Art. L3122-1, Code du travail
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Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il prend en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et est justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale.
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Cité par Art. L5544-1, Code des transports
Cité par Art. L6525-1, Code des transports
Ancien texte Art. L212-5, Code du travail
Cité par Art. L3121-10, Code du travail
Cité par Art. L3122-14, Code du travail
Cité par Art. L3122-15, Code du travail
Cité par Art. R3124-15, Code du travail
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