Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR (S) | RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice |
|---|---|---|---|
Graminées fourragères : Ray-grass d'Italie non alternatif | Barnaël. | Barenbrug Holland BV (NL). | Barenbrug Holland BV (NL). |
Légumineuses fourragères : Trèfle d'Alexandrie | Pharos. | J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). | J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). |
Graminées à gazon : Fétuque ovine | Aloa. | Laboulet Semences (FR). | Laboulet Semences (FR). |
Fétuque élevée gazon | Raptor III. | Z Seeds LLC (US). | Z Seeds LLC (US). |
Article 2
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Ludovic, Lumont, Luron, Segaly.
Fétuque des prés : Pampero, Petrarca.
Fétuque élevée fourrage : Callina, Elissia, Elodie, Hidalgo, Vénus.
Ray-grass anglais fourrage : Aberavon, Aberstar, Activa, Alcander, Bluma, Charlene, Diams, Edi, Fellin, Limbos, Mezo, Novello, Oustal, Penduick, Polim, Prodige, Roy, Vaudaire.
Ray-grass d'Italie alternatif : Cash, Gepetto, Lemnos, Magloire.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Abys, Kuri 1, Steel, Ycar.
Ray-grass hybride : Cador, Enduro, Fortimo, Hybrix, Novial.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Alpha, Cannelle, Concerto, Everest, Fauna, Luzelle, Neptune, Timbale, Zenith.
Trèfle blanc : Abervantage, Magnifico, Olwen, Rivendel.
Trèfle hybride : Dawn.
Trèfle incarnat : Carmina.
Trèfle violet : Corvus, Suez, Vendelin.
Vesce commune d'hiver : Aneto, Corail, Cristal.
Vesce commune de printemps : Barvicos, Lolita, Melissa, Nacre.
Graminées à gazon :
Fétuque ovine : Blues, Clio, Melord.
Fétuque rouge demi-traçante : Barprince, Carmania, Garance, Greenlight, Libano, Valdora.
Fétuque rouge gazonnante : Barswing, Musica, Olivia.
Fétuque rouge traçante : Cabarette, Camilla, Maxima 1.
Fétuque élevée gazon : Masterpiece, Palladio.
Paturin commun : Solo.
Paturin des prés : Barimpala, Limousine, Parsifal, Princeton, Yvette.
Ray-grass anglais gazon : Altesse, Bardorado. Chaparral, Farniente, Recital.
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif : Gorbi.
Graminées à gazon :
Ray-grass anglais gazon : Lourega.
Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Athos.
Fétuque élevée fourrage : Bardelice, Barytine, Carmine, Fuego, Jordane.
Ray-grass anglais fourrage : Barnorton, Barribo, Bartango, Complot, Floris, Garibaldi, Grazianne, Impresario, Indiana, Ketarion 1, Maggie, Marniere, Massimo, Maurizio, Tivoli, Verano.
Ray-grass d'Italie alternatif : Gipsyl, Peleton, Spa.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Antonia, Belluci, Caballo, Fastyl.
Ray-grass hybride : Crucial, Lemur, Milore.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Daisy, Tango.
Trèfle blanc : Triple.
Trèfle violet : Amos, Karim.
Graminées à gazon :
Agrostide ténue : Allure.
Fléole bulbeuse : Piccolo.
Fétuque rouge traçante : Herald.
Fétuque élevée gazon : Debussy 1.
Paturin des prés : Broadway, Conni.
Ray-grass anglais gazon : Capri, Diapason, Funk, Margarita.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.
Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Cabriolet, Carillon, Carosse, Milca, Samsara.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.
Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Kalos.
Ray-grass anglais fourrage : Inoval.
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Octan.
Paturin des prés : Colonia.
Article 7
Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2018, la variété désignée ci-après :
Graminée fourragère :
Dactyle fourrage : Lureva.
Article 8
A l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 1994 modifié, pour la variété Licarno, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE) » sont remplacés par les mots : « Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE) ».
Article 9
A l'article 1er de l'arrêté du 11 mai 2015 modifié, pour la variété Annalena, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE) » sont remplacés par les mots : « Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE) ».
Article 10
A l'article 1er de l'arrêté du 11 mai 2015 modifié, pour la variété Bendix, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Insituut voor Landbouw - en Visserijonderzoek (BE) » sont remplacés par les mots : « Semences de France (FR) ».
Article 11
A l'article 1er de l'arrêté du 13 juin 2016 modifié, pour la variété Ganymed, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Plant Breeding Hladke Zivotice, s.r.o. (CZ) » sont remplacés par les mots : « DLF Seeds, s.r.o. (CZ) ».
Article 12
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.