieudit Les Isards, 33810 Ambes / DE 1956 0 1996 ;

Sadefa Industries, 1, avenue de l'Usine, BP 21, 47500 Fumel, de 1847 à 1997 ;

SITUB, chemin des Pardies, 64170 Abidos : de 1958 à 1996 ;

SNECMA (division SEP), BP 37, 33165 Saint-Médard-en-Jalles Cedex, de 1964 à 1981 ;

SNPE, boulevard Charles-Garraud, BP b828, 24108 Bergerac Cedex : de 1972 à 1992 ;

SNIFI/EFI, Agence Abidos, 64170 Lacq, de 1968 à 1975 ;

Société d'étude de la propulsion par réaction (SEPR), Les Cinq-Chemins, 33187 Le Haillan Cedex, de 1964 à 1969 ;

Société européenne de produits réfractaires, rue Beausoleil, BP 2, 47500 Monsempron, Libos, de 1973 à 1975 ;

Société européenne de propulsion par réaction (SEP), Les Cinq-Chemins, 33187 Le Haillan Cedex, de 1964 à 1992 ;

Société générale de produits réfractaires, rue Beausoleil, BP 2, 47500 Monsempron, Libos, de 1960 à 1973 ;

SNPE, avenue de Gay-Lussac, 33167 Saint-Médard-en-Jalles, de 1972 à 1992 ;

SNPE / société CELERG, 33167 Saint-Médard-en-Jalles, de 1993 à 1997.

Wanner Isofi/Technis, rond-point de Mourenx, BP 14, 64170 Lacq : de 1997 à 1999.

Auvergne

Bosch Systèmes de freinage, 176, route de Lyon, 03400 Yseure : de 1969 à 1972 ;

Carborundum France/SEPR/SGPR Etablissement d'Ambert, ZI, 63600 Ambert : de 1968 à 1977 ;

Compagnie des signaux de l'entreprise électrique (CSEE), caserne Dombrowski, 15, avenue Archon-Desperouses, 63200 Riom, de 1950 à 1991, puis CSEE Défense et CS MECATRONIC, caserne Dombrowski, 15, avenue Archon-Desperouses, 63200 Riom, de 1991 à 1994 ;

Compagnie des signaux de l'entreprise électrique (CSEE), rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1977 à 1991, puis CS MECATRONIC, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1991 à 1997, et CS Défense, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1994 à 1997 ;

SA Centre Protection, usine de la Mathurette, 20, rue des dagneaux, BP 183, 63203 Riom : de 1955 à 1988 ;

Soma Europe-Transmissions/Sog David/Sonomev (Société nouvelle de mécanique du Velay), Oudreych, 43200 Lapte : de 1972 à 1996.

Bourgogne

Air Liquide, ZI, chemin de la Plaine, 89500 Villeneuve-sur-Yonne : de 1966 à 1994 ;

Fonderies et ateliers du Rhône, Lacanche, 21230 Arnay-le-Duc : de 1940 à 1980 ;

Résines et vernis artificiels (RVA)/Progil/Rhône Progil/Rhône poulenc/Rhodia HP CIL, usine de Clamecy, 58501 Clamecy Cedex : de 1928 à 1985 ;

Roclaine Industries SA puis Saint-Gobain Industries SA puis Saint-Gobain Isover ,Isover Saint-Gobain, 19, rue Paul-Sabatier, ZI Nord, BP 15, 71102 Chalon-sur-Saône : de 1967 à 1984 ;

Saim/teroson France/Henkel/Caourep/CFPI, 66, rue Saint-Aignan, 58200 Cosne-sur-Loire puis 82, avenue du 85e-de-Ligne, 58200 Cosne-sur-Loire puis ZI, route Villechaud/rue Lafayette, 58200 Cosne-sur-Loire : de 1951 à 1992 ;

SA SAINT-GOBAIN SEVA, 22, rue Paul-Sabatier, ZI Nord, 71100 Chalon-sur-Saône : De 1960 à 1994 ;

SA SNPLF/SA Borden France/ Lambiotte SA/Enseigne Mydrin Lambiotte/Bostik SA/Usines Lambiotte/TRL, 58700 Prémery, de 1972 à 1994 ;

SA ZF Masson, 5, rue Henri-Cavallier, 89107 Saint-Denis-les-Sens : de 1948 à 1993 ;

SOFRAF, 25, porte d'Autun, Saint-Forgeot, 71400 Autun : de 1960 à 1995.

Bretagne

Ateliers Danno, rue Arthur-Enaud, 22600 Loudéac : de 1973 à 1993 ;

Avel Le Pommelec, Société nouvelle Avel/Avel Industries, Kermeur, 22530 Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ;

Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969, puis Les Châtelets, 22440 Ploufragan, de 1969 à 1996 ;

Deleage, avenue du Général-Ferrié, 35400 Saint-Malo : de 1972 à 1989 ;

Derfit, 23, rue Saint-Benoît, 22003 Saint-Brieuc : de 1969 à 1976 ;

Entreprise Mather et Platt, vieille route de Rosporden, 29195 Quimper, de 1962 à 1978 ;

Etablissements J.-Goupil, route de Saint-Pern, 22830 Plouasne : de 1973 à 1995 ;

Etablissements Pilayrou, ZI Kergonan, 29200 Brest : de 1963 à 1998.

Hiot, ZI Sud-Est, 35135 Chantepie : de 1954 à 1998.

Isotherma, 31, rue Casmao-Pretot, 29200 Brest : de 1957 à 1999.

JD Embrayages (P. Journée - M. Desroziers)/JED Bretagne, rue Colbert, 35300 Fougères : de 1973 à 1998 ;

Le Heurt, Kernevel, 29140 Rosporden : de 1972 à 1998 ;

Le Joint français, rue Ampère, 22000 Saint-Brieuc : de 1963 à 1978.

Ogara Hess et Eisenhardt France, Labbe, ZI, rue d'Armor, BP 414, 22404 Lamballe Cedex : de 1962 à 1996 ;

Ets Merand (ancien Ets Guibert), 28, rue Duhamel, 35100 Rennes, de 1951 à 1981, puis Ets Merand, ZI de La Turbanière, 35530 Brece, de 1981 à 1993 ;

Queguiner Matériaux, ZA Le Vern, 29400 Landivisiau : de 1971 à 1998 ;

SA CAPIC, 69, avenue des Sports, ZI de l'Hippodrome, 29195 Quimper Cedex, de 1962 à 1993 ;

SA CAPIC, 7, Hent-Kamm, 29000 Quimper, de 1978 à 1993.

