Art. L121-8, Code de la propriété intellectuelle

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                    L'auteur seul a le droit de réunir ses articles et ses discours en recueil et de les publier ou d'en autoriser la publication sous cette forme.

   Pour toutes les oeuvres publiées ainsi dans un journal ou recueil périodique, l'auteur conserve, sauf stipulation contraire, le droit de les faire reproduire et de les exploiter, sous quelque forme que ce soit, pourvu que cette reproduction ou cette exploitation ne soit pas de nature à faire concurrence à ce journal ou à ce recueil périodique.

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L121-8 : modifié, en vigueur du 3 juillet 1992 au 14 juin 2009 Voir
L121-8 : en vigueur depuis le 14 juin 2009 Voir

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