Texte complet

PARAMÈTRES

LIMITES DE QUALITÉ

UNITÉS

Escherichia coli (E. coli)

0

/100 mL

Entérocoques

0

/100 mL

PARAMÈTRES

LIMITES DE QUALITÉ

UNITÉS

NOTES

Acrylamide

0,10

µg/L

La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau

Antimoine

5,0

µg/L

Arsenic

10

µg/L

Baryum

0,70

mg/L

Benzène

1,0

µg/L

Benzo[a]pyrène

0,010

µg/L

Bore

1,0

mg/L

Bromates

10

µg/L

La valeur la plus faible possible inférieure à cette limite doit être visée sans pour autant compromettre la désinfectation.

La limite de qualité est fixée à 25 µg/L jusqu’au 25 décembre 2008. Toutes les mesures appropriées doivent être prises pour réduire le plus possible la concentration de bromates dans les eaux destinées à la consommation humaine, au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité de 10 µg/L.

Cadmium

5,0

µg/L

Chlorure de vinyle

0,50

µg/L

La limite de qualité se réfère également à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.

Chrome

50

µg/L

Cuivre

2,0

mg/L

Cyanures totaux

50

µg/L

1,2-dichloroéthane

3,0

µg/L

Epichlorhydrine

0,10

µg/L

La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.

Fluorures

1,50

mg/L

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

0,10

µg/L

Pour la somme des composés suivants : benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]pérylène, indéno[1,2,3-cd}pyrène

Mercure

1,0

µg/L

Total microcystines

1,0

µg/L

Par total microcystines , on entend la somme de toutes les microcystines détectées et quantifiées

Nickel

20

µg/L

Nitrates (NO₃-).

50

mg/L

La somme de la concentration en nitrates divisée par 50 et de celle en nitrites divisée par 3 doit rester inférieure à 1

Nitrites (NO₂-).

0,50

mg/L

En sortie des installations de traitement, la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,10 mg/L

Pesticides (par substance individuelle).

0,10

µg/L

Par pesticides , on entend:

Aldrine, dieldrine, heptachlore, Heptachlorépoxyde (par substance individuelle)

0,03

µg/L

– les insecticides organiques;

– les herbicides organiques;

– les fongicides organiques;

– les nématocides organiques;

– les acaricides organiques;

– les algicides organiques;

– les rodenticides organiques;

– les produits antimoisissures organiques;

– les produits apparentés (notamment les régulateurs de croissance)

et leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents

Total pesticides

0,50

µg/L

Par total pesticides , on entend la somme de tous les pesticides individualisés détectés et quantifiés

Plomb

10

µg/L

La limite de qualité est fixée à 25 µg/L jusqu’au 25 décembre 2013. Les mesures appropriées pour réduire progressivement la concentration en plomb dans les eaux destinées à la consommation humaine au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité de 10 µg/L sont précisées aux articles R. 1321-55 et R. 1321-49 (arrêté d’application)

Lors de la mise en œuvre des mesures destinées à atteindre cette valeur, la priorité est donnée aux cas où les concentrations en plomb dans les eaux destinées à la consommation humaine sont les plus élevées

Sélénium

10

µg/L

Tétrachloroéthylène et trichloro- éthylène

10

µg/L

Somme des concentrations des paramètres spécifiés.

Total trihalométhanes (THM).

100

µg/L

La valeur la plus faible possible inférieure à cette valeur doit être visée sans pour autant compromettre la désinfection. Par total trihalométhanes , on entend la somme de : chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane.

La limite de qualité est fixée à 150 µg/L jusqu’au 25 décembre 2008. Toutes les mesures appropriées doivent être prises pour réduire le plus possible la concentration de THM dans les eaux destinées à la consommation humaine, au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité.

Turbidité

1,0

NFU

La limite de qualité est applicable au point de mise en distribution, pour les eaux visées à l’article R. 1321-37 et pour les eaux d’origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique importante et supérieure à 2,0 NFU. En cas de mise en œuvre d’un traitement de neutralisation ou de reminéralisation, la limite de qualité s’applique hors augmentation éventuelle de turbidité due au traitement. Pour les installations qui sont d’un débit inférieur à 1 000 m3/j ou qui desservent des unités de distribution de moins de5 000 habitants, la limite de qualité est fixée à 2,0 NFU jusqu’au 25 décembre 2008. Toutes les mesures appropriées doivent être prises pour réduire le plus possible la turbidité, au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité de 1,0 NFU.

PARAMÈTRES

RÉFÉRENCES DE QUALITÉ

UNITÉS

NOTES

Bactéries coliformes

0

/100 mL

Bactéries sulfitoréductrices y compris les spores

0

/100 mL

Ce paramètre doit être mesuré lorsque l’eau est d’origine superficielle ou influencée par une eau d’origine superficielle. En cas de non-respect de cette valeur, une enquête doit être menée sur la distribution d’eau pour s’assurer qu’il n’y a aucun danger potentiel pour la santé humaine résultant de la présence de micro-organismes pathogènes, par exemple Cryptosporidium.