SA Launay, rue de Bellevue, 56220 Malansac : de 1963 à 1994 ;

Samua, Saint-Eloi, 22540 Louargat : de 1976 à 1986 ;

SARL Fours Ripoche, puis Ateliers de chaudronnerie lorientais réunis (groupe CECF : Compagnie européenne de constructions de fours), puis Société d'applications électrotechniques, ZI de kerpont, 56850 Caudan : de 1968 à 1988 ;

Sérupa, route de Rennes, 22230 Merdrignac : de 1974 à 1998 ;

SNPE/Nobel Sport, 2, rue du Squiriou, 29590 Pont-de-Buis : de 1972 à 1996 ;

Société bretonne de fonderie mécanique, ZI de Kerpont, 56850 Caudan : de 1967 à 1998 ;

Société Sabem/Star caravanes/Star Industries, 22440 Trémuson : de 1970 à 1984 ;

Tanguy et Cie, rue de la Roche, 29870 Lannilis : de 1965 à 1998 ;

Thermobaby, ZI Kerbois, 56400 Auray : de 1965 à 1998 ;

Vézo, Croas-Ar-Rod, 29260 Lesneven : de 1974 à 1998.

Centre

Angoulvant, route Nationale, 28380 Saint-Rémy-sur-Avre, puis 10, rue Descartes, 28350 Saint-Lubin-des-Joncherets : de 1971 à 1997 ;

CALFRI ISOLATION, Zone industrielle de Ballan-Miré, 37000 Joué-lès-Tours : De 1967 à 1972 ;

Entreprise SEMT Pielstick, route de Saint-Germain, 18320 Jouet-sur-Aubois, de 1938 à 1987 ;

Fofumi, ZI les Muids, 45160 Olivet, de 1969 à 1985 ;

Hermann Moritz, 4, rue du Stade, 28480 Chassant, de 1964 à 1986 ;

Prolifix, avenue du Général-Patton, 45330 Malesherbes : de 1979 à 1983 ;

Sitram Inox, 36170 Saint-Benoît-du-sault : de sa création à 1999 ;

SOCIETE POUJAUD SA, Agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1993 à 1996 ;

SOFITHER ISOLATION, Agence de Saint-Laurent-des-Eaux, 41 (centrale), agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1973 à 1993 ;

Valéo Thermique Habitacle, Avenue des Près, 28400 Nogent-le-Rotrou : de 1965 à 1992 ;

Wanner Isofi, Chemin des Plantes, 45500 Saint-Gordon : depuis sa création.

Champagne-Ardenne

Ardam (Société ardennaise de fabrication d'appareils électroménagers)/UFAM SA (Usines et fonderies Arthur Martin), 5, rue Jean-Jacques-Rousseau, 08500 Revin : - usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon, mazout) : de 1969 à 1974 ;

Deville, 76, rue Forest, 08000 Charleville-Mézières : de 1950 à 1992 ;

Etudes réalisations thermiques, route de Philippeville, 08600 Givet : de 1976 à 1994 ;

Fours Delot International, 7, rue des Gayettes, 10000 Troyes : de 1900 à 1990.

Le Joint français/Bostik Sa, ZI La Glacière, 10510 Maizières-la-Grande-Paroisse : de 1973 à 1988 ;

Pied-Selle, 86, rue Jean-Baptiste-Clément, 08185 Fumay : de 1950 à 1971.

Société Procal/Freudenberg SAS, ZI les Franchises, 52200 Langres : de 1960 à 1994 ;

UFAM SA (Usines et fonderies Arthur Martin), Etablissements Soreman, 3, rue d'Archiac, 51000 Reims : de 1978 à 1980.

Franche-Comté

Allied Signal, 25790 Les Gras : de 1976 à 1993 ;

ALSTHOM, puis ALSTHOM ATLANTIQUE, UNELEC, CGEE ALSTHOM, puis ALSTHOM, 3, avenue des Trois-Chênes, 90018 Belfort, de 1960 à 1985 ;

Bendix, zone industrielle, 39150 Saint-Pierre-en-Grandvaux : de 1980 à 1985 ;

Bosch systèmes de freinage, ZI de Levier, BP 11, 25270 Levier : de 1982 à 1996.

Ile-de-France

Allied Signal, 10, rue Blanqui, puis 13, rue Dieumegard, 93400 Saint-Ouen : de 1990 à 1994 ;

Arpin, 25 à 29, quai des Grésillons, 92000 Gennevilliers : depuis sa création jusqu'en 1996 ;

Bendix/DBA/Allied Signal/Bosch systèmes de freinage, 124-126, rue de Stalingrad, 93700 Drancy : de 1951 à 1996.

Bostik SA, route de Saint-Leu, 95360 Montmagny : de 1974 à 1982.

Caourep, 10, avenue de la Grande-Armée, 75017 Paris, puis 20, rue Hauteville, 75010 Paris, puis 245-249, avenue d'Argenteuil, 92270 Bois-Colombes, puis 36, rue Victor-Hugo, 92600 Asnières : de 1960 à 1985.

Carel Fouche Industries, 22, place de Seine, tour Neptune, 92086 Paris-La Défense Cedex, puis GEC Alsthom Transport, 22, place de Seine, tour Neptune, 92086 Paris-La Défense Cedex, de 1913 à 1996 ;

CEM Alsthom, 55, avenue Jean-Jaurès, 93350 Le Bourget, de sa création à 1984 ;

Comptoir des matériaux acoustiques (CMA), rue d'Aguesseau, 92100 Boulogne-sur-Seine : de 1958 à 1982 ;

Copris isolation, rue du Val-de-Richebourg, 95360 Montmagny : de 1964 à 1977 ;

Fibrociment de Poissy, 78300 Poissy : de 1903 à 1958 ;

Dalami, 78540 Vernouillet : de 1961 à 1986 ;

DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon, 91119 Clichy : de 1959 à 1970 ;

ELM Leblanc/Société Taittinger/groupe Bosch, 123-125 rue Diderot, 93700 Drancy : depuis 1972 ;

