Art. L3122-3, Code du travail
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L3897IBX
Par dérogation aux dispositions de l'article L. 3122-2 dans les entreprises qui fonctionnent en continu, l'organisation du temps de travail peut être organisée sur plusieurs semaines par décision de l'employeur.
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Cité par Art. D3171-5, Code du travail
Ancien texte Art. L212-7-1, Code du travail
Cité par Art. L3122-20, Code du travail
Cité par Art. L3122-9, Code du travail
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