Numération de germes aérobies revivifiables à 22 ° C et à 37 ° C.

Variation dans un rapport de 10 par rapport à la valeur habituelle.

PARAMÈTRES

RÉFÉRENCES DE QUALITÉ

UNITÉS

NOTES

Aluminium total

200

µg/L

A l’exception des eaux ayant subi un traitement thermique pour la production d’eau chaude pour lesquelles la valeur de 500 µg/L(AI) ne doit pas être dépassée.

Ammonium (NH₄ ⁺).

0,10

mg/L

S’il est démontré que l’ammonium a une origine naturelle, la valeur à respecter est de 0,50 mg/L pour les eaux souterraines.

Carbone organique total (COT).

Oxydabilité au permanganate de potassium mesurée après10 minutes en milieu acide

2,0

et

aucun changement anormal

5,0

mg/L

mg/L O₂

Chlore libre et total

Absence d’odeur ou de saveur désagréable et pas de changement anormal.

Chlorites

0,20

mg/L

Sans compromettre la désinfection, la valeur la plus faible possible doit être visée.

Chlorures

250

mg/L

Les eaux ne doivent pas être corrosives.

Conductivité

≥ 180 et ≤ 1 000

Ou

≥ 200 et ≤ 1 100

µS/cm

à 20 ^oC

µS/cm

à 25 ^oC

Les eaux ne doivent pas être corrosives.

Couleur

Acceptable pour les consommateur et aucun changement anormal notamment une couleur inférieure ou égale à 15

Cuivre

1,0

mg/L

Equilibre calcocarbonique

Les eaux doivent être à l’équilibre calcocarbonique ou légèrement incrustantes

Fer total

200

µg/L

Manganèse

50

µg/L

Odeur

Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal, notamment pas d’odeur détectée pour un taux de dilution de 3 à 25^oC

pH (concentration en ions hydrogène)

≥ 6,5 et ≤ 9

Unités pH

Les eaux ne doivent pas être agressives.

Saveur

Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal, notamment pas de saveur détectée pour un taux de dilution de 3 à 25^oC

Sodium

200

mg/L

Sulfates

250

mg/L

Les eaux ne doivent pas être corrosives

Température

25

^o C

A l’exception des eaux ayant subi un traitement thermique pour la production d’eau chaude.

Cette valeur ne s’applique pas dans les départements d’outre-mer.

Turbidité

0,5

NFU

La référence de qualité est applicable au point de mise en distribution, pour les eaux visées à l’article R. 1321-37 et pour les eaux d’origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique importante et supérieure à 2,0 NFU. En cas de mise en œuvre d’un traitement de neutralisation ou de reminéralisation, la référence de qualité s’applique hors augmentation éventuelle de turbidité due au traitement.

2

NFU

La référence de qualité s’applique aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine.

PARAMÈTRES

RÉFÉRENCES DE QUALITÉ

UNITÉS

NOTES

Activité alpha globale

En cas de valeur supérieure à 0,10 Bq/L, il est procédé à l’analyse des radionucléides spécifiques définis dans l’arrêté mentionné à l’article R. 1321-20.

Activité bêta globale résiduelle

En cas de valeur supérieure à 1,0 Bq/L, il est procédé à l’analyse des radionucléides spécifiques définis dans l’arrêté mentionné à l’article R. 1321-20.

Dose totale indicative (DTI)

0,10

mSv/an

Le calcul de la DTI est effectué selon les modalités définies à l’article R. 1321-20

Tritium

100

Bq/L

La présence de concentrations élevées de tritium dans l’eau peut être le témoin de la présence d’autres radionucléides artificiels. En cas de dépassement de la référence de qualité, il est procédé à l’analyse des radionucléides spécifiques définis dans l’arrêté mentionné à l’article R. 1321-20.

GROUPES DE PARAMÈTRES

PARAMÈTRES

LIMITES
de qualité

UNITÉS

Paramètres organoleptiques.

Couleur (Pt) (1).

200

mg/L

Paramètres physico-chimiques liés à la structure naturelle des eaux.

Chlorures (CI^-) (1).

200

mg/L

Sodium (Na*) (1).

200

mg/L

Sulfates (SO₄ ^2-) (1).

250

mg/L

Taux de saturation en oxygène dissous pour les eaux superficielles (O₂) (1).

< 30

%

Température (1) (2).

25

^oC

Paramètres concernant les substances indésirables.

Agents de surface réagissant au bleu de méthylène (lauryl-sulfate de sodium).

0,50

mg/L

Ammonium (NH₄ ⁺).

4,0

mg/L

Baryum (Ba) pour les eaux superficielles.

1,0

mg/L

Carbone organique total (COT) (1) (3).

10

mg/L

Hydrocarbures dissous ou émulsionnés.

1,0

mg/L

Nitrates pour les eaux superficielles (NO₃ ^-).