Fives-Cail Babcok/CNIM, 80, rue Emile-Zola, 93123 La Courneuve : de 1962 à 1996 ;

Fours Ripoche/CECF/ CFR : 3, rue Ferrus, 75014 Paris, de 1968 à 1996 ; CECF : 4, rue Michel-de-Gaillard, 91160 Longjumeau, de 1969 à 1983, et CECF/ ACF/Fours Ripoche : 1, rue des Marais, 91720 Maisse, de 1973 à 1996 ;

Française d'isolation industrielle, chemin des Processions, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : de 1966 à 1994 ;

ISOMACO, 13-17 rue Saint-Germain, 93230 Romainville : de 1969 à 1984 ;

Isotherma, 79, rue de la Gare, 78370 Plaisir : de 1965 à 1979 ;

Le Joint français, 84, 116, rue Salvador-Allende, 95870 Bezons : de 1907 à 1995 ;

3-M France, parc Barrachin, 95250 Beauchamp : de 1971 à 1975 ;

Paretan Garoche, 26, route de Mandres, 94440 Santeny : de 1974 à 1988 ;

Philplug français, 51, rue de France, 94360 Vincennes : de 1950 à 1980 ;

La Bakélite française : de 1932 à 1985 ;

Perstorp : de 1985 à 1998 ;

Précicable, 151, rue Michel-Carré, BP 10, 95102 Argenteuil Cedex : de sa création à 1985 ;

Raschig SAS : depuis 1998 ;

Rieter/Keller, laboratoire de recherche, route de l'Hautil, 95000 Boisemont, puis 78410 Aubergenville : de 1971 à 1981 ;

Rincheval, boulevard du Général-Leclerc, 95320 Soisy-sous-Montmorency : de 1907 à 1996 , puis Famaro-Rincheval, 3 avenue des Cures, 95320 Soisy-sous-Montmorency ;

Siafom, rue Le Peletier, 75009 Paris : de 1962 à 1977 ;

SNIFI/EFI, 94, avenue de Versailles, 75016 Paris, de 1975 à 1980 ;

SNIFI/Kaefer, 5, chemin d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ;

Société Adamel/Adamel-Lhomargy/Creusot-Loire/Instrument SA/Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe, 75011 et 5, boulevard de Bellevue, 91210 Draveil, puis 15, avenue Jean-Jaurès, 94200 Ivry-sur-Seine : de 1966 à 1996 ;

Société Autoclavite, Le Buisson-Houdart, RN 191, 91540 Mennecy : de 1957 à 1996 ;

Société Bernard Gatbois, 4, rue du jura, et 3, rue de l'Estérel, ZI Silic, 94533 Rungis, puis 8-12, rue du Cantal, ZI Petite Montagne, 91019 Evry Cedex, puis 9-11, impasse Alexis-Trinquet 91000 Evry ;

Société Fibrociment et Revêtements ELO, puis Eternit, route de Médaan, quai de seine, 78510 Triel-sur-Seine : de 1958 à 1996 ; - 1, rue de l'Amandier, BP 33, 78540 Vernouillet : depuis 1975.

Société Frendix, Rue Casimir-Périer, 95870 Bezons : de sa création à 1985 ;

Société Isolfeu, 15, rue de Chabrol, 75010 Paris : de 1944 à 1966 ;

Société Isoméca, zone industrielle, RN 19, 77370 Nangis : de 1968 à 1992.

Société J.I.F./Meillor SA, 4, rue Alexandre, 92230 Gennevilliers, puis rue du Compas, puis 2, avenue de l'Ile-de-France, 95310 Saint-Ouen-L'Aumône : de 1952 à 1995 ;

Spécialités colloïdales industrielles (SCI), CECA, CECA/ATO, 36, route de la Falaise, 78126 Aulnay-sur-Mauldre : de 1972 à 1995 ;

Stein Industrie, puis GEC Alstom, établissement "chantier, 19-21, avenue Morane-Saulnier, 78140 Vélizy, de 1956 à 1996 ;

Stotnet, 16, rue François-Guibert, 75015 Paris : de 1947 à 1974 ;

Technisol, zone industrielle, 91420 Morangis : de 1962 à 1998 ;

Trouvay Cauvin, 183 rue Ordener, 75882 Paris Cedex 18 : de 1929 à 1969 ;

Tunzini SA/Tunzini Nessi entreprises équipement : 90, rue Cardinet, Paris 17e, de 1964 à 1980 ; puis Tunzini Nessi entreprises équipement : 1, place Honoré-de-Balzac, 95100 Argenteuil, de 1980 à 1986 ; puis Tunzini Nessi entreprises équipement/Tunzini SA/Tunzini SNC : 250, route de l'Empereur, 92800 Rueil-Malmaison, de 1986 à 1994 ; puis Tunzini SNC : 18, place de l'Europe, 92500 Rueil-Malmaison, de 1994 à 1996 ;

Usine Pyrolac, avenue du Président-Allende, 94440 Vitry-sur-Seine : de 1964 à 1978 ;

Valeo, puis Chaussons service, rue des Oziers, ZA du Vert-Galant, 95310 Saint-Ouen-l'Aumône : de 1978 à 1996 ;

Valéo Chausson thermique, 92600 Asnières-sur-Seine, de 1960 à 1989, puis Valéo thermique Moteur, 8, rue Louis-Lormand, 78321 La Verrière, de 1988 à 1996 ;

Vaysse, 385, rue de Vaugirard, 75015 Paris : de 1974 à 1987.

Languedoc-Roussillon

SITUB, ZA de Berthet, 219, avenue de l'Hermitage, 30200 Bagnols-sur-Cèze : de 1994 à 1996.

Limousin

Etablissement Dupeux, 23 c, boulevard Saint-Maurice, 87000 Limoges, de 1946 à 1983 ;

J. Coudamy SA puis Coudamy Cobelcomex, puis Ceric Thermic : 127, rue Perrin, 87039 Limoges : depuis 1953 ;

Lorraine

Arjo Wiggins, 88380 Arches, depuis sa création jusqu'en 1992.

Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.

Entreprise Bettlol : 79, rue Pasteur, 54310 Homécourt : de 1966 à 1995.

CDF Chimie/Atochem, usine de Carling, Saint-Avold, BP 65001, 57501 Saint-Avold Cedex : de 1952 à 1980.

