Art. L311-3, Code du sport
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Le département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature. Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée prévu à l'article L. 361-1 du code de l'environnement. Il est mis en oeuvre dans les conditions prévues aux articles L. 113-6 et L. 113-7 du code de l'urbanisme.
Cité par Art. L331-3, Code de l'urbanisme
Cité par Art. L311-6, Code du sport
Cité par Art. L311-7, Code du sport
Cité par Art. L421-1, Code du sport
Cité par Art. R311-2, Code du sport
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