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#Dossierspécial #Santé #Sécurité #Travail
L’Université Sorbonne Paris Nord a organisé, le 8 novembre 2023, un colloque sur le thème de la santé au travail.
Partenaire de cet événement, la revue Lexbase Social vous propose de retrouver dans un dossier les contributions des universitaires et praticiens présents à cette occasion.
Je consulte le dossier#formation #bauxcommerciaux
Pour faire le point sur les dernières actualités jurisprudentielles en matière de baux commerciaux (novembre 2023 à mars 2024) et obtenir une synthèse des 10 ans de la loi «Pinel» (loi n° 2014-626 du 18 juin 2014), suivez cette formation !
Je découvre le programme#nouveauté #thèses
🎓 La nouvelle blibliothèque de thèses est sur Lexbase ! Plongez dans une source inestimable de connaissances juridiques, avec une collection soigneusement sélectionnée par un jury expert. Explorez, apprenez et approfondissez votre compréhension du droit.
Je consulte la bibliothèque#immo #bail
Me Amélie De Baudry D'Asson, Avocat counsel en droit immobilier au sein du cabinet Dentons vous présente les apports de la Cour de cassation en matière de naissance du bail commercial à la suite du bail dérogatoire. Quelles sont les conditions du bail dérogatoire ? Quel est l’apport de l’arrêt de la Cour de cassation du 25 mai 2023 ?
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de la rédaction
L'actualité juridique par Lexbase
Dans Environnement
CE, 5°-6° ch. réunies, 8 mars 2024, n° 463249, mentionné aux tables du recueil Lebon N° Lexbase : A03312TG
Par Yann Le Foll
Dans Sociétés
ANSA, avis n° 24-007, du 7 février 2024
Par Perrine Cathalo
Dans Responsabilité médicale
Cass. civ. 1, 28 février 2024, n° 22-23.888, F-D N° Lexbase : A77132R4
Par Laïla Bedja
Dans Fiscalité locale
CE, 3e et 8e ch. réunies, 16 février 2024, n° 485702, mentionné aux tables du recueil Lebon N° Lexbase : A72922MZ
Par Marie-Claire Sgarra
Dans Conventions et accords collectifs
Cass. soc., 6 mars 2024, n° 22-13.672, FS-B+R N° Lexbase : A29562SB
Par Lisa Poinsot
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