Etablissements Dubois et Cie; 67, rue Keller, 54004 Nancy Cedex : de 1964 à 1979 ;

Feyel SA, 76, avenue André-Malraux, 57000 Metz, puis 8, avenue Louis-le-Débonnaire, 57000 Metz, de 1970 à 1997.

Furgoni, 10, rue Joliot-Curie, 57250 moyeuvre-Grande : de 1960 à 1987 ;

Le Laboratoire métallurgique, 29-33, rue de Rombas, 57140 Woippy : de 1936 à 1978 ;

Manoir industries division Gerlach, route de Guerstling, 57320 Bouzonville, de 1968 à 1995 ;

SNIFI/EFI, Les Quarres, BP 44, 57130 Ancy-sur-Moselle, de 1966 à 1992.

Société Construction Maintenance industrielle (CMI), 1, rue du général-Mangin, 57000 Metz : de 1970 à 1979 ;

Société lorraine des anciens établissements De Dietrich et compagnie de Lunéville, de 1948 à 1964, puis CIMT, de 1964 à 1970, puis Trailor, 9, avenue de la Libération, 54300 Lunéville, de 1970 à 1992 ;

Vosgisol, 57, rue Chanzy, 88500 Mirecourt : de 1973 à 1984 ;

Wanner/Wanner Isofi/Wanner Industrie, 63 bis, boulevard Henri-Barbusse, 54510 Tomblaine : de 1957 à 1997 ;

Midi-Pyrénées

Babcock Sacom, 15, rue Boudeville, zone Thibaud, 31100 Toulouse : de 1929 à 1996 ;

Bostik Findley 65420 Ibos, de 1965 à 1972 ;

Wanner Isofi Isolation/Wanner isofi/Wanner Industrie, 31000 Toulouse-Lacq : de 1933 à 1997 ;

Nord - Pas-de-Calais

Ammari : ZI, 4, avenue d'immercourt, 62223 Saint-laurent-Blangy : depuis 1965 ;

Arbrisseau, Colles d'Arbrisseau, Arbrisseau Sader, Rousselot, CECA : 228, rue de l'Arbrisseau, 59000 Lille, puis 70, rue de Lille, 59710 Avelin, de 1956 à 1985 ;

CDF Chimie, usine de Mazingarbe, 62670 Mazingarbe : de 1946 à 1972.

Courtaulds SA-Courtimmo, pont du Leu, 62231 Coquelles : de 1926 à 1991 ;

Dickson Constant, 2, rue de l'Albeck, ZI de Petite-Synthe, 59640 Dunkerque, de 1971 à 1982 ;

Ducellier et Cie puis Valéo, route de Montreuil, 62630 Etaples : de 1971 à 1992 ;

Entreprise Damette / Sockeel A et J, 45, rue de la Sous-Préfecture, 59190 Hazebrouck, de 1961 à 1976 ;

Entreprise générale d'isolation Poujaud, rue Gabriel-Péri, ZI de la Samaritaine, BP 53, 59430 Saint-Pol-sur-Mer : de 1977 à 1987 ; Poujaud SA : depuis 1987 ;

Entreprise Vanpeene Albert, rue Rolls, 62231 Sangatte, de 1979 à 1994.

Etablissements G. Meigneux, NRJ Meigneux SA (nouvelles réalisations Jean-Meigneux), 4, rue Gérhard-Hansen, 62200 Boulogne-sur-Mer, de 1958 à 1994 ;

ITN (Isolation thermique du Nord), rue du Magasin-Général, 59140 Dunkerque : de 1960 à 1988.

Finalens (société industrielle et financière de Lens), usine de Douvrin, route de Lens, Douvrin, 62138 Haisnes : de 1932 à 1975 ;

Feutres d'amiante, feutres et amiantes du Nord, 59570 Bavay : de 1940 à 1980 ;

Fonderie franco-belge, 2, rue Orphée-Variscotte, 59660 Merville : de 1926 à 1995 ;

Forgeval, 29 chemin des alliés, 59300 Valenciennes : jusqu'en 2000 ;

Fourmaintraux et Delassus : rue de la Belle-Croix, 62240 Desvres, de 1969 à 1981 ;

Fourmaintraux et Delassus : rue Désiré-Copin, 59750 Feignies, de 1969 à 1981 ;

Khol, 367, avenue de Saint-Exupéry, 62100 Calais : de 1966 à 1991 ;

Le Joint ADJI, boulevard Gambetta, 59200 Tourcoing, puis ZA Les Champs, rue Norbert-Segard, 59223 Roncq, de 1988 à 1996 ;

MAGNESIA, 215 G, route de Saint-Omer, 62100 Calais, de 1933 à 1996 ;

Marles Kuhlman, Produits chimiques Ugine Kuhlman (PCUK), Atochem/ICI France SA, 62920 Choques, de 1960 à 1990 ;

Matériel de cuisson Delrue, 103, rue du Levant, 59200 Tourcoing, de 1947 à 1988 ;

Mineur Becourt, Avenue des bureaux, 59610 Fourmies : de 1912 à 1982 ;

Mineur Becourt, 10, rue Jean-Jaurès, 59770 Marly : de 1965 à 1990 ;

Olifan, rue d'Amsterdam et 1, rue de Harlem, 59200 Tourcoing, de 1951 à 1987 ;

Ripolin Georget Freitag, puis Ripolin SA, usine de Ruitz, 62620 Barlin : de 1973 à 1981 ;

SA Ateliers Bouchez, entreprise M. Bouchez, 2, rue Jeanne-d'Arc et 80, rue du 29- juillet, 62100 Calais, de 1958 à 1993 ;

SCREG, avenue de la Gironde, 59640 Petite-Synthe Dunkerque : de 1974 à 1993 ;

Scora, rue de l'Usine, 62192 Caffiers : de 1960 à 1977 ;

SI Energie, ex-Stein Industrie / GEC Alstom, 1 ter, rue Jules-Guesde, 59390 Lys-lez-Lannoy, de 1956 à 2001 ;

société 3M France, Route de Sancourt, 59554 Tilloy-lès-Cambrai : de 1975 à 1987 ;

Société dunkerquoise de matériaux et enrobés (SDME), avenue de la Gironde, 59640 Petite-Synthe Dunkerque : de 1974 à 1993 ;

Société lilloise de matériaux enrobés (SLME), Port fluvial, 59211 Santes : de 1966 à 1988 ;

Basse-Normandie

CEGEDUR puis TREFIMETAUX : 37 et 39, rue Georges-Landry, 14160 Dives-sur-Mer, de 1946 à 1989 ;

Moulinex/Socam/Socamec, 2, rue de l'Industrie, 14123 Cormelles-le-Royal, de 1964 à 1988 ;

le Moulin Légume/Moulinex/Mecanor, 25, avenue Jean-Mantelet, 61000 Alençon, de 1969 à 1986 ;

Moulinex société Marbo, ZI Le Bois Launay, BP 19, 61700 Domfront, de 1973 à 1988 ;

Moulinex, ZI de la Capelle, 50008 Saint-Lô, de 1973 à 1993 ;

Moulinex/Soconel, 25, rue du Commerce, 61200 Argentan : de 1962 à 1986 ;

Moulinex/Famelec, 14700 Falaise : de 1965 à 1993 ;

SITUB, ZA, La Fosse Yvon, 50440 Beaumont-Hague : de 1960 à 1996 ;

SNIFI/EFI, BP 95, 50440 Beaumont, de 1970 à 1978, SNIFI/EFI, BP 726, ZI de Digueville, 50447 Beaumont, de 1984 à 1994 ;

La Soudure moderne, 17, avenue de l'Industrie, 61200 Argentan, de 1969 à 1996.

Haute-Normandie

Abrisol, 91, rue de la Petite-Porte, 76000 Rouen : de 1989 à 1997 ;

Absire-Sevrey, 89, rue de Lyons-la-Forêt, 76000 Rouen, de 1960 à 1977.

Aliand et Robert, 125, Grande-Rue, port Mort, 27940 Aubevoye : de 1955 à 1997 ;

Bitumes spéciaux, zone industrielle, allée Paul-Sabatier, 27940 Aubevoye : de 1945 à 1999.

Carel Fouche Industrie, 27940 Aubevoye, de 1936 à 1989 ;

Compagnie des produits chimiques et matières colorantes (CPCMC), Francolor, Compagnie française des matières colorantes (CFMC), FMC, division des établissements Kuhlmann, Pechiney Ugine Kuhlmann, ICI, boulevard Dambourney, BP 4, 76350 Oissel : de 1919 à 1983 ;

Etablissement Julin, filiale SIM, rue d'Elbeuf, 76100 Rouen, rue Méridienne, 76100 Rouen, avenue du Général-Leclerc, 76120 Le Grand-Quevilly, depuis sa création à 1980 ;

Evers, rue Jules-Lecesne : de 1951 à 1996 ; rue Marceau, 76600 Le Havre : de 1958 à 1977.

Fibral, rue Tout-Vent, puis avenue de Bretagne, 76000 rouen, puis avenue des Canadiens, 76120 Le Grand-Quevilly : de 1961 à 1984 ;

Havrisol/Havraise d'isolation, rue Robert-Ancel, 76700 Harfleur : de 1974 à 1993.

indasco France, 5 rue du Débarquement, 76100 Rouen : de 1961 à 1997 ;

Isotherma, ZA du Bon-Marais, 76530 Grand-Couronne : de 1952 à 1999.

Lebrun Albert, rue du Clos-au-Blé, 76530 Grand-Couronne, puis rue raspail, BP 23, 76140 Saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1960 à 1996 ;

les Fours Gouet SA, rue Edmond-Lavernot, 76260 Eu : de 1963 à 1996 ;

Lincoln Electric France, avenue Franklin-Roosevelt, BP 214, 76121 Le Grand-Quevilly Cedex : de 1947 à 1990 ;

Normandie Isolation, 76830 Dieppedalle-Croisset : de 1954 à 1985 ;

Ouest-Isol, rue Grande-Epine, 76800 Saint-Etienne-de-Rouvray : de 1973 à 1996 ;

Parc Entreprises CFR. 76600 Le Havre. 76700 Gonfreville l'Orcher : de 1971 à 1983 ;

Parc des Marais 76600 Le Havre - 76700 Gonfreville-l'Orcher : de 1983 à 1990 ;

Plurisol SA, 1, rue de l'Avenir, 76124 Le Grand-Quevilly : de 1962 à 1999, parc d'entreprise des Marais, 76700 Gonfreville-l'Orcher : de 1960 à 1999.

Realisol, 6, rue du Quesnot, ZA, BP 39, 76410 saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1990 à 1996 ;

SA Normande de l'amiante manufacture, 72, rue de Louviers, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, 76320 Caudebec-lès-Elbeuf : de 1945 à 1980.

Sitaf, avenue du général-Leclerc, 76530 grand-Couronne : de sa création à 1998 ;

SITUB, BP 123, 76430 Tancarville : de 1960 à 1996 ;

Société Capel/Cape/Cape contracts/Socap, ZI La Métairie, 76170 Lillebonne : de 1965 à 1990 ; BP 15, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1967 à 1994.

Roclaine, rue Michel-Poulmarch, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray : de 1950 à 1973 ; Isover Saint-Gobain : de 1973 à 1981 ;

SNIFI/EFI, 3, rue Marc-Seguin, 76100 Rouen : de 1968 à 1994.

SNIFI/EFI, 17, avenue de Grammont, 76000 Rouen, de 1947 à 1968.

SNIFI/EFI, chemin de la Darse, BP 32, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon, de 1969 à 1994.

SNIFI/EFI, ZI, BP 5042, 76071 Le Havre, de 1973 à 1994.

Société européenne des asphaltes, boulevard de Stalingrad Le Grand-Quevilly : de 1972 à 1981 ;

Société Henkel France SA, Usine de Louviers, rue Charles-Cros, 27400 Louviers : de 1970 à 1980 ;

Société Sika, ZI, 76220 Gournay-en-Bray : de 1977 à 1983 ;

Tissot, 565, avenue du 11-Novembre, 76650 petit-Couronne : depuis 1973 ;

Trouvay Cauvin, 58 rue du Général-Chanzy, 76600 Le Havre, de 1969 à 1973. Usine de Fécamp, zone industrielle de Babeuf, 76400 Saint-Léonard, de 1973 à 1996 ;

Wanner/Wanner Isofi Isolation/Wanner Industrie, ancienne route de Duclair, 76380 Canteleu : de 1973 à 1995 ; parc des Falaises, 76700 Gonfreville-l'Orcher : de 1973 à 1999.

