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Créé par Art. 1, Décret n° 2019-1236 du 26 novembre 2019 relatif à l'évaluation du chef d'œuvre pour l'examen du certificat d'aptitude professionnelle
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Cité par Art. 1, Arrêté du 28 novembre 2019 définissant les modalités d'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du certificat d'aptitude professionnelle par l'article D. 337-3-1 du code de l'éducation
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Cité par Art. , Arrêté du 11 décembre 2020 portant création de la spécialité « Métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 20 novembre 2020 portant création de la spécialité « Menuisier fabricant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 20 novembre 2020 portant création de la spécialité « Menuisier installateur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. 2, Décret n° 2022-602 du 22 avril 2022 fixant les modalités selon lesquelles certains candidats au baccalauréat professionnel sont autorisés à se présenter au diplôme du certificat d'aptitude professionnelle au titre de la session d'examen 2022
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Cité par Art. Annexe IV, Arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « étancheur du bâtiment et des travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. Annexe IV, Arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. Annexe IV, Arrêté du 29 août 2022 portant création de la spécialité « conducteur d'engins de travaux publics et carrières » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 3 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 6 mars 2019 portant création de la spécialité « Pâtissier » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance et modifiant l'arrêté du 21 août 2002 portant création du certificat d'aptitude professionnelle « Chocolatier-confiseur »
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Cité par Art. , Arrêté du 21 décembre 2022 portant création de la spécialité « Transports par câbles et remontées mécaniques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. Annexe IV, Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « carrossier automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « peintre automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « agent accompagnant au grand âge » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 28 février 2023 portant création de la spécialité « boucher » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 12 mars 2023 portant création de la spécialité « Conducteur agent d'accueil en autobus et autocar » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 30 mars 2023 portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 5 mai 2023 portant création de la spécialité « tonnelier » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « cuisine » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « Charcuterie-traiteur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « Chocolaterie-confiserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 21 novembre 2023 portant création de la spécialité « Maroquinerie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 27 février 2024 portant création de la spécialité « métiers du football » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 22 février 2024 portant création de la spécialité « plumasserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 22 février 2024 portant création de la spécialité « fleuriste de mode » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
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Cité par Art. , Arrêté du 2 avril 2024 portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance