Art. R421-14, Code de l'urbanisme
Lecture: 1 min
L7462HZE
Cité dans la RUBRIQUE urbanisme / TITRE « Le permis de construire en zones de montagne, enjeux et spécificités du secteur de l’hébergement touristique » / le point sur... / lexbase public n°652 du 20 janvier 2022 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE urbanisme / TITRE « La restauration et l’extension des chalets d’alpage : un exemple d’imbrication des compétences de l’Etat et des collectivités locales » / le point sur... / lexbase public n°652 du 20 janvier 2022 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE urbanisme / TITRE « Construction d'une antenne-relais de téléphonie mobile prenant appui sur un immeuble déjà construit : détermination du régime d'autorisation applicable au titre du Code de l'urbanisme » / brèves / lexbase public n°330 du 8 mai 2014 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE urbanisme / TITRE « Chronique de droit de l'urbanisme - Décembre 2012 » / jurisprudence / lexbase public n°270 du 13 décembre 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE urbanisme / TITRE « Chronique de droit de l'urbanisme - Janvier 2012 » / doctrine / la lettre juridique n°467 du 5 janvier 2012 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE public général / TITRE « Panorama des arrêts mentionnés rendus par le Conseil d'Etat - Semaine du 11 au 15 juillet 2011 » / panorama / lexbase public n°210 du 21 juillet 2011 Abonnés
Cité dans la RUBRIQUE urbanisme / TITRE « Rejet d'une demande d'obtention d'un permis de construire tacite » / jurisprudence / lexbase public n°70 du 19 juin 2008 Abonnés
Cité par Art. R*421-13, Code de l'urbanisme
Cité par Art. R*421-17, Code de l'urbanisme
Cité par Art. A431-4, Code de l'urbanisme
Cité par Art. R*421-17-1, Code de l'urbanisme
Cité par Art. R*421-39, Code de l'urbanisme
Cité par Art. R421-18, Code de l'urbanisme
Cité par Art. R421-24, Code de l'urbanisme
Cité par Art. R324-1-6, Code du tourisme
Cité par Art. R324-1-7, Code du tourisme
Utilisation des cookies sur Lexbase
Notre site utilise des cookies à des fins statistiques, communicatives et commerciales. Vous pouvez paramétrer chaque cookie de façon individuelle, accepter l'ensemble des cookies ou n'accepter que les cookies fonctionnels.
Parcours utilisateur
Lexbase, via la solution Salesforce, utilisée uniquement pour des besoins internes, peut être amené à suivre une partie du parcours utilisateur afin d’améliorer l’expérience utilisateur et l’éventuelle relation commerciale. Il s’agit d’information uniquement dédiée à l’usage de Lexbase et elles ne sont communiquées à aucun tiers, autre que Salesforce qui s’est engagée à ne pas utiliser lesdites données.
Données analytiques
Nous attachons la plus grande importance au confort d'utilisation de notre site. Des informations essentielles fournies par Google Tag Manager comme le temps de lecture d'une revue, la facilité d'accès aux textes de loi ou encore la robustesse de nos readers nous permettent d'améliorer quotidiennement votre expérience utilisateur. Ces données sont exclusivement à usage interne.