WITCO, rue Gravetel, 76320 Saint-Pierre-lès-Elbeuf, de 1972 à 1989.

Pays de la Loire

ACB/Alstom Fluides et Mécanique, boulevard de la Prairie-au-Duc, 44945 Nantes Cedex 9 : de 1986 à 1990 ;

Babcock Sacom, case postale 3601, rue Julian-Grimau, 44805 Saint-Herblain : de 1929 à 1996 ;

Carel et Fouche, puis Construction ferroviaire du Mans, 2, rue du Miroir, 72000 Le Mans : de 1960 à 1987 ;

Inoxydable de l'Ouest, 53800 Congrier : de 1961 à 1982 ;

Isotherma, ZI Noes, BP 23, 44550 Montoire-de-Bretagne : de 1961 à 1999 ;

Le Joint MARA SA, 86, rue Gutenberg, 44600 Saint-Nazaire : de 1956 à 1998 ;

Moulinex : rue Saint-Léonard, 53100 Mayenne : de 1974 à 1994 ;

Moulinex, rue des Acacias, 53700 Villaines-la-Juhel, de 1975 à 1990, rue Abbé-Lelièvre, 72130 Fresnay-sur-Sarthe, de 1973 à 1992, rue Charles-Granger 72600 Mamers, de 1966 à 1994.

Motorola Automobile, Valéo-Motorola alternateurs, Valéo alternateurs Angers, Valéo équipements électriques moteurs, 6, rue François-Cévert, BP 1014, 49015 Angers Cedex : de 1973 à 1996 ;

SCREG : 44800 Saint-Herblain : depuis sa création jusqu'en 1990.

Sicof, 85260 La Copechagnière, de 1953 à 1976.

SNIFI/EFI, agence Savenay, 44260 Donges, de 1974 à 1982, puis agence ZI Bonne-Nouvelle, BP 47, 44480 Donges, de 1982 à 1994 ;

SNIG/SITUB, La Croix des Marins, 44480 Donges : de 1961 à 1996 ;

Société des chaudronneries de l'Ouest, 13, rue du Bois-Fleuri, 44118 La Chevrolière : de 1974 à 1996 ;

Valéo Thermique Moteur, 130, route de Mayenne, 53003 Laval, de 1954 à 1988 ;

Valeo/Ferodo/SAMP, 72210 La Suze-sur-Sarthe : de 1960 à 1992 ;

Warner Electric Europe / Collins & Tournadre Tourco , 7, rue de Champfleur, 49182 Saint-Barthélemy-d'Anjou, de 1970 à 1996 ;

Warner, route de Spay, BP 17, 72700 Allonnes, de 1965 à 1996.

Picardie

ANRTP, 72, rue du Pont-d'Arcole, 60000 Beauvais : de 1977 à 1996 ;

Atelier protégé ANRTP, annexe d'Allonne, 10, rue des Quarante-Mines, 60000 Allonne, de 1992 à 1996.

Axter, 60460 Précy-sur-Oise : de 1951 à 1979 ;

BASF Peintures et encres (BASF Coating SA et BASF Systèmes d'impression) , zone industrielle, Brieul-le-Sec, 60600 Clermont : de 1974 à 1992 ;

Bosch systèmes de freinage, 44, route nationale, 02190 Juvincourt, de 1972 à 1996 ;

Bostik Findley, BP 60209, route de Bailly, 60772 Ribecourt Cedex, de 1962 à 1989 ;

CAT L'Envol, rue de Lunéville, 02100 Saint-Quentin : de 1966 à 1996 ;

Comptoir du pesage Dyona, 60240 Fresnes l'Eguillon, de 1968 à 1988 ;

Delaunay WSA Isolation acoustique phonique, 15, rue de la Gare, 60134 Villers-Saint-Sépulcre : de 1968 à 1978 ;

DBA/Bosch systèmes de freinage/SIF, 6 rue du Bois, 60690 Marseille-en-Beauvaisis : de 1978 à 1983 ;

Entreprise Calorifuge Tôlerie Accessoires de l'Aisne, 6, rue du Blanc-Mont 02100 Saint-Quentin : de 1966 à 1990 ;

Etablissements DBA/Bendix/Honeywelle/Allied Signal, centre de distribution d'Allone : 21, avenue Saint-Mathurin, BP 50632 Beauvais Cedex : de 1973 à 1996 ;

Etablissements DBA/Bendix/Honeywelle/Allied Signal, Tille, 60000 Beauvais : de 1981 à 1987 ;

Frendo/Fren J./Fren Brex SA/Roulunds Codan, Z.I. d'Angean, 60240 Chaumont-en-Vexin : de 1975 à 1997.

Gurit Essex, Dow Automotive, ZI du Nord, route d'Amiens, 60130 Saint-Just-en-Chaussée, de 1977 à 1983.

Hazemeyer, 285, rue de Guise, 02100 Saint-Quentin : de 1948 à 1981 ;

Inmont, Saint-Just-en-Chaussée : de 1970 à 1974 ;

Isotherma, 4, rue du Moulin, 60001 Goincourt : de 1962 à 1999 ;

Levis SA peintures techniques, Akzo Coatings SA, rue Jeanne-d'Arc, 60540 Bornel, de 1970 à 1990 ;

LOCKEED, DBA, 82-84, rue du Pont-d'Arcole, 60000 Beauvais, de 1966 à 1985 ;

MANUFACTURE DES GLACES ET PRODUITS CHIMIQUES DE SAINT-GOBAIN CHAUNY et CIREY puis PECHINEY SAINT-GOBAIN puis RHONE PROGIL puis RHONE POULENC INDUSTRIES puis CHLOE CHIMIE et RHONE POULENC puis ATOCHEM et CHARBONNAGES DE France CHIMIE puis RHODIA, 2, rue de Soissons, 02300 Chauny : De 1944 à 1996 ;

Matériel scientifique moderne, 4 bis, rue des Archers, 80000 Amiens, de 1950 à 1991.

Max Perles et Cie, 4, rue du Professeur Dubos, 60119 Henonville, de 1970 à 1996.

Moulinage et retorderie de l'Oise (MERO), 57, boulevard Lebègue, 60530 Neuilly-en-Thelle, de 1988 à 1990.

