Art. L3121-46, Code du travail
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Par dérogation à l'article L. 3121-45, dans les entreprises qui fonctionnent en continu, l'employeur peut mettre en place une répartition de la durée du travail sur plusieurs semaines.
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Ancien texte Art. L212-15-3, Code du travail
Cité par Art. L3121-49, Code du travail
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