Nitrates pour les autres eaux (NO₃ ^-).

50

100

mg/L

Phénols (indice phénol) (C₆H₅OH).

0,10

mg/L

Zinc (Zn).

5,0

mg/L

Paramètres concernant les substances toxiques.

Arsenic (As).

100

µg/L

Cadmium (Cd).

5,0

µg/L

Chrome total (Cr).

50

µg/L

Cyanures (CN^-).

50

µg/L

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) :

Somme des composés suivants : fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, benzo[g,h,i]pérylène et indéno[1,2,3-cd]pyrène.

1,0

µg/L

Mercure (Hg)

1,0

µg/L

Plomb (Pb)

50

µg/L

Sélénium (Se)

10

µg/L

Pesticides

Par substances individuelles, y compris les métabolites

2,0

µg/L

Total

5,0

µg/L

Paramètres microbiologiques

Entérocoques

10 000

/100 mL

Escherichia coli

20 000

/100 mL

GROUPES
de paramètres

PARAMÈTRES

GROUPE

UNITÉS

A1

A2

A3

G

I

G

I

G

I

Paramètres organoleptiques.

Couleur (Pt).

10

20

50

100

50

200

mg/L

Odeur (facteur de dilution à 25 ^oC).

3

10

20

Paramètres physico-chimiques liés à la structure naturelle des eaux.

Chlorures (CI–).

200

200

200

mg/L

Conductivité.

1 000

1 000

1 000

µS/cm

ou

ou

ou

à 20 ^oC

1 100

1 100

1 100

µS/cm
à 25 ^oC

Demande biochimique en oxygène (DBO₅) à 20 ^oC sans nitrification (O₂).

< 3

< 5

< 7

mg/L

Demande chimique en oxygène (DCO) (O₂).

30

mg/L

Matières en suspension.

25

mg/L

pH.

6,5-8,5

5,5-9

5,5-9

unités pH

Sulfates (SO₄ ^2-).

150

250

150

250

150

250

mg/L

Taux de saturation en oxygène dissous (O₂).

> 70

> 50

> 30

%

Température.

22

25

22

25

22

25

^oC

Paramètres concernant les substances indésirables.

Agents de surface réagissant au bleu de méthylène (lauryl-sulfate de sodium).

0,20

0,20

0,50

mg/L

Ammonium (NH₄ ⁺).

0,05

1

1,5

2

4

mg/L

Azote Kjeldhal (N).

1

2

3

mg/L

Baryum (Ba).

0,1

1

1

mg/L

Bore (B).

1

1

1

mg/L

Cuivre (Cu).

0,02

0,05

0,05

1

mg/L

Fer dissous sur échantillon filtré à 0,45 µm.

0,1

0,3

1

2

1

mg/L

Fluorures (F–).

0,7/1

1,5

0,7/1,7

0,7/1,7

mg/L

Hydrocarbures dissous ou émulsionnés.

0,05

0,2

0,5

1

mg/L

Manganèse (Mn).

0,05

0,1

1

mg/L

Nitrates (NO₃–).

25

50

50

50

mg/L

Phénols (indice phénol) (C₆H₅OH).

0,001

0,001

0,005

0,01

0,1

mg/L

Phosphore total (P₂O₅).

0,4

0,7

0,7

mg/L

Substances extractibles au chloroforme.

0,1

0,2

0,5

mg/L

Zinc (Zn).

0,5

3

1

5

1

5

mg/L

Paramètres concernant les

substances toxiques.

Arsenic (As).

10

50

50

100

µg/L

Cadmium (Cd).

1

5

1

5

1

5

µg/L

Chrome total (Cr).

50

50

50

µg/L

Cyanures (CN^-).

50

50

50

µg/L

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) :

Somme des composés suivants : fluoranthène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène,

benzo[a]pyrène, benzo[g,h,i]pérylène et indéno[1,2,3-cd]pyrène.

0,2

0,2

1,0

µg/L

Mercure (Hg).

0,5

1

0,5

1

0,5

1

µg/L

Plomb (Pb).

10

50

50

µg/L

Sélénium (Se).

10

10

10

µg/L

Pesticides.

Par substances individuelles, y compris les métabolites.

0,1 (1, 2)

0,1 (1, 2)

2

µg/L

Total.

0,5 (2)

0,5 (2)

5

µg/L

Paramètres microbiologiques.

Bactéries coliformes.

50

5 000

50 000

/100 mL

Entérocoques.

20

1 000

10 000

/100 mL

Escherichia coli.

20

2 000

20 000

/100 mL

Salmonelles.

Absent

dans

5 000 mL

Absent

dans

1 000 mL

(1) Pour l’aldrine, la dieldrine, l’heptachlore et l’heptachlorepoxyde, la limite de qualité est de 0,03 µg/L.

(2) Ces valeurs ne concernent que les eaux superficielles utilisées directement, sans dilution préalable.

En cas de dilution, il peut être fait appel à des eaux de qualités différentes, le taux de dilution devant être calculé au cas par cas.