SA GEB, 1, allée des Coquelicots, 60440 Nanteuil-le-Haudouin, de 1986 à 1996.

Sitel/Delle-CGE/unelecAlsthom-CGE/Unelec SA/Unelec-GE-GEC/GE-power Controls France, route de Guise, 2100 Harly et 02322 Saint-Quentin : de 1937 à 1996 ;

Société Cape Contracts/SOCAP, 1, rampe Saint-Prix, 02100 Saint-Quentin : de 1990 à 1997 ;

Société des peintures Astral, 16, rue des Déportés, BP 4, 60160 Montataire, de 1959 à 1981 ;

Valeo/Allied Signal, centre de Mortefontaine, 60128 Plailly : de 1989 à 1996.

Poitou-Charentes

CELERG Sud, établissement d'Angoulême, 16017 Angoulême, de 1995 à 1999 ;

Entreprise Langer Michel et compagnie/Société Langer Michel et compagnie : usine de Saint-Germain-de-Longehaume, 50, route de Nantes, 79700 Mauléon : depuis sa création à 1986 ;

Entreprise SARL Bire, 8 rue des Cèdres, 79370 Celles-sur-Belle : de 1990 à 1997 ;

Etablissements Doizon, 79290 Bouille-Loretz : de 1944 à 1990 ;

Fast puis Alta, 90 rue des Lacs, BP 14, 79290 Argenton-l'Eglise : de 1990 à 1997 ;

Poujoulat SA, BP 01, Saint-Symphorien, 79270 Frontenay-Rohan-Rohan, de 1963 à 1995 ;

Guillemin puis Idéal Guillemin, 90 rue des Lacs, BP 14, 79290 Argenton-l'Eglise : de 1947 à 1990 ;

Société Cogem/SA Eno/SN Eno, 88, rue de Bellune, 79025 Niort Cedex 9 : de 1967 à 1982 ;

SNPE-Etablissement d'Angoulême, 16017 Angoulême, de 1975 à 1999.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpha Isolation, ZI Les Estroublans, 1, rue No-5, 13127 Vitrolles : depuis 1976.

Atofina, site de Fos, Carrefour du Caban, RN 568, BP 111, 13773 Fos-sur-Mer : de 1975 à 2001 ;

ATOFINA, établissement de Port-de-Bouc, carrefour du Caban, RN 268, BP 111, 13773 Fos-sur-Mer : de 1940 à 1995 ;

ATOFINA, usine de Saint-Auban, 04600 Saint-Auban : de 1962 à 1994 ;

Babcock Sacom, 775, rue André-Ampère, 13852 Aix-en-Provence : de 1929 à 1996 ;

BP Chemicals, BP 6, 13117 Lavera, de 1970 à 1977 ;

Chassimetal SA, Item SA, Item Centre SA, Ceric Thermic, 2208, route de Grasse, 06600 Antibes, lieudit Font de Cine, chemin de Saint-Bernard, 06220 Vallauris, de 1953 à 1996 ;

Chaud et Froid, Les Pennes, Mirabeau, 13170 La Gavotte : de 1970 à 1986 ;

CMPEI, CMA, CMF, CMP, Constructions métalliques de Provence, Constructions métalliques d'Arles, Constructions métalliques de France, 1, rue Nicolas-Copernic, chemin des Moines, 13200 Arles, de 1952 à 1994 ;

ELF Atochem, BP 3, 13117 Lavera, de 1970 à 2001 ;

France Joints , zone industrielle, 1re avenue, 11e rue, îlot M, 06510 Carros : de 1992 à 1993 ;

FRIEDLANDER, boulevard du Progrès, 13014 Marseille, de 1960 à 1966 ", puis " 39-41, boulevard Sainte-Lucie, 13007 Marseille, de 1966 à 1988 ", puis " 550, rue Pierre-Berthier, parc de Pichaury, BP 348000, 13799 Aix-en-Provence : de 1988 à 1996 ;

Isotec, 13, quai de Tourette, 13002 Marseille : de 1984 à 1999 ;

L'Aeraulique, le logis du Bonneau, quartier des Mourettes, 06270 Villeneuve-Loubet : de 1975 à 1989 ;

Peinture Marius Dufour, 58-90, boulevard Fifi-Turin, BP 96, 13395 Marseille Cedex : de 1972 à 1994 ;

Pillard Frères/Pillard et compagnie/EGCI Pillard/entreprise Pillard, 15, rue des Frères-Cubbedu, 13014 Marseille, de 1961 à 1996 ;

Regularc, 2, place Albert-Blanc, 13600 Ceyrette : de 1973 à 1996 ;

SA Maison Faure/Faure SA, route de Marseille, 04100 Manosque, de 1965 à 1996 ;

SARL Méditerranéenne d'isolation et d'ignifugeage : 25, rue Roger-Deschamps, 13730 Saint-Victoret : depuis sa création ;

Société des anciens établissements A.-Devries, ZI les Paluds, 13400 Aubagne : de 1958 à 1976 ;

SOCIÉTÉ D'ENTREPRISES ET DE FUMISTERIE INDUSTRIELLE (SEFI), 60, cours Pierre-Puget, 13006 Marseille, puis quartier des Fouitades, BP 56, 13655 Rognac Cedex, de 1935 à 1996 ;

Société française de plaques de plâtre (SFPP)/Pregypan/Pregypan Rigips/Plâtres Lafarge, établissement de Carpentras, chemin de Villefranche, BP 135, 84204 Carpentras Cedex : de 1967 à 1982 ;

Société de projection de matériaux isolants (SPMI), route de Saint-Cézaire, lieudit Grange de Jourdan, 06460 Saint-Vallier-de-Thiey : de 1989 à 1992 ;

Société industrielle de tuyauterie d'usine et de bâtiment, 23-25, 4e-Avenue, BP 2157, 13847 Vitrolles Cedex : depuis sa création ;

SNIFI/EFI, agence quartier Saint-Estève, 13130 Berre-l'Etang, de 1965 à 1994 ;

SNIFI/EFI, BP 61, 13110 Port-de-Bouc, de 1965 à 1990.

Rhône-Alpes

Auburtin SA, 14, rue Passet, 69007 Lyon, puis 151, avenue Franklin-Roosevelt, 69275 Décines-Charpieu : de 1950 à 1990 ;

Babcock-Sacom, parc d'activité, zone du Génie, 69200 Vénissieux : de 1929 à 1996 ;

Babcock Entreprise/Citic Carosso Industrie, 35, rue des Alliés, 38100 Grenoble : de 1929 à 1991 ;

Binet Feutres, Annonay, BP 130, 07430 Davezieux : de 1952 à 1977 ;

Bourrin, 18, Grande-Rue, 42406 Saint-Chamond Cedex : depuis sa création jusqu'en 1996 ;

CARTONNERIES réunies VOISIN ET PASCAL, Usine du Moulin, rue de l'Etissey, 38300 Bourgoin-Jallieu : De 1948 à 1991 ;

Carborundum, 17, rue Antoine-Durafour, 42420 Lorette : de 1964 à 1977.

CECA Saint-Bauzille, CECA, 07210 Saint-Bauzille : de 1960 à 1970.

CME, IEE, Erome SA, chemin Vianial, 26600 Erome, de 1971 à 1986.

Edra Stop, 8, chemin de Bessy, 42150 La Ricamarie : de 1960 à 1997.

Electrolux professionnel, ZI, 9, avenue Marc-Seguin, 26240 Saint-Vallier, de 1970 à 1985.

Entreprise lyonnaise isolation thermique (ELIT), 6, rue des Aqueducs, 69290 Craponne : de sa création à 1992 ;

Etablissements Joly/groupe DSMEPP France/Cestidur industrie/Quadrant EPP France, 34, rue Louis-Saillant, 69120 Vaulx-en-Velin, puis 60, rue René-Desgrand, 69100 Villeurbanne, puis Pusignan, 69881 Meyzieu : de 1977 à 1991.

Etablissements Vital Fargere Aîné/Cefilac, rue Denis-Epitalon, 90, rue de la Roche-du-Geai, 42029 Saint-Etienne : de 1879 à 1997 ;

Fonderies et ateliers du Rhône, 45, rue de la Cité, 69425 Lyon : de 1940 à 1980 ;

Fours et Brûleurs Rey, 18, rue du Vercors, 42100 Saint-Etienne : de 1943 à 1996 ;

Genevet : rue Barthélémy-Thimonier, ZI de Bonrert, 42300 Mably, jusqu'en 1996 ;

Jacquemard/Luchaire/Rhonatec/Isofreins, 4, rue de Dunkerque, 42100 Saint-Etienne : de 1953 à 1992 ;

Janique et Cie, Sté FY Joints Janiques, 16, rue du Crépet, puis 37, rue Bancel, 69007 Lyon, de 1974 à 1996 ;

JMF/JMF Curty/Société Baud/Joint métalloplastique français, 01300 Belley : de 1916 à 1967 ;

JST/Vatech, 84, avenue Paul-Santy, 69008 Lyon : de 1949 à 1988 ;

Loire Fonte Industrie (LFI, ex-Fonderie Jurine), 97, rue de la République, 42500 Le Chambon-Feugerolles : de 1920 à 1995 ;

Pavailler Equipement, Pavailler BVP, 555, rue Benoît-Frachon, 26800 Portes-lès-Valence, de 1950 à 1996 ;

Prost, puis Prost Lafarge groupe CEC, puis Lafarge réfractaire, puis Piral SA, zone industrielle, 07210 Alissas, de 1969 à 1980 ;

SAVIEM puis RVI, Avenue Ferdinand-Janvier, 07100 Annonay : de 1962 à 1993 ;

Silisol/Omerin, division Silisol SAS, 8, rue Bossuet, puis 11, allée du Couchant, ZI du Bevey, 42100 Saint-Etienne : de 1960 à 1996 ;

SITUB, rue Gustave-Eiffel, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon : de 1993 à 1996 ;

SNIFI/EFI, rue Thomas, BP 38, 69320 Feyzin, de 1971 à 1981 ;

SNIG/SITUB, 8, allée du Rhône, 69552 Feyzin : de 1968 à 1996 ;

SNIG/SITUB, ZI Faveyrolle, 19, avenue Paul-Sabatier, 26700 Pierrelatte : de 1985 à 1996 ;

Société d'électrochimie de Jarrie et de Thaon, puis Société d'électrochimie, d'électrométallurgie des aciéries électriques d'Ugine (SECEMAEU), puis Pechiney Ugine Kuhlmann, puis Elf Atochem, Usine de Jarrie, route nationale 85, BP 1, 38560 Jarrie : De 1916 à 1996 ;

Société Le Chlore Liquide/PROGIL/Rhône PROGIL/Rhône Poulenc SA, puis CHLORALP, rue Lavoisier, 38800 Pont-de-Claix : de 1916 à 1996, de 1997 à 2001 ;

Société de Paris et du Rhône, de 1915 à 1986, puis EEM, de 1986 à 1987, puis Valéo EEM, de 1987 à 1989, 36, avenue Jean-Mermoz, 69355 Lyon ;

Société de Paris et du Rhône, de 1972 à 1986, puis EEM, de 1986 à 1987, puis Valéo EEM, de 1987 à 1991, rue Saint-Honoré, 38300 Bourgoin ;

Socamel Rescaset, chemin d'Allivet Renage, 38148 Rives, de 1960 à 1996 ;

Société Soma Europe Transmission/Valeo/Société Rockwell S.A./Société Meritor International, 24, rue Scheurer-Kestner, puis 17, rue des Aciéries, 42029 Saint-Etienne, puis 24, rue Scheurer-Kestner, 42007 Saint-Etienne, puis 4, rue Jean-Servanton, 42042 Saint-Etienne : de 1962 à 1998 ;

Société Usifor, 11, rue des Coopérateurs, 42042 Saint-Etienne : de 1960 à 1982 ;

SOMDIS, chemin d'Allivet, Renage, 38148 Rives : d'avril 1978 à 1984 ;

Synflor/Gerflor, 69100 Villeurbanne, puis zone industrielle rue du Bois-des-Lots, 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux : de 1972 à 1980 ;

Thermal Ceramics, BP 4, 42680 Saint-Marcellin-en-Forez : de 1957 à 1974 ;

Valéo EEM, rue du Revolay, 38291 Saint-Quentin-Fallavier, de 1989 à 1996.



Fait à Paris, le 3 juillet 2000.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,

Martine Aubry

Le ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur du budget :

Le sous-directeur,

D. Banquy



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