Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1 « implants orthopédiques », dans le paragraphe 4 « implants articulaires de hanche » dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société EVOLUTIS », les produits suivants sont ajoutés comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3182272 | Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPTIV DM, cupule non cimentée. Cupule à double mobilité CAPTIV DM Ti/HAC de la société EVOLUTIS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE H29 DM044 ; H29 DM046 ; H29 DM048 ; H29 DM050 ; H29 DM052 ; H29 DM054 ; H29 DM056 ; H29 DM058 ; H29 DM060 ; H29 DM062 ; H29 DM064 ; H29 DM144 ; H29 DM146 ; H29 DM148 ; H29 DM150 ; H29 DM152 ; H29 DM154 ; H29 DM156 ; H29 DM158 ; H29 DM160 ; H29 DM162. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2024. |
3195783 | Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC, cupule non cimentée. Cupule à double mobilité EVIDENCE Ti/HAC de la société EVOLUTIS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 01-024-03-4400 ; 01-024-03-4600 ; 01-024-03-4800 ; 01-024-03-5000 ; 01-024-03-5200 ; 01-024-03-5400 ; 01-024-03-5600 ; 01-024-03-5800 ; 01-024-03-6000 ; 01-024-03-6200. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2024. |
3134741 | Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE, cupule à cimenter. Cupule à double mobilité CAPITOLE de la société EVOLUTIS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE H51 C045 ; H51 C047 ; H51 C049 ; H51 C051 ; H51 C053 ; H51 C055 ; H51 C057 ; H51 C059 ; H51 C061. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2024. |
3161442 | Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE, cupule à cimenter. Cupule à double mobilité EVIDENCE de la société EVOLUTIS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 01-024-05-4500 ; 01-024-05-4700 ; 01-024-05-4900 ; 01-024-05-5100 ; 01-024-05-5300 ; 01-024-05-5500 ; 01-024-05-5700 ; 01-024-05-5900 ; 01-024-05-6100. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2024. |
3111668 | Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE I Ti/HAC, cupule non cimentée. Cupule à double mobilité CAPITOLE I Ti/HAC de la société EVOLUTIS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE H51 I245 ; H51 I247 ; H51 I249 ; H51 I251 ; H51 I253 ; H51 I255 ; H51 I257 ; H51 I259 ; H51 I261 ; H51 I263. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2024. |
3156783 | Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, CAPITOLE R Ti/HAC, cupule non cimentée. Cupule à double mobilité CAPITOLE R Ti/HAC de la société EVOLUTIS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE H51 R245 ; H51 R247 ; H51 R249 ; H51 R251 ; H51 R253 ; H51 R255 ; H51 R257 ; H51 R259 ; H51 R261 ; H51 R263 ; H51 R265. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2024. |
3100140 | Hanche, double mobilité, EVOLUTIS, EVIDENCE Ti/HAC REVISION, non cimentée. Cupule à double mobilité EVIDENCE Ti/HAC REVISION de la société EVOLUTIS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 01-024-07-4700 ; 01-024-07-4900 ; 01-024-07-5100 ; 01-024-07-5300 ; 01-024-07-5500 ; 01-024-07-5700 ; 01-024-07-5900 ; 01-024-07-6100 ; 01-024-07-6300 Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2024. |
Article 2
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Article 